ONGLET A - Détails de la comparution
ONGLET B - Principaux enjeux
Sujet : Prestation des Services
Sujet : Lettre de Mandat et Initiatives Récentes pour les Vétérans
Sujet : Commémoration
Sujet : Sujets Relatifs Au Ministère, Au Budget Et Au Financement
Sujet : Rapports d'entreprise
- 1. Délais de traitement des demandes de prestations d'invalidité et plan d'action (PDF)
- 2. Femmes vétérans et vétérans francophones (PDF)
- 3. Prestation de services en personne/réouverture des bureaux et retour au bureau
- 4. Gestion de cas (PDF)
- 5. Aide médicale à mourir (AMM) (PDF)
- 6. Contrat relatif au programme de services de réadaptation et d'assistance professionnelle (PDF)
- 7. Chiens d'assistance (PDF)
- 8. Mobilisation des intervenants (PDF)
- 9. Familles et aidants (PDF)
- 10. Fonds d'urgence pour les vétérans (PDF)
- 11. Cannabis à des fins médicales (PDF)
- 12. Méfloquine (PDF)
- 13. Programme pour l’autonomie des Anciens Combattants (PDF)
- 14. Soutien aux vétérans dans les établissements de soins de longue durée (PDF)
- 15. Initiatives récents pour vétérans (PDF)
- 16. Soutien aux survivants d'inconduite sexuelle militaire (PDF)
- 17. L'itinérance chez les vétérans (PDF)
- 18. Vétérans autochtones (PDF)
- 19. Avantages pour la santé mentale (PDF)
- 20. Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille (PDF)
- 21. Femmes vétérans (PDF)
- 22. Femmes, paix et sécurité (PDF)
- 23. Vétérans 2ELGBTQI+ (PDF)
- 24. Emploi pour les vétérans et le point sur la situation : Stratégie nationale d’embauche (PDF)
- 25. Project de loi C-22, Prestation canadienne pour les personnes handicapées (PDF)
- 26. Services de transition - Fermer la brèche (PDF)
- 27. Politique sure le droit de préemption (PDF)
- 28. Fonds pour les survivants des vétérans (mariage après 60 ans) (PDF)
- 29. Politique sur l’allocation pour études et formation (PDF)
- 30. Recensement de 2021 (PDF)
- 31. Rapport 2021-22 du Bureau de l’ombud des vétérans (BOV) (PDF)
- 32. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) (PDF)
- 33. Indemnité pour blessure grave (PDF)
- 34. Centre Juno Beach - litige relatif à un projet de condominiums (PDF)
- 35. Monument de l'Afghanistan (PDF)
- 36. Vétérans de la guerre du golfe Persique (PDF)
- 37. Budget de 2023 (PDF)
- 38. Fonds inutilisés (PDF)
- 39. Augmentation des prestations aux vétérans par rapport à l’inflation (PDF)
- 40. Projet de modernisation de l’édifice Daniel-J.-MacDonald (PDF)
- 41. Recentrer les dépenses gouvernementales (PDF)
- 42. Plan ministériel 2023-2024 (PDF)
- 43. Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022 (PDF)
- 44. Normes de service de 2022-2023 (PDF)