Section A: Information sur le Gouvernement du Canada
Section B: Information sur le ministère
- 1. Principales personnes-ressources ministérielles (PDF)
- 2. Comités de sous-ministres (COVID 19, café rencontre) (PDF)
- 3. Comités de gouvernance interne d’ACC (PDF)
- 4. Groupes consultatifs ministériels (PDF)
- 5. Centre d’innovation d’ACC (PDF)
- 6. Collaboration d’ACC avec l’Université de l’Île du Prince Édouard et le Collège Holland (PDF)
Section C: Livre de la période de questions
- 1. Réalisations (PDF)
- 2. Monument De L’afghanistan (PDF)
- 3. Allocation De Reconnaissance Pour Aidant (PDF)
- 4. Soutien Aux Aidants (PDF)
- 5. Ratios De Gestion De Cas (PDF)
- Soutien Des Vétérans Pendant La Pandémie De Covid-19 (PDF)
- 7. Volume Des Dossiers En Attente (PDF)
- 8. Femmes Vétérans Et Vétérans Francophones (PDF)
- 9. ACS+ (PDF)
- 10. Vétérans Sans Abri (PDF)
- 11. Vétérans Autochtones (PDF)
- 12. Centre D’innovation (PDF)
- 13. Méfloquine (PDF)
- 14. Santé Mentale (PDF)
- 15. Soutien En Santé Mentale Pour Les Membres De La Famille (PDF)
- 16. Traumatisme Sexuel Militaire / Recours Collectif Herder Beattie (PDF)
- 17. Enquête Concernant Lionel Desmond (PDF)
- 18. Rapport Du Bureau De L’ombudsman Des Vétérans Sur Le Traumatisme Militaire Sexuel (PDF)
- 19. Bureau De La Condition Féminine Et Des Vétérans LGBTQ2 (PDF)
- 20. Chiens D’assistance (PDF)
- 21. Normes De Service Pour Les Vétérans (PDF)
- 22. Prévention Du Suicide – Stratégie Conjointe De Prévention Du Suicide Des Forces Armées Canadiennes Et D’anciens Combattants Canada (PDF)
- 23. Soutien Aux Survivants De Traumatismes Sexuels Militaires (PDF)
- 24. Soutien Aux Organismes De Vétérans (PDF)
- 25. Mobilisation Auprès De L’université De L’île-Du-Prince-Édouard Et Du Holland College (PDF)
- 26. Fonds Pour Le Bien-Être Des Vétérans Et De Leur Famille (PDF)
- 27. Fonds D’urgence Pour Les Vétérans (PDF)
- 28. Fonds Pour Les Survivants Des Vétérans (PDF)
- 29. Tribunal Des Anciens Combattants Décision D’interprétation (I-3) (PDF)
- 30. Études Sur La Vie Après Le Service Militaire : Étude Sur Le Revenu De 2019 (PDF)
Section D: Politiques et procédures administratives
Section D: Politiques et procédures administratives
- 1. Rapports d’Anciens Combattants Canada
- A. Statistiques d’Anciens Combattants Canada – Faits et chiffres (PDF)
- B. Données sur l'effectif (PDF)
- C. Plan ministériel 2021 2022 (PDF)
- D. Rapport sur les résultats ministériels 2019 2020 (PDF)
- E. Décisions opportunes en matière de prestations d’invalidité : Orientation stratégique pour l’amélioration des temps d’attente (publié en juin 2020) (PDF)
- 2. Rapports du Bureau de l’ombud des vétérans (BOV)
- 3. Rapport du directeur parlementaire du budget : Traitement des prestations d’invalidité à Anciens Combattants Canada (publié en septembre 2020) (PDF)
- 4. Rapports du Comité permanent des anciens combattants (ACVA) de la Chambre des communes
- A. Rapport 3 : Arriéré des demandes de prestations d’invalidité au ministère des Anciens Combattants (présenté à la Chambre des communes en novembre 2020) (PDF)
- B. Réponse du gouvernement au rapport 3 : Arriéré des demandes de prestations d’invalidité au ministère des Anciens Combattants (présentée à la Chambre des communes en mars 2021) (PDF)
- C. Rapport 4 : Sortir du bourbier : Résorber l’arriéré des demandes de prestations d’invalidité à Anciens Combattants Canada (présenté à la Chambre des communes en décembre 2020) (PDF)
- D. Réponse du gouvernement au rapport 4 : Sortir du bourbier : Résorber l’arriéré des demandes de prestations d’invalidité à Anciens Combattants Canada (présentée à la Chambre des communes en mars 2021) (PDF)
- E. Rapport 6 : Conséquences de la pandémie de COVID-19 sur la santé financière des organismes de vétérans (présenté à la Chambre des communes en mai 2021) (PDF)