Allocation de reconnaissance pour aidant – Demande et renseignements généraux
Avantages pour soins de santé
Annexe B – Information concernant le fournisseur – Lignes directrices d’ACC sur l’autorisation des services de prélèvement sanguin
Appareils d’appel d’urgence
Articles achetés à l’extérieur du Canada
Avantages médicaux – preuve de paiement
Choix d'un fournisseur de services et paiement des avantages
Comment traiter les demandes de traitement/d'intervention aux cliniques multi disciplinaires pour les services de consultation externe ou les services hospitaliers
Contribution d’ACC au coût d’un avantage médical
Délégation accrue des pouvoirs décisionnels aux gestionnaires de cas en vertu du Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants
Demandes de soins de santé - Indicateurs d’aiguillage entre les bureaux de secteur d'ACC et le Centre d'autorisation médicale (CAM)
Déplacements à des fins médicales - Communication avec le vétéran au sujet du processus de vérification après paiement
Déterminer la nécessité de fournir un traitement à domicile
Exigence relative à la vérification des adaptations au domicile
Hausse des niveaux d’approbation pour les adaptations au domicile et l’équipement spécial dans le cadre du Programme des avantages pour soins de santé des anciens combattants
Luminothérapie pour le trouble bipolaire I, le trouble bipolaire II et le trouble dépressif majeur avec un déterminant saisonnier
Marche à suivre pour répondre aux demandes de renseignements concernant les lettres de vérification du client envoyées par l’Unité nationale des enquêtes (UNE) de Croix Bleue Medavie
Matelas et revêtements de matelas de réduction ou de soulagement de la pression
Membres des FC en voie d’être libérés - Dates de libération dans le SFTDSS
Obligation de recourir aux services provinciaux
Ordre dans laquelle on peut accéder aux sources de paiements pour les prestations relatives aux traitements et au services
Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements
Paiement des contributions ou des droits d'assurance-maladie
PDC 1 - Casque protecteur
PDC 5 - Services de veinopuncture (prélèvement sanguin) à domicile
PDC 6 - Traitement par chélation intraveineuse à l’EDTA
PDC 8 - Soins des pieds - Infirmière auxiliaire autorisée ou infirmière adjointe enregistrée
PDC 8 - Soins des pieds - Infirmière immatriculée
PDC 8 - Soins infirmiers - soins des pieds (à l’exception des Services en pays étrangers)
PDC 8 - Soins infirmiers à domicile
PDC 9 – Inhalothérapie
PDC 10 - Approvisionnement de plus de 100 jours
PDC 10 - Examen de l’emploi contre-indiqué des médicaments
PDC 10 - Fourniture provisoire
PDC 10 - Frais liés aux injections administrées par les pharmaciens
PDC 10 - Produits de désintoxication contre le tabagisme
PDC 10 - Produits hors-pharmacopée
PDC 10 - Programmes de renoncement au tabac
PDC 12 - Demande de prolongation de traitement et d'une thérapie de suivi
PDC 12 - Rétroaction neurologique : technologie utilisée par des professionnels de la santé autorisés - Avantages médicaux
PDC 12 - Services paramédicaux - Approbation initiale et dépassement des limites de fréquence et de montant annuel
PDC 13 - Adoucisseur d’eau
PDC 13 - Appareils d’exercice
PDC 13 - Appareils d’exercice passif
PDC 13 - Appareils transporteurs/élévateurs pour usage à domicile, Aides motorisées aux déplacements, Modifications de véhicule
PDC 13 - Baignoire d’hydrothérapie
PDC 13 - Équipement de jardin motorisé
PDC 13 - Équipement spécial - Exigence d'au moins deux offres de prix
PDC 13 - Fauteuil auto-souleveur (électrique)
PDC 13 - Fauteuil Cyclo-Massage de Niagara
PDC 13 – Gestion des demandes en attentes (PVAC)
PDC 13 - Lit d’hôpital électrique
PDC 13 - Matelas orthopédique et Posturepedic
PDC 13 - Ordinateurs et équipement robotique
PDC 13 - Processus opérationnel quant aux avantages médicaux pour les adaptations au domicile
PDC 13 - Utilisation à domicile ou par l’usager lui-même d'appareils de rétroaction neurologique ou de rétroaction biologique EEG
PDC 13 - Véhicules récréatifs
Prise de décision et utilisation des tableaux des avantages
Procédure à suivre par le RNCA lorsqu’un vétéran l’informe d’un solde exigé par la pharmacie
Processus d’acheminement des demandes de renseignements sur les avantages médicaux ou les services
Processus de communication pour des utilisateurs du Portail des ministères qui ont besoin d’aide à la navigation ou Croix Bleue Medavie
Processus de demande d'avantage ou de service lorsque le PDC n'est pas inscrit sur la carte du vétéran
Programme de médicaments sur ordonnance – Produits hors pharmacopée
Recommandations à l'Administration centrale en ce qui a trait aux avantages et aux services exceptionnels de soins de santé
Relations avec les fournisseurs - Acheminement des questions et des problèmes
Remboursement des quote-parts et des montants déductibles pour les avantages de soins de santé
Renouvellement des avantages ou des services médicaux ou les services
Tableau de référence pour les décisions relatives aux avantages médicaux rendues en vertu du RSSAC
Traitement à domicile – Indemnisation des fournisseurs pour les coûts liés aux déplacements
Utilisation des modèles de lettres de décision en « langage clair et simple » du centre d’autorisation de traitements (CAT)
Fonds d’urgence pour les vétérans
La carte d’achat du Fonds d’urgence pour les vétérans (pour les GESVs)
Marche à suivre pour traiter les demandes présentées au titre du Fonds d’urgence pour les vétérans
Processus opérationnel temporaire pendant la pandémie de COVID 19 La carte d’achat du Fonds d’urgence pour les vétérans (pour les GESV)
Gestion de cas
Aider sans s’épuiser - Lignes directrices
Appuyer les vétérans qui ont besoin de services de santé mentale avant qu’ils soient admissibles par le truchement d’une prestation d’invalidité
Cadre de gestion de cas
Comment traiter les formulaires de consentement et prendre contact avec les vétérans dans le système de justice pénale
Conférence de cas
Distinctions entre avantages médicaux et services de réadaptation médicale ou psychosociale
Examen post-décision suivant la décision relative à l’invalidité
Foire aux questions : Projet d’outil de mesure de la charge de travail des agents des services aux clients (ASC) (2013)
Gestion de cas FAQ
Indicateur des besoins et de la complexité des cas
Indicateur de services de soutien – Étapes d’activation et de désactivation
Indicateurs d’aiguillage vers les services de gestion de cas
Lignes directrices à l'intention des gestionnaires de cas pour l'intervention auprès des vétérans sans abri
Lignes directrices pour la conférence de cas
Lignes directrices pour la gestion de cas des vétérans avec la douleur chronique
Lignes directrices pour la planification des interventions
Lignes directrices sur la participation de la famille
Lignes directrices sur le soutien dirigé
Lignes directrices sur le travail auprès des vétérans qui ressentent de la colère
Processus d’avis concernant le suicide d’un vétéran
Processus opérationnel pour l’examen préalable et l’aiguillage des vétérans sans abri
Protocole de soutien aux blessés d'ACC
Q et R : Planification de cas (2011)
Rapport final sur le projet d'outil de mesure de la charge de travail des agents des services aux clients
Rapport sur l’Assurance qualité des outils d’intensité de la charge de travail
Services de gestionnaires de soins cliniques en appui aux vétérans présentant des besoins de santé complexes
Prestations d’invalidité
Acceptation de diagnostics provenant des infirmières praticiennes aux fins de l'admissibilité à des prestations d'invalidité
Comment traiter les demandes de prestations d’Indemnité supplémentaire pour douleur et souffrance
Comment traiter les premières demandes de prestations d’invalidité au Réseau de prestation des services aux clients
Comment traiter les premières demandes de prestations d’invalidité dans GCcas
Comment traiter les Zones Rouge dans GCcas
Comment traiter une demande de prestations d’invalidité pour les survivants ou les personnes à charge
Comptes administrés/comptes successoraux - Administration des fonds des clients
Comptes administrés/comptes successoraux - Décaissement des fonds de succession détenus par ACC
Consultation avant décision pour les clients à l’admissibilité double - Pension d’invalidité et Indemnité pour douleur et souffrance
Demandes de la part des membres/vétérans que leur demande d'Indemnité d'invalidité soit mise en attente jusqu'au 1 avril 2019
Droit à des prestations d’invalidité – Gendarmerie royale du Canada (détermination du lien avec le service)
Évaluation médicale et réévaluation médicale aux fins de Pensions et Indemnités d’invalidité
Légion royale canadienne : Traitement d’une demande de prestation d’invalidité
Manuel de classification des maladies – Pension
Manuel de référence de l’agent des pensions
Manuel pour la prise de décisions
Pension supplémentaire au nom d’un conjoint ou d’un enfant (RNCC)
Prestations d'invalidité – Examens médicaux pour les membres encore en service des FAC
Professionnels de la santé qualifiés acceptés aux fins du Programme des prestations d’invalidité d’Anciens Combattants Canada
Programme de prestations d’invalidité : activités de transition concernant la norme de service révisée
Programme de prestations d’invalidité : norme de service révisée, mise en œuvre le 1er avril 2011
Programme de prestations d’invalidité : norme de service révisée, modifications au RPSC
Traitement des demandes de désignation « zone rouge » pour les demandes de prestations d’invalidité
Traitement des demandes d’Indemnité de captivité en vertu de la Loi sur le bien-être des vétérans (LBV)
Traitement des demandes de paiement ou remboursement des frais de conseil financier
Traitement des demandes de prestations d’invalidité désignées zone rouge
Traitement des demandes visant à déterminer si la libération pour raisons médicales est liée au service
Traitement d'une demande d’Allocation d’incapacité exceptionnelle
Traitement d'une demande d'Allocation pour soins
Traitement d'une demande d'Allocation vestimentaire
Traitement d'une demande d'Indemnité pour blessure grave
Traitement d’une demande de participation au Programme d’aide à l’éducation (PAE)
Programme de funérailles et d’inhumation
Prise de décisions concernant l'admissibilité de plein droit au Programme de funérailles et d'inhumation
Programme pour l’autonomie des anciens combattants
2021 Tableau de la délégation de pouvoirs concernant le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
Tableau national des taux de services d'entretien ménager et d'entretien du terrain
Adaptations au domicile au titre du PAAC et prise de décision
Approbation des soins ambulatoires dans le cadre du Programme pour l’autonomie des anciens combattants
Approbation des soins des pieds en vertu du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
Besoins de santé exceptionnels (Programme pour l’autonomie des anciens combattants)
Coup d'oeil sur l'admissibilité du PAAC
Dépassement des taux (Programme pour l’autonomie des anciens combattants [PAAC] et Soins de longue durée [SLD])
Entente relative aux avantages d'un dollar « 1$ » (Admissibilité seulement)
Examen du rapport de réévaluation du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
Exigences liées à la prise de décisions et à la détermination des besoins
Exigences liées à la prise de décisions et à la détermination des besoins – Annexe
Guide d'utilisateur et procédures opérationnels pour l'interface PAAC
L’admissibilité de la principale personne lorsque le vétéran est admis dans un logement avec assistance
Lettres PAAC - Procédures ministérielles pour le nouveau fonctionnement de l’impression et de l’expédition des lettres du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
Outil de détermination des subventions - manuel de l'utilisateur
Outil d'examen préalable - Lignes directrices
Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements
Paiements anticipés
Paiement des services du PAAC dans les cas où des parents d’un client résident au domicile
Plan de Transition Intégér (PTI)
Programme pour l'autonomie des anciens combattants - Attribution de services pour les principaux dispensateurs de soins
Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) – Prestations aux survivants (Élargissement du PAAC aux survivants en 2008)
Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) - Questions d’orientation pour la détermination des besoins
Programme pour l'autonomie des anciens combattants - traitement des nouvelles demandes
Réévaluations, des modifications ou des annulations des avantages de remboursement
Renouvellement des services pour une période de trois ans visant les bénéficiaires du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
Rôle du décideur et du médecin principal de secteur - Foire aux questions
Taux maximaux de payables pour les services du Programme pour l’autonomie des anciens combattants et pour les soins de longue durée
Traitement des réévaluations, des modifications et des annulations de paiements de subvention
Trop-payé à un client du PAAC
Trop-payé à un fournisseur du PAAC
Services de transition
Allocation pour études et formation – Demande et renseignements généraux
Cadre de la réadaptation
Cadre de responsabilisation pour la gestion du rendement et la production de rapports – Services de la gestion de cas
Champ obligatoire « Date de début de la norme de service »
Comment traiter les demandes de services de réadaptation et d’assistance professionnelle, rendre et consigner les décisions touchant l’admissibilité à ce programme
Comment traiter les services dentaires à l’intention des clients du Programme de réadaptation d’ACC
Comment traiter les services de réadaptation professionnelle et les services d’assistance professionnelle d'ACC (entrepreneur national)
Comptabilisation des dépenses du Programme de réadaptation
Dépenses PRPP - Descriptions des catégories
Diminution de la capacité de gain (DCG) : Résolution de problème et réponse au processus d’enquête des Opérations en région
Distinctions aux fins de la ligne directrice sur la planification d’interventions axée sur la réadaptation
Dossiers de RP inactifs : Fermer le dossier de RP avec les SRPVC
Entente de programme d'ACC, du MDN et du RARM - Foire aux questions
Entrevues de transition – Libération des membres des FAC pour raisons médicales
Évaluation axée sur le client par le gestionnaire de cas
Guide à l’intention du personnel et des vétérans des FAC en voie d’être libérés pour des raisons médicales, des SF du RARM et d’ACC
Guide décisionnel concernant l’admissibilité au Programme de réadaptation : Déterminer les décisions appropriées qui sont fondées sur des données probantes – Révisées
Le travail autonome à titre d’objectif de réadaptation professionnelle
Libération des Forces canadiennes pour des motifs administratifs - Contravention à l’égard de l’universalité du service
Lignes directrices relatives à l’harmonisation des services de réadaptation (ACC-MDN-RARM)
Modification du pouvoir décisionnel dans le cadre du Programme de réadaptation
Processus d’acheminement ACC-FAC - Services de transition améliorés pour les membres des FAC en voie d’être libérés pour raisons médicales
Processus d’aiguillage vers une entrevue de transition pour un réserviste en voie d’être libéré pour des raisons médicales
Processus d’entrevue de transition - Libération volontaire (raisons non médicales)
Processus opérationnel relatif à l’entrevue de transition offerte aux membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Programme de réadaptation : Rappels concernant les dates d’entrée en vigueur de l’admissibilité
Programme de services de réadaptation et d’assistance professionnelle : Processus de résolution de questions et de demandes de renseignements sur le Programme et de demandes de consultation sur un cas
Réinstallation d’un membre des FAC/Processus de transfert de dossier – Membre des FAC libérés pour des raisons médicales
Révision des décisions relatives aux avantages financiers et à la réadaptation en vertu de la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes (LMRIMVFC)
Services de réadaptation et d’assistance professionnelle aux participants qui résident à l’extérieur du Canada
Services de réorientation professionnelle – Demande et renseignements généraux
Suspension des services de réadaptation ou des services professionnels, annulation ou cessation d’un plan de réadaptation ou d’assistance professionnelle et de l’admissibilité au programme
Tenue de conférences de cas sur la transition avec les SSFC
Traitement des évaluations et des services de réadaptation médicale et psychosociale du Programme de réadaptation d’ACC
Traitement et enregistrement des demandes de services liés à la pharmacie pour des participants au Programme de services de réadaptation et d’assistance professionnelle d’ACC
Soins de longue durée
Anciens combattants ayant servi outre-mer présentant une demande d’admissibilité à un lit réservé (Programme pour l’autonomie des anciens combattants et Programme de soins de longue durée
Article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) - Grands établissements de soins de longue durée comportant des lits retenus par contrat - Processus d’autorisation
Comment appliquer l’assurance pour soins de longue durée dans le calcul des contributions à l’hébergement et aux repas
Création d’un carnet pour un nouvel établissement de soins de longue durée dans le RPSC/SSSE
Frais d’hébergement et de repas
Guide sur l’admissibilité aux soins de longue durée et les paiements – avril 2018
Lignes directrices sur le paiement des factures de soins de longue durée (SLD) par Croix bleue Medavie
Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements
Processus de demande et processus décisionnel – Programme de soins de longue durée et élément des soins intermédiaires du PAAC
Processus de paiement pour le Programme de soins de longue durée et le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (soins intermédiaires) - Outil de référence
Renonciation
Soutien concernant les soins de longue durée
Système de soutien des soins en établissement (SSSE) – Manuel de l'utilisateur
Taux d’hébergement et de repas – Renouvellement annuel du montant pour l’hébergement et les repas et Rapports hebdomadaires de l’Agence du revenu du Canada (ARC)
Soutien du revenu
Comment en appeler du refus d’accorder une Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes – Vétéran des FC ou survivant ou orphelin
Comment faire appel d’une décision (refus) concernant une demande de prestation de remplacement du revenu – vétéran des FAC
Comment interjeter appel d’un refus de prestation de remplacement du revenu pour un survivant ou un orphelin
Comment présenter une demande - Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes - Vétéran des FC
Comment présenter une demande en vertu du Régime de soins de santé de la fonction publique - RSSFP (Programme des soins de santé)
Comment traiter les demandes de prestation de remplacement du revenu pour les vétérans
Comptes administrés/comptes successoraux
État du paiement de l’Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes(ASRFC) - Vétéran des FC ou survivant ou orphelin
Marche à suivre pour traiter une demande présentée au titre des fonds fiduciaires/du Fonds d'urgence
Statut de la demande d’Allocation de soutien du revenu (ASRFC) par un vétéran des FC ou par le survivant ou l’orphelin
Tableau des critères d’admissibilité aux fonds fiduciaires
Traitement des demandes d’Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes - Survivant ou orphelin
Traitement des demandes de prestation de remplacement du revenu pour les survivants et les orphelins
Trop-perçus de la prestation du remplacement du revenu : Recouvrement, remise et radiation
Général
Changement d’adresse
Comment obtenir des renseignements relatifs au service
Consignation du consentement d’un client
Création d'un carnet du client dans le RPSC
Dispositifs électroniques portatifs
Divulgation du contenu des dossiers d’ACC directement aux clients
(DMRS) – Conseils
(DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMRS) numériques pour la documentation de l’extérieur
(DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMS) numériques pour utilisateurs avec le profil « Visualisation / Modification »
(DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMS) numériques pour utilisateurs avec le profil « Visualisation seulement »
(DMRS) - Procédures à suivre à Anciens Combattants pour obtenir les documents médicaux relatifs au service
(DMRS) - Procédures pour l'imagerie numérique des documents médicaux relatifs au service (DMRS) par TPSGC à Matane (Québec)
Dossiers médicaux relatifs au service
Enregistrement et stockage des données sur les clients
Enveloppes-réponses affranchies destinées aux clients
Indicateurs d'aiguillage vers l'équipe des services aux clients
Le paiement anticipé des frais de déplacement à des fins médicales dans des circonstances exceptionnelles
Lignes directrices sur la numérisation et l’acheminement du courrier
L’unité des procurations - Tableau des dispositions de rechange
Numéro d’assurance sociale utilisé comme numéro matricule
Outil d'examen préalable - Lignes directrices
Obtention d’un numéro de dossier de client
Paiement des évaluations, examens et rapports médicaux et des frais déplacements connexes pour la réadaptation, l’Indemnité d’invalidité/Indemnité pour douleur et souffrance, la Pension d'invalidité et les avantages financiers (aucune admissibilité)
Point de contact unique
Présenter une demande de vérification du service
Procuration/curateur public/tuteur
Profil de compétences de l'équipe des services aux clients
Rapport d’analyse des lacunes du profil de compétences de l’équipe des services aux clients
Remboursement des frais de déplacement à des fins médicales et de réadaptation (non liées à la formation)
Réservistes – Rémunération en période de blessure ou de maladie
