Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)

Capacité institutionnelle de l’ACS Plus

À la Direction générale de la recherche et des politiques, nous avons la responsabilité fonctionnelle ministérielle de l’Analyse comparative entre les sexes Plus (ACS Plus) et la responsabilité partagée de mettre en œuvre la Stratégie ministérielle d’analyse comparative entre les sexes Plus 2020. Nous faisons progresser l’intégration de l’ACS Plus dans les travaux du Ministère afin d’obtenir des résultats équitables pour tous les vétérans, y compris ceux des sous-populations sous-représentées. Pour ce faire, nous appuyons l’élaboration et l’accessibilité d’une formation et de ressources adaptées pour les employés d’Anciens Combattants Canada (ACC); nous encourageons la collecte de données désagrégées à des fins de recherche, de planification et d’évaluation; nous dirigeons le réseau ministériel d’ACS Plus; et nous renforçons la capacité ministérielle d’appliquer une optique intersectionnelle lors de la conception de programmes, de politiques et de services. La Direction générale de la recherche et des politiques représente ACC au sein d’un comité interministériel sur l’ACS Plus dirigé par Femmes et Égalité des genres Canada (FEGC).

En mars 2021, le projet Créer des services non genrés a pris fin avec la création d’une feuille de route pour le changement intitulée En route vers l’inclusion afin de moderniser les pratiques de gestion de l’information sur le sexe et le genre conformément à l’orientation stratégique du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT). En route vers l’inclusion continuera d’être intégrée à la Stratégie d’information et de données d’ACC. La Stratégie d’information et de données est conçue pour changer la culture à ACC et permettre d’exploiter les données et l’information afin d’améliorer la prise de décisions dans l’intérêt des vétérans et des vétéranes et de leur famille, du personnel du Ministère et de la population canadienne. En plus de la Stratégie, le Recensement de 2021 contenait pour la première fois un identificateur de vétéran et vétérane qui permettra au Ministère d’obtenir des renseignements précieux sur la population des vétérans du Canada. En outre, le Sondage national de 2022 auprès des clients d’ACC comportait des indicateurs sur le genre, les Autochtones et les minorités visibles, ce qui nous permet de ventiler et d’analyser les résultats par sous-population. De plus, une analyse secondaire du sondage fournira de nouveaux renseignements sur les niveaux de satisfaction afin d’améliorer la prestation de services et d’appuyer d’autres recherches sur les besoins des vétérans. La collecte de nouvelles données nous permet de nous assurer que les vétérans et leur famille bénéficient des soins, des traitements, des programmes et des services appropriés au bon moment. L’accès à des données supplémentaires concernant l’ensemble de la population de vétérans et vétéranes s’appuie sur les éléments de données de base qui sont actuellement utilisés pour l’ACS Plus, notamment le sexe, l’âge, la langue, l’état matrimonial, le lieu géographique, le type de service (Forces armées canadiennes, Gendarmerie royale du Canada [GRC]), le type de client (vétéran, conjoint, personne à charge, survivant, etc.), itinérance, niveau d’invalidité (%), diminution de la capacité de gain, branche du service militaire (armée, marine, aviation), type de libération (médicale, non médicale/volontaire), grade au moment de la libération, temps écoulé depuis la libération, et durée du service permettant l’analyse des données désagrégées entre divers sous-groupes.

Nous maintenons également un dépôt de données, qui contient des données extraites des différents systèmes internes d’ACC. Nous utilisons ces points de données pour rendre accessible des ensembles de données validées sur les programmes avec des tableaux de bord en libre-service fondés sur les exigences d’établissement de rapports des secteurs de programme, y compris les éléments de données sur l’ACS Plus. Ces données donnent aux secteurs de programme un accès facile à l’information nécessaire pour mieux contrôler, gérer et suivre les résultats des programmes. Cet outil de production de rapports amélioré permet de visualiser plus rapidement et avec plus d’exactitude les éléments de données qui se recoupent à mesure qu’on dispose d’autres données.

Nous utilisons également des analyses pour comprendre les sous-groupes de clients vétérans, leurs besoins et les façons dont les services et les programmes peuvent répondre à ces besoins. Nous appliquons une optique d’analyse des données intersectionnelles/ACS Plus pour surveiller et analyser les programmes et services et les normes de service d’ACC afin d’en faire rapport et d’orienter la recherche. Cela contribue à améliorer la gestion, les résultats et l’évaluation de programmes.

L’application de l’ACS Plus est également une considération courante dans nos efforts d’innovation. Nous utilisons un processus de conception axé sur l’être humain, en veillant à ce que les consultations comprennent des représentants de divers genres et de diverses populations. Les solutions proposées, la mesure du rendement et la surveillance des initiatives individuelles tiennent compte des répercussions sur le genre et la diversité.

L’analyse de l’ACS Plus est également utilisée dans les évaluations où les évaluateurs mettent de l’avant l’exigence de recueillir des données à l’appui d’une telle analyse dans tous les programmes ministériels.

En 2023, nous avons élaboré une politique sur l’ACS Plus qui précise la manière dont nous continuerons à intégrer les principes de l’ACS Plus dans tous les aspects de notre travail, et qui renforce l’engagement commun dans tous les secteurs, de la recherche aux politiques, en passant par la prestation de services, la vérification et les évaluations. Ce travail d’intégration comprend notamment une formation sur l’ACS Plus à l’intention des employés de tous les niveaux. Nous nous engageons à favoriser des résultats équitables pour les divers groupes de vétérans, de membres de leur famille et d’employés.

Les efforts d’amélioration de la diversité et de l’inclusion visent à modifier la culture de l’organisation afin de mettre l’accent sur des résultats équitables. Pour ce faire, il faut comprendre les besoins uniques des sous-groupes de vétérans sous-représentés, notamment les femmes, les personnes 2SLGBTQI+, les Autochtones, les Noirs, les personnes racisées et en situation de handicap, et aussi reconnaître la nécessité de recherches et de données désagrégées pour fournir des programmes et des services adaptés à ces vétérans et groupes de clients. 

Points saillants de la capacité de rapports sur les résultats de l’ACS Plus par programme

Prestations d’invalidité

Le programme recueille des données lui permettant de surveiller et/ou de déclarer ses répercussions en fonction du sexe binaire, de la langue, de l’âge, du lieu de résidence et de certaines caractéristiques du service.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Actuellement, dans le cadre du Programme de prestations d’invalidité, nous recueillons des données qui permettent de surveiller ses répercussions en fonction du sexe biologique, de la langue, de l’âge, du lieu de résidence, du handicap et de certaines caractéristiques du service. Nous avons suffisamment de données pour administrer et surveiller le programme, mais pas pour rendre compte de ses répercussions dans l’optique de l’ACS Plus. Nous cherchons activement à réaliser une analyse visant à inclure des identificateurs propres à l’ACS Plus dans les Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée et à obtenir des données désagrégées sur l’ACS Plus par le biais de protocoles d’entente (PE) avec Statistique Canada, ce qui permettra à l’avenir de mieux analyser et évaluer les répercussions du programme sur le genre et la diversité. Entre-temps, nous continuerons de soutenir et d’instaurer une culture complète de l’ACS Plus en misant sur la formation, l’évaluation des processus et instruments actuels et la consultation d’experts en la matière sur les processus et instruments nouveaux et révisés utilisés pour rendre des décisions.

Afin de garantir la parité dans le traitement des demandes, nous produisons chaque semaine des rapports internes pour surveiller les délais de traitement des demandes de prestations d’invalidité en fonction du sexe et de la langue. Ces rapports sont communiqués aux gestionnaires et les charges de travail sont modifiées, s’il y a lieu. Afin de combler les lacunes dans les délais de traitement des demandes présentées par des femmes, nous avons mis en place une équipe chargée de traiter exclusivement les demandes provenant de femmes. Cette équipe a acquis l’expertise nécessaire pour s’assurer que nous sommes en mesure d’éliminer les obstacles actuels à la prise de décision rapide pour les vétéranes et continuer de réduire l’écart entre les délais de traitement des demandes des femmes et des hommes.

Nous avons également entrepris une modernisation pluriannuelle des deux principaux outils utilisés pour appuyer le processus décisionnel en matière de prestations d’invalidité : les Lignes directrices sur l’admissibilité au droit à pension (LDADP) et la Table des invalidités (TDI), ainsi que les questionnaires médicaux (QM) qui s’y rattachent. Jusqu’à présent, 13 analyses complètes par l’ACS Plus ont été effectuées pour un large éventail d’affections. Ces analyses sont actuellement appliquées à environ 12 chapitres de la TDI, 25 LDADP et 25 QM. Ce travail se poursuivra en 2024 et consistera en des examens par l’ACS Plus supplémentaires (environ 12 à 15) afin de couvrir la totalité de la TDI modernisée, des LDADP et des QM s’y rapportant. Cela permettra de s’assurer que ces outils reposent sur les données probantes les plus récentes en matière de santé et de prendre des décisions cohérentes, efficaces et rapides.

Avantages pour soins de santé

Le programme recueille des données de base qui lui permettent de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Nous renforçons notre analyse par l’ACS Plus pour les bénéficiaires actuels des avantages pour soins de santé. Nous mettons au point un tableau de bord sur les avantages pour soins de santé qui améliorera la capacité du programme d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement ses répercussions dans une optique d’ACS Plus. Notre Unité de gestion du programme a mis au point un tableau de bord interne pour faciliter l’ACS Plus. Les renseignements obtenus par l’intermédiaire des programmes de passerelle d’ACC, qui ne sont pas nécessairement recueillis précisément pour le Programme des avantages pour soins de santé, peuvent également éclairer l’ACS Plus. En outre, les tiers fournisseurs de services qui administrent des avantages médicaux en notre nom recueillent des données d’utilisation et produisent des rapports afin d’améliorer la capacité de déclaration lorsque des éléments de données supplémentaires sont jugés nécessaires pour l’administration efficace du programme. Au fil de la mise en œuvre de notre Stratégie d’information et de données, d’autres améliorations de l’analyse des données sont prévues.

Services de transition

Les programmes des Services de transition recueillent des données de base qui leur permettent de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Aux Services de transition, nous utilisons les données démographiques existantes des clients saisies par le Ministère à des fins de surveillance et de production de rapports, ainsi que pour appuyer l’ACS Plus des vétérans qui ont accès à ces mesures de soutien. De plus certains de nos programmes des Services de transition font également appel à des tiers entrepreneurs qui remettent des rapports réguliers. À l’avenir, les nouveaux contrats conclus avec des tiers souligneront la nécessité d’appuyer toutes les exigences du gouvernement du Canada en matière de rapports, y compris celles concernant l’égalité des genres et la diversité (ACS Plus). La collaboration avec des tiers nous permet d’acquérir de précieuses connaissances sur les pratiques exemplaires du secteur privé en matière de rapports sur l’équité, la diversité et l’inclusion. Nous mettons au point des tableaux de bord pour les divers sous-programmes des Services de transition afin de pouvoir examiner, surveiller et déclarer efficacement les répercussions des programmes dans une optique d’ACS Plus. Au fil de la mise en œuvre de notre Stratégie d’information et de données, d’autres améliorations de l’analyse des données sont prévues.

Dans le cadre du Programme de services de réadaptation et d’assistance professionnelle (PSRAP), nous élaborons une stratégie ACS Plus qui invitera les participants du Programme de réadaptation à préciser leur façon de s’identifier par rapport à une série de facteurs identitaires. Grâce à ces renseignements, nous pourrons adapter les services de réadaptation aux besoins particuliers de chaque participant. Notre système de rapports permet de ventiler les résultats des participants en fonction des caractéristiques d’ACS Plus et ainsi de les analyser sous une optique intersectionnelle et de déterminer les améliorations à apporter pour assurer une prestation de services inclusive et équitable.

Par le biais de l’allocation pour études et formation, nous recueillons des données qui sont utilisées pour surveiller ou déclarer certaines répercussions du programme. Ces données comprennent le sexe à la naissance, l’âge, l’état matrimonial, la langue officielle, le lieu de résidence et certaines caractéristiques du service. Il existe un ensemble de données validées pour ce programme, qui comprend également un tableau de bord libre-service permettant d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement les répercussions du programme à l’aide de données facilement disponibles, actualisées et validées. Ce tableau de bord aide notre programme à surveiller les répercussions des décisions relatives aux allocations pour études et formation et à cerner les tendances. Une validation et des améliorations du tableau de bord sont prévues à l’avenir.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Soins de longue durée

Le programme recueille des données de base qui lui permettent de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Nous utilisons les données démographiques existantes des clients saisies par le Ministère à des fins de surveillance et de production de rapports, ainsi que pour appuyer l’ACS Plus des bénéficiaires de soins de longue durée. Nous envisageons de mettre au point un tableau de bord sur le Programme de soins de longue durée qui améliorera la capacité du programme d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement ses répercussions dans une optique d’ACS Plus. Notre Unité de gestion du programme a également mis au point un tableau de bord interne pour faciliter la surveillance de l’ACS Plus. Les renseignements obtenus par l’intermédiaire des programmes de passerelle d’ACC, qui ne sont pas nécessairement recueillis précisément pour le Programme de soins de longue durée, peuvent également éclairer l’ACS Plus. Au fil de la mise en œuvre de notre Stratégie d’information et de données, d’autres améliorations de l’analyse des données sont prévues.

Programme pour l’autonomie des anciens combattants

Le programme recueille des données de base qui lui permettent de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Par le biais du Programme pour l’autonomie des anciens combattants, nous utilisons les données démographiques existantes des clients saisies par le Ministère à des fins de surveillance et de production de rapports, ainsi que pour appuyer l’ACS Plus des bénéficiaires actuels de ces mesures de soutien. Nous envisageons de mettre au point un tableau de bord sur le Programme pour l’autonomie des anciens combattants qui améliorera la capacité du programme d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement ses répercussions dans une optique d’ACS Plus. Notre Unité de gestion du programme a également mis au point un tableau de bord interne pour faciliter la surveillance de l’ACS Plus. Les renseignements obtenus par l’intermédiaire des programmes de passerelle d’ACC, qui ne sont pas nécessairement recueillis précisément pour le Programme pour l’autonomie des anciens combattants, peuvent également éclairer l’ACS Plus. Au fil de la mise en œuvre de notre Stratégie d’information et de données, d’autres améliorations de l’analyse des données seront intégrées.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Allocation de reconnaissance pour aidant

Le programme recueille des données lui permettant de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions. Ces données comprennent le sexe à la naissance, l’âge, l’état matrimonial, la langue officielle, le lieu de résidence et certaines caractéristiques du service.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

À l’heure actuelle, nous utilisons des données démographiques existantes des clients à des fins de surveillance et de production de rapports sur les bénéficiaires actuels de l’allocation de reconnaissance pour aidant dans une optique d’ACS Plus, et nous mettons au point un tableau de bord libre-service pour le programme permettant d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement les répercussions du programme à l’aide de données facilement disponibles, actualisées et validées.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Allocation aux anciens combattants

Le programme recueille des données lui permettant de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions dans une optique d’ACS Plus.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité du programme de produire des rapports sur ses répercussions en fonction du genre et de la diversité à l’avenir :

Par le biais du Programme d’allocation aux anciens combattants, nous recueillons des données nous permettant de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions dans une optique d’ACS Plus. Ces données comprennent le sexe à la naissance, l’âge, l’état matrimonial, la langue officielle, le lieu de résidence et certaines caractéristiques du service. Nous prévoyons de valider un ensemble de données pour ce programme, qui sera ensuite utilisé pour élaborer un tableau de bord libre-service permettant d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement les répercussions du programme à l’aide de données facilement disponibles, actualisées et validées. Ce travail devrait être terminé d’ici la fin de l’exercice financier 2024-2025.

Nous étudions actuellement les meilleures méthodes pour améliorer la collecte de données dans le cadre de ce programme, tout en respectant les limites de la protection de la vie privée. Au fil de la mise en œuvre de la stratégie d’information et de données d’ACC, d’autres améliorations seront apportées à l’analyse des données.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Soutien du revenu

Le programme recueille des données lui permettant de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions. Ces données comprennent le sexe à la naissance, l’âge, l’état matrimonial, la langue officielle, le lieu de résidence et certaines caractéristiques du service.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Nous utilisons des données démographiques existantes des clients à des fins de surveillance et de production de rapports sur les bénéficiaires du soutien du revenu dans une optique d’ACS Plus. Nous sommes en train de valider un ensemble de données pour le programme de soutien du revenu, qui sera ensuite utilisé pour élaborer un tableau de bord libre-service. Ce tableau de bord, qui devrait être disponible d’ici le troisième trimestre de 2024-2025, nous aidera à surveiller les répercussions des décisions relatives aux prestations de remplacement du revenu (PRR) et à cerner les tendances. Cela permettra d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement les répercussions du programme à l’aide de données facilement disponibles, actualisées et validées.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Fonds d’urgence pour les vétérans

Le programme recueille des données lui permettant de surveiller ou de déclarer certaines de ses répercussions.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

À l’heure actuelle, nous utilisons des données démographiques existantes des clients à des fins de surveillance et de production de rapports sur les bénéficiaires du Fonds d’urgence pour les vétérans (FUV) dans une optique d’ACS Plus. Ces données comprennent le sexe à la naissance, l’âge, l’état matrimonial, la langue officielle, le lieu de résidence et certaines caractéristiques du service. Il existe un ensemble de données validées pour ce programme, qui comprend également un tableau de bord libre-service pour le Programme du Fonds d’urgence pour les vétérans permettant d’examiner, de surveiller et de déclarer efficacement les répercussions du programme à l’aide de données facilement disponibles, actualisées et validées. Ce tableau de bord aide le programme à surveiller les répercussions des décisions relatives au FUV et à cerner les tendances à travers le pays. Parmi les renseignements que renferme le tableau de bord figure le nombre de demandeurs en situation d’itinérance et d’articles demandés.

De plus, nous élaborons un plan de collecte de données pour 2024-2025 qui contribuera à orienter la collecte et l’utilisation de renseignements démographiques supplémentaires que nous pourrons utiliser pour l’analyse intersectionnelle nécessaire pour pouvoir élaborer, surveiller, évaluer et améliorer nos programmes. Lorsque nous ne sommes pas autorisés à recueillir des données démographiques, p. ex. sur le sexe, les identités autochtones et raciales, nous travaillerons avec Statistique Canada pour établir des liens entre les données de nos programmes et les données administratives existantes du recensement de Statistique Canada et d’autres sources de sondages. Grâce à ces liens, nous serons en mesure d’effectuer une analyse plus approfondie de nos programmes pour que nous puissions les améliorer. Nous inclurons les identificateurs des programmes dans le fichier de données que nous transmettons annuellement à Statistique Canada et l’analyse désagrégée des données couplées sera effectuée au cours de l’exercice 2024-2025.

Programme de recherche et d’innovation

Le programme recueille un nombre suffisant de données lui permettant de surveiller ou de déclarer ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Dans notre Programme de recherche et d’innovation, nous incluons des sous-programmes qui consistent en des ententes de subvention ou de contribution conclues avec des tiers indépendants qui offrent des services novateurs aux vétérans et à leur famille ou qui mènent des recherches pour mieux comprendre et améliorer la santé et le bien-être des vétérans.

Les données recueillies dans le cadre de ces programmes découlent des exigences de déclaration stipulées dans les ententes et non de données démographiques propres aux clients. Nous continuons à veiller à ce que la recherche financée par le Ministère soit conforme aux lignes directrices sur l’équité en matière de sexe et de genre en recherche (appelées SAGER en anglais). Ces lignes directrices orientent la manière dont nous concevons, menons et présentons les résultats afin d’assurer une représentation équitable des vétéranes et des groupes sous-représentés dans nos initiatives de recherche. La collecte de données, l’analyse et la présentation de résultats désagrégés pour les propositions financées continuent de représenter les sous-groupes de vétérans.

Ces sous-programmes comprennent notamment les suivants :

  • L’Institut canadien de recherche sur la santé des militaires et des vétérans (ICRSMV), qui encourage et exige l’ACS Plus dans le cadre des projets de recherche financés par ACC.
  • L’Institut Atlas pour les vétérans et leur famille et le Centre d’excellence sur la douleur chronique, qui respectent les lignes directrices fédérales concernant l’ACS Plus et soumettent un rapport annuel sur l’ACS Plus. Pour chaque nouvelle initiative de recherche ainsi que pour les données probantes sur les activités de recherche visant précisément à répondre aux besoins en matière de santé mentale de la population diversifiée des vétérans, les centres d’excellence doivent faire le suivi les données probantes sur l’utilisation de la liste de contrôle pour la recherche en ACS Plus et en rendre compte sans le rapport annuel sur l’ACS Plus.
  • Le Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille demande aux organismes qui présentent une demande de financement de démontrer comment le projet proposé pourrait soutenir les groupes en quête d’équité, d’assurer une harmonisation avec les considérations de l’ACS Plus et de se conformer aux lignes directrices SAGER. Les modèles de rapport de projet du Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille exigent des organismes qu’ils décrivent comment leurs projets appliquent l’ACS Plus.
  • Le Programme de financement de la recherche exige des chercheurs demandant un financement qu’ils décrivent comment le projet tiendra compte concrètement de l’ensemble de la diversité et de l’intersectionnalité dans la population à l’étude, comme l’âge, le sexe, le genre, la race, l’appartenance autochtone, la situation familiale et d’autres circonstances de la vie et caractéristiques de vulnérabilité, comment il représentera cette diversité et cette intersectionnalité et comment il mettra à contribution cette population. Les bénéficiaires du financement sont tenus de se conformer aux principes des lignes directrices SAGER dans leurs travaux, notamment en ce qui concerne la manière dont les résultats relatifs aux différentes caractéristiques identitaires seront présentés dans les conclusions de la recherche.

Programme Le Canada se souvient

Le programme recueille suffisamment de données lui permettant de surveiller ou de déclarer ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Dans notre Programme Le Canada se souvient, nous voulons être inclusifs dans les documents que nous publions et tenir compte de la nécessité de représenter les diverses expériences de la population des vétérans. Nous nous efforçons de créer des documents qui témoignent de l’équilibre entre les genres, ainsi que de la diversité des origines culturelles, ethniques et régionales, lors de l’élaboration de ressources pédagogiques, des expositions et des supports destinés aux visiteurs dans nos deux sites historiques nationaux en France, des programmes, des délégations et des activités au pays et à l’étranger. Nous continuerons d’appliquer l’ACS Plus lorsque nous consulterons les Canadiens et les vétérans et vétéranes afin de comprendre comment leurs points de vue et leurs préférences peuvent s’harmoniser avec de nombreux facteurs d’identité.

Programme de funérailles et d’inhumation

Le programme recueille un nombre suffisant de données lui permettant de surveiller ou de déclarer ses répercussions selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Notre Programme de funérailles et d’inhumation fait appel à un tiers fournisseur pour s’assurer que les vétérans admissibles reçoivent des funérailles et une inhumation en toute dignité. À l’heure actuelle, à des fins d’administration du programme, le tiers fournisseur recueille des données sur le client comme sa date de naissance, sa date de décès, son sexe, son état civil, des renseignements sur ses finances et son revenu (actifs et passifs au moment du décès pour le vétéran et son conjoint, s’il y a lieu), des renseignements relatifs au service militaire, à l’état de santé et à la structure familiale (conjoint ou personnes à charge) et le nom autochtone du vétéran (s’il y a lieu). Ces renseignements servent à déterminer l’admissibilité et à administrer le programme. Par le biais de ce programme, nous surveillons également les clients d’ACC qui sont décédés afin de nous assurer que tous les clients admissibles au Programme de funérailles et d’inhumation en bénéficient. Notre Direction générale de la commémoration étudie actuellement les possibilités d’améliorer les capacités de production de rapports du Fonds du Souvenir (FS) afin de mieux nous aider à recueillir et à analyser les données de l’ACS Plus, qui seront utilisées pour orienter davantage les résultats du programme.

Ombud des vétérans

Le Bureau de l’ombud des vétérans (BOV) milite en faveur de l’équité dans la prestation des avantages et des services d’ACC pour les divers vétérans et vétéranes du Canada.

Notre programme recueille des données de base lui permettant de surveiller les programmes par genre et certains renseignements démographiques ou de produire des rapports sur ces renseignements. À l’heure actuelle, nous avons la capacité de recueillir les données d’ACS Plus suivantes fournies par les clients : l’identité de genre, la catégorie de service (toujours en service, vétéran, GRC, etc.), la relation avec le vétéran (membre de la famille, représentant, etc.), l’âge et le lieu géographique.

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Puisque nous relevons officiellement d’ACC en ce qui a trait aux rapports ministériels, y compris l’ACS Plus, nous avons l’intention de nous harmoniser avec l’orientation de la Stratégie d’information et de données d’ACC afin d’améliorer l’ACS Plus et la production de rapports.

Nous collaborons avec ACC pour trouver des ressources qui permettront d’accroître l’analyse des données et d’améliorer les systèmes afin d’effectuer une meilleure collecte de données. Nous travaillons également en étroite collaboration avec ACC afin d’accroître l’analyse des données provenant du Sondage national auprès des clients d’ACC.

Services internes

Les Services internes comprennent les groupes d’activités et de ressources connexes que le gouvernement fédéral considère comme étant des services à l’appui des programmes ou nécessaires pour permettre à une organisation de s’acquitter de ses obligations. Au sein des Services internes, notre objectif est de renforcer notre capacité en matière d’ACS Plus afin de viser l’excellence du service dans l’exécution de la mission d’ACC. Aux Services internes, nous recueillons un nombre suffisant de données pour nous permettre de surveiller ou de déclarer les répercussions de leurs programmes selon le genre et en matière de diversité (ACS Plus).

Quelques initiatives importantes visant à renforcer la capacité de produire des rapports en matière d’ACS Plus sur les répercussions du programme selon divers facteurs.

Par l’entremise du Secteur de la dirigeante principale des finances et des services ministériels (SDPFSM), nous avons accès à suffisamment de données pour pouvoir surveiller ou déclarer les répercussions des programmes selon le genre et la diversité (ACS Plus), lorsque cela est nécessaire pour appuyer la prestation des services. Nous continuons à sensibiliser activement les gestionnaires et les employés du SDPFSM et nous continuerons de cerner et d’explorer les possibilités d’accroître notre capacité d’incorporer la collecte de données sur le genre dans les systèmes de conservation des renseignements des clients d’ACC.

  • Les domaines précis dans lesquels l’ACS Plus sera appliquée comprennent notamment les suivants :
    • le développement et la mise en œuvre d’applications nouvelles et existantes, ainsi que les données qu’elles recueillent et utilisent;
    • la planification des ressources et les décisions d’affectation afin de promouvoir les principes d’égalité entre les hommes et les femmes et une plus grande inclusion, conformément aux principes de la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes;
    • l’évolution des pratiques opérationnelles et des services internes, où l’ACS Plus est appliquée à la conception, à la mise à l’essai et à la validation de nouvelles pratiques opérationnelles et de nouveaux services, afin de s’assurer qu’ils sont adaptés à la grande diversité de notre clientèle et de notre personnel, tout en favorisant l’équité pour tous;
    • l’élaboration et la mise en œuvre de politiques, de pratiques et d’activités en matière de ressources humaines, ainsi que l’apport d’un soutien aux initiatives, aux clients et aux services;
    • l’apport d’un soutien aux rapports ministériels sur l’ACS Plus en tirant profit des données d’entreprise;
    • l’élaboration et la mise en œuvre de politiques et de pratiques en matière de sécurité;
    • l’élaboration de notre première stratégie en matière de biens immobiliers, qui guidera tous les volets de la planification et de la gestion des biens immobiliers. L’un des objectifs de cette stratégie sera de veiller à ce que des plans et des politiques soient mis en place non seulement pour répondre aux besoins fonctionnels, mais aussi pour favoriser un environnement accueillant, en tenant systématiquement compte des divers besoins et expériences de nos employés, de nos clients et de la communauté, et en y donnant suite.

Par l’entremise de notre Direction générale des communications, nous utilisons l’analyse numérique (surveillance des médias sociaux et du trafic sur le Web), la surveillance des médias, la recherche sur l’opinion publique (ROP), la recherche de Statistique Canada et l’analyse d’intervenants pour mieux comprendre notre public et orienter nos stratégies de communication interne et externe. Nous cherchons constamment des moyens d’améliorer les techniques de surveillance ou de production de rapports. Les recommandations relatives à l’égalité des sexes, qui soulignent l’importance d’une approche intersectionnelle axée sur les vétérans dans toutes nos communications, sont prises en compte dans l’examen des documents et des recommandations en matière de communication fournis aux clients internes.

Dans le cadre de notre fonction de planification des communications, les publics cibles représentent l’une de nos principales considérations. Des facteurs comme l’âge, le lieu de résidence, les attitudes et les opinions sont importants pour comprendre les publics cibles. Des recherches sont menées à partir de diverses sources (Statistique Canada, recherche sur l’opinion publique, revues spécialisées, etc.) et analysées sous l’angle de l’ACS Plus afin de s’assurer que nous utilisons les plateformes, les canaux et les outils appropriés pour atteindre les publics cibles. Des créations publicitaires sont élaborées de manière à trouver écho auprès des publics cibles et à les mobiliser. Tout en gardant l’intersectionnalité à l’esprit, l’accessibilité est également une considération importante. Nous veillons à ce que les personnes en situation de handicap (visible ou invisible) soient représentées dans nos produits. Nous rédigeons nos messages dans un langage simple afin qu’ils soient plus faciles à comprendre pour tous. Par l’entremise de notre Direction générale des communications, nous voulons aller à la rencontre du public là où il se trouve, et non à le diriger là où nous voulons qu’il aille.

Date modifiée