Sous-comité des Anciens Combattants du Sénat - 8 mai 2024

• 1. Détails de la comparution (PDF)
• 2. Déclaration d'ouverture (PDF)
• 3. Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 Page Preuve (PDF)
• 4. Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 Affectations bloquées (PDF)
• 5. Budget principal des dépenses 2025-2025 Page Preuve (PDF)

Sujet: Prestation des Services

• 1. Délais de traitement des demandes de prestation d'invadilité et plan d'action (PDF)
• 2. Délais de traitement pour les vétéranes et les vétérans francophone (PDF)
• 3. Gestion des cas (PDF)
• 4. Aide Médicale à mourir - état du rapport d'enquête (PDF)
• 5. Contrat relatif au Programme de services de readaption et d'assistance professionnelle (PDF)
• 6. Chiens d'assistance (PDF)
• 7. Mobilisation et sensibilisation des intervenants (PDF)
• 8. Familles et aidants (PDF)
• 9. Fonds d'urgence pour les Vétérans (PDF)
• 10. Cannabis à des fins médicales (PDF)
• 11. Traitements en Santé Mentale Émergents pour les Vétérans (PDF)
• 12. L’enquête sur les Décès dans l’affaire Desmond (PDF)
• 13. Agent Orange (PDF)
• 14. Lieux de travail d’Anciens Combattants Canada
  • a. Prestation de Services en Personne (PDF)
  • b. Stabilisation du Modèle Hybride (PDF)

Sujet: Lettre de Mandat et Initiatives Récente pour les Vétérans

• 15. Soutien aux survivants d'inconduite sexuelle militaire (PDF)
• 16. Itinérance chez les Vétérans (PDF)
• 17. Vétérans autochtones (PDF)
• 18. Avantages pour la santé mentale (PDF)
• 19. Fonds pour le bien-être des Vétérans et de leur famille (PDF)
• 20. Vétéranes (PDF)
• 21. Femmes, paix et sécurité (PDF)
• 22. Vétérans 2ELGBTQI+ (PDF)
• 23. Emploi pour les vétérans et vétéranes
  • a. Emploi pour les vétérans et le point sur la situation : Stratégie nationale d’embauche (PDF)
  • b. Politique sur le droit de préemption (PDF)
  • c. Politique sur l’allocation pour études et formation (PDF)
  • d. Question du Transfert de Données sur l’Emploi à la Commission de la Fonction Publique du Canada (PDF)
• 24. Services de transition – Fermer la brèche (PDF)
• 25. Comité permanent de la défense nationale – Services de soins de santé et de transition des Forces armées canadiennes (PDF)
• 26. Fonds pour les survivants des vétérans (mariage après 60 ans) (PDF)
• 27. Recensement de 2021 (PDF)
• 28. Pleins Feux (Rapport 2022-23 du Bureau de l’ombud des vétérans (BOV)) (PDF)
• 29. Rapport du Bureau de L’Ombud des Vétérans Paiement Intégral et Équitable de L’indemnité pour Douleur et Souffrance (PDF)
• 30. Le Fardeau des Soins : Un Écart d’Équité dans la Politique Relative au Programme pour l’Autonomie des Anciens Combattants (PDF)
• 31. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) (PDF)
• 32. Indemnité pour blessure grave (PDF)

Sujet: Commémoration

• 33. Vétérans de la guerre du golfe Persique (PDF)
• 34. Centre Juno Beach (PDF)

Sujet: Rapports d'entreprise

• 35. Plan ministériel 2024-2025 (PDF)
• 36. Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 (PDF)
• 37. Normes de service de 2022-2023 (PDF)

Sujet: Litige/Juridique

• 38. Recours Collectif Manuge (PDF)
• 39. Recours Collectif Logan (PDF)
• 40. Litiges d’Anciens Combattants Canada (PDF)
• 41. Merlo-Davidson (PDF)

Sujet: Sujets Relatif Au Ministère, Au Budget Et Au Financement

• 42. Budget Supplémentaire des Dépenses (C) d’ACC 2023-2024 (PDF)
• 43. Budget principal des dépenses 2025-2025 (PDF)
• 44. Fonds inutilisés (PDF)
• 45. Recentrer les dépenses gouvernementales (PDF)
• 46. Augmentation des prestations aux vétérans par rapport à l’inflation (PDF)
• 47. Projet de modernisation de l’édifice Daniel-J.-MacDonald (PDF)
• 48. Budget 2024 (PDF)
• 49. Migration du système de gestion du contenu du site Web (PDF)