Annexe 4 : Liste des documents/bases de données consultés

Documents du BOV

• Priorités et principales activités du plan stratégique quinquennal
• Tableau de bord du plan stratégique du BOV, 30 mai
• Rapports annuels de 2008 2009 à 2017 2018
• Sondage sur la satisfaction des clients réalisé par Corporate Research Associates, 2014
• Document sur les catégories GRC (Système de suivi des dossiers de l’ombudsman) ainsi que les questions et types de constatations indiquant les champs de données à recueillir par les Opérations de Charlottetown du BOV (Centre de contact)
• Plan d’activités intégré, 2017-2019 et 2019-2021
• Points saillants des réunions des intervenants, 2016-2018
• Modèle logique, 2015 2016 (archivé)
• Liste des groupes de vétérans, 2016
• Protocole d’entente avec ACC – Services internes et échange d’information, 2017
• Décret en conseil C.P. 2007-530, 3 avril 2007
• Organigramme, février 2019
• Rapports de recherche du BOV, 2008-2018
• Le BOV au sein de l’écosystème de révision et d’appel lié aux prestations des vétérans (ébauche : novembre 2019)
• Profil d’information sur le rendement (PIR), août 2018
• Bulletins, 2017 et 2018
• Salaires et dépenses de F et E selon les états financiers du BOV, 19 mars 2019
• Accords sur les niveaux de service (ANS) avec ACC, 2016-2019
• Documents de planification de 2007
• Questionnaire sur la rétroaction des vétérans et autres clients administré par Corporate Research Associates, 2013
• Contenu du site Web :
  • Mandat
  • Mandat et membres du Conseil consultatif de l’ombudsman des vétérans
  • Histoires qui finissent bien
• Ce que nous faisons (PPP)
• InfoBase du GC approuvée pour l’ombudsman des vétérans, 23 janvier 2019
• GRC (Système de suivi des dossiers de l’ombudsman)
• Document conceptuel sur le poste d’ombudsman fédéral (ébauche : décembre 2019)
• Priorités et principales activités du plan stratégique quinquennal du BOV
• Dépliant Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) : Un tribunal indépendant, 2010

Documents d’ACC

• Vérification de la gouvernance d’ACC, décembre 2017
• Plan ministériel, 2018-2019
• Cadre ministériel des résultats, 2019-2020
• Contenu de l’intranet : Confidentialité du Bureau de l’ombudsman des vétérans, 24 août 2016
• Protocole d’entente avec ACC – Services internes et échange d’information, 2017
• Rapports ministériels sur les résultats, 2014-2015 à 2018-2019
• Sondage national d’ACC, 2017

Autres documents

• Revue de la couverture médiatique du BOV, 2010-2018
• Analyse des bureaux d’ombudsman (divers sites Web)
• Évaluation de l’évaluabilité du BOV réalisée par Goss Gilroy Inc., 2019
• Rapport du Comité permanent des anciens combattants, 2007 – Un recours pour les anciens combattants : mandat pour un ombudsman des anciens combattants
• Décret en conseil C.P. 2007-530, 3 avril 2007
• Organizational Design Review: Exploring Structural Efficiencies, Louis