9 mai 2024
14 h – 15 h 30 (HE)
Réunion virtuelle – Microsoft Teams
Membres du Groupe consultatif sur l’excellence du service et la transition
- Adjudante (à la retraite) Jessica Hewett (coprésidente)
- Joseph Burke
- Lieutenant-colonel (à la retraite) Dave Byrne
- Dr Darryl Cathcart
- Caporal (à la retraite) Sylvain Chartrand, Groupe de défense des intérêts des anciens combattants canadiens
- Deanna Fimrite, Anciens combattants de l’armée, de la marine et des forces aériennes au Canada
- Adjudant-maître (à la retraite) Michael Hogan
- Lieutenante (à la retraite) Carolyn Hughes, Légion royale canadienne
Absents
- Caporal (à la retraite) Bruce Moncur (coprésident)
- Steve Graham, Association des anciens de la GRC
- Lieutenant-colonel Kirk Watson, agent de liaison des Forces armées canadiennes à Anciens Combattants Canada
Cabinet de la ministre des Anciens Combattants
- Tabea De Vries, adjointe spéciale
Représentantes d'Anciens Combattants Canada
- Trudie Mackinnon, directrice générale, Direction générale des opérations centralisées (coprésidente)
- Amy MacDougald, analyste principale, Mobilisation communautaire
- Elissa Morgan, analyste principale, Mobilisation communautaire
- Elizabeth Hughes, agente de projet, Mobilisation communautaire
Observatrice
- Laura Kelly, Bureau de l’ombud des vétérans
Reconnaissance du territoire et mot de bienvenue
La coprésidente d’Anciens Combattants Canada (ACC) accueille le groupe et dirige la réunion de Charlottetown, à l’Île-du-Prince-Édouard, en reconnaissant qu’elle réside sur le territoire traditionnel et non cédé du peuple Mi’kmaq. Le groupe est ensuite invité à s’arrêter pour réfléchir à la manière de faire progresser la réconciliation, que ce soit en assistant à une cérémonie autochtone, ou en écoutant des histoires pour mieux comprendre les traditions autochtones, ou par d’autres moyens.
Approbation des comptes rendus des discussions de la réunion précédente
Les comptes rendus des discussions du 14 février 2024 sont présentés et approuvés par les membres.
Compte rendu du Sommet national des intervenants/Forum des vétéranes 2024
La coprésidente d’ACC présente au groupe un compte rendu de ces deux événements. Ce fut une excellente expérience et c’était inspirant d’échanger et d’entendre des histoires entre les participants. Le Ministère prévoit présenter un rapport final sur ces événements à l’automne 2024.
Les membres du groupe présentent plusieurs commentaires sur le Sommet des intervenants et le Forum des vétéranes, notamment :
- Les membres étaient très heureux de pouvoir y assister.
- Le format hybride qui permet de communiquer par téléconférence a été apprécié.
- Les membres accueillent favorablement la tenue du Sommet des intervenants tous les deux ans ainsi que cette méthode de communication de l’information.
- Les membres aimeraient avoir plus de possibilités de poser des questions et de discuter avec les panélistes.
- Il faudrait donner aux groupes consultatifs ministériels le temps de se réunir afin de communiquer les mises à jour et les priorités.
Depuis ces événements, en avril 2024, la coprésidente d’ACC a dirigé une séance plénière virtuelle de suivi sur la modernisation des outils des prestations d’invalidité d’ACC. Sa présentation a porté sur les lignes directrices en matière d’admissibilité aux prestations et sur la table des invalidités, et elle finit actuellement de répondre à toutes les questions et à tous les commentaires reçus des participants.
Discussion entre les membres
Priorité de la ministre 1 : Fournir une analyse sur la ou les affections auxquelles le Ministère pourrait envisager d’accorder la priorité pour l’approbation automatique des prestations de traitement (sur le modèle du programme Avantages pour la santé mentale).
La coprésidente d’ACC débute la discussion en présentant des données et des statistiques sur les affections concomitantes et en abordant trois questions liées à l’état de stress post-traumatique (ESPT). Les données révèlent (1) les cinq affections concomitantes les plus courantes avec la demande principale faite pour l’ESPT, (2) les cinq conditions comorbides les plus courantes avec une demande ultérieure relative à l’ESPT, et (3) la ventilation en fonction des taux favorables et du sexe biologique.
Les cinq principales décisions consécutives pour tous les problèmes de santé mentale comprennent : le bruxisme, le syndrome des apnées du sommeil, la dysfonction érectile, le syndrome du côlon irritable et l’hypertension.
Plusieurs questions sont posées à la coprésidente d’ACC, dont plusieurs sur le lien entre les traumatismes cérébraux et le syndrome de la commotion cérébrale, ainsi que les associations entre le TSPT et d’autres conditions comme les troubles dépressifs et anxieux. La coprésidente d’ACC confirmera certaines de ces données en consultant le Dr Boswall et les communiquera au groupe.
Les membres du groupe conviennent que le format des avantages pour la santé mentale en ce qui concerne le traitement immédiat est préférable, mais qu’ils pourraient formuler à l’avenir une recommandation à deux niveaux sur une autre prestation (ESPT et troubles musculosquelettiques). La coprésidente d’ACC fera un suivi avec le groupe sur ces statistiques. Une considération importante présentée au groupe portait sur le fait que la gamme des soins physiques que reçoivent les vétérans pendant qu’ils sont dans les Forces devrait être maintenue en tant que traitement automatique offert par ACC après leur libération. Parmi les exemples, mentionnons l’ergothérapie, la chiropratique et la massothérapie.
La coprésidente d’ACC souligne que la GRC n’a pas opté pour les avantages pour la santé mentale. La GRC continue de collaborer avec ACC chaque fois que de nouvelles prestations sont offertes aux vétérans des FAC.
Priorité de la ministre 2 : Quelles mesures concrètes le Ministère (en partenariat avec les FAC) pourrait-il envisager de mettre en œuvre dans le cadre du processus de transition pour les militaires libérés?
La coprésidente d’ACC souligne que Jane Hicks, directrice générale de la gestion des programmes et de la prestation des services et coprésidente du Groupe consultatif sur les soins et le soutien d’ACC, a dirigé une présentation en séance plénière sur la transition devant les membres du Groupe consultatif à l’automne 2023. Elle est toujours à la recherche de moyens d’améliorer le processus de transition. Il y a actuellement une entrevue de transition et un suivi de 90 jours effectué avec le vétéran. Cela a donné lieu à un dialogue entre les membres du groupe sur le fait que le processus pourrait être normalisé et inclure un suivi supplémentaire effectué après un an. Il serait préférable de ménager plusieurs voies de communication avec les vétérans.
Un membre présente au groupe la Réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de la défense nationale intitulé : Les services de santé et de transition des Forces armées canadiennes. Il estime qu’il s’agit d’un bon document que le groupe devrait consulter pour l’aider à éclairer le libellé de ses recommandations.
Un commentaire fait par plusieurs membres du groupe indique que le processus d’authentification multifactorielle lancé pour Mon dossier ACC constitue un obstacle à l’accès aux comptes. Le groupe convient que des fonctionnalités de sécurité sont nécessaires, mais se demande s’il existe une autre solution de TI. La coprésidente d’ACC prendra bonne note de cette question et la soulèvera comme préoccupation.
Parmi les autres excellents sujets de conversation évoqués en réponse à cette priorité, mentionnons :
- ACC devrait examiner le processus de transition avant la libération du membre et devrait rendre le processus moins complexe. Beaucoup d’informations sont fournies aux vétérans et il est nécessaire d’adopter une approche plus stratégique pour qu’ils ne soient pas perdus dans la discussion. Cela s’avère difficile à la libération et les vétérans sont dépassés.
- ACC devrait créer un groupe de travail conjoint avec les Forces armées canadiennes pour examiner ce processus et l’améliorer.
- Une grande partie des discussions d’aujourd’hui recoupent celles du Groupe consultatif sur les soins et le soutien. Ces deux groupes consultatifs pourraient travailler ensemble à la question de la transition dans l’avenir.
Récapitulation et prochaines étapes
La coprésidente d’ACC remercie tous les membres de la discussion très intéressante d’aujourd’hui et résume brièvement les prochaines étapes du travail du groupe. La coprésidente d’ACC effectuera un suivi auprès du groupe concernant plusieurs éléments, y compris les données sur les affections consécutives/concomitantes qui constituent un dossier complet sur la santé mentale. Elle présentera également des données sur les cinq principales affections, en mettant l’accent sur les affections musculosquelettiques. Elle souligne également que l’ébauche des recommandations des membres concernant les priorités de la ministre doit être produite d’ici à la fin de mai 2024 et qu’elle aimerait tenir une réunion supplémentaire avant la fin du mois pour examiner ces recommandations et obtenir l’approbation des membres.