ACCESSOIRES (Y COMPRIS LES ARTICLES SANS FIL) - APPAREILS AUDITIFS DE BASE

Numéro du code d'avantage
330256
Program of Choice
03 - Services audiologiques (audition)
Province
Nouvelle-Écosse
Recommandation requise
Non
Autorisation préalable
Oui
Fréquence
2/4 AC
Commentaires
VOIR NOTE 33, 35
Notes
REMARQUES GÉNÉRALES LES VIRGULES DANS LES COLONNES "AUTEUR DE LA PRESCRIPTION REQUISE" ET "AUTEUR DE LA RECOMMANDATION REQUISE" SIGNIFIENT OU, P. EX."M", "IN" SIGNIFIE "M" OU "IN". SI LE TABLEAU PRÉCISE UN SPÉCIALISTE, SEUL CE SPÉCIALISTE SERA ACCEPTÉ. SI LE TABLEAU INDIQUE "M", LE SERVICE POURRA ÊTRE PRESCRIT OU RECOMMANDÉ PAR UN UN GÉNÉRALISTE OU PAR UN SPÉCIALISTE MÉDICAL. LE FOURNISSEUR DOIT FOURNIR UNE COPIE DE LA FACTURE DU FABRIQUANT LA LIMITE EN DOLLARS OU LES TARIFS QUI FIGURENT AU TABLEAU DES AVANTAGES INCLUENT LA MAJORATION. AUCUNE AUTORISATION PRÉALABLE EXIGÉE POUR UN REMPLACEMENT À MOINS D'INDICATION DU CONTRAIRE. REMARQUES PARTICULIÈRES NOTE 33 - LES FOURNISSEURS PEUVENT FACTURER LE PRIX DU FABRICANT, PLUS UNE MAJORATION POUVANT ALLER JUSQU'À 25 %. LA LIMITE EN DOLLARS ET/OU LES FRAIS QUI FIGURENT AU TABLEAU DES AVANTAGES, LE CAS ÉCHÉANT, TIENNENT COMPTE DE CETTE MAJORATION. NOTE 35 - CE CODE NE DOIT ÊTRE UTILISÉ QUE POUR LES ACCESSOIRES QUI SONT FACTURÉS PAR LE FABRICANT PUISQU'ILS NE FONT PAS PARTIE DES ACCESSOIRES OPTIONNELS OFFERTS GRATUITEMENT LORS DE LA COMMANDE D'APPAREILS AUDITIFS MONAURAUX OU BINAURAUX; OU POUR LES ACCESSOIRES QUI SONT FACTURÉS PAR LE FABRICANT PUISQU'ILS N'ONT PAS ÉTÉ COMMANDÉS EN MÊME TEMPS QUE LES APPAREILS AUDITIFS (P. EX. ILS ONT ÉTÉ COMMANDÉS PLUS DE 6 MOIS APRÈS LA DATE DE SERVICE; CONFORMÉMENT AU PROTOCOLE D'ENTENTE EN VIGUEUR DEPUIS LE 15 NOVEMBRE 2022).