2.0 Éléments décrits à l’article 5 de la Loi

2.1 Emploi

Résultats escomptés

  • Les chercheurs d’emploi en situation de handicap considèrent ACC comme un milieu de travail de choix.
  • Les chercheurs d’emploi et les fonctionnaires en situation de handicap ont accès à des possibilités d’emploi à ACC et peuvent exploiter leur plein potentiel.

Obstacles à l’emploi

  1. Sous-représentation : les personnes en situation de handicap sont sous-représentées en ce qui a trait aux embauches, aux nominations à des postes intérimaires et aux promotions d’ACC, mais surreprésentées au chapitre des départs.
  2. Complexité du processus lié aux mesures d’adaptation : le processus permettant aux employés d’obtenir les mesures d’adaptation dont ils ont besoin au travail est complexe. Les gestionnaires ne se sentent pas outillés pour recruter, former et soutenir les personnes en situation de handicap.
  3. Considérations liées aux gestionnaires : les gestionnaires ne prennent peut-être pas en compte les exigences opérationnelles et les obstacles en matière d’accessibilité lorsqu’ils embauchent des personnes en situation de handicap.

Mesures pour éliminer les obstacles à l’emploi

Tableau 1 : Mesures pour éliminer les obstacles à l’emploi
Obstacle Mesure Date d’achè-vement cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Sous-représentation Accroître la représentation des employés en situation de handicap pour atteindre l’estimation de la disponibilité au sein de la population active. En cours Tout secteur et toute direction générale, géré par le Dirigeant principal des finances et Services ministériels (DPFSM) Employés
Obstacle 1 : Sous-représentation Promouvoir ACC comme un milieu de travail inclusif pour les employés en situation de handicap. En cours DPFSM Employés
Obstacle 1 : Sous-représentation Entreprendre un examen des messages d’intégration pour s’assurer qu’ils contiennent des liens vers les documents indiquant comment obtenir de l’aide à l’accessibilité. En cours DPFSM Employés
Obstacle 2 : Complexité du processus lié aux mesures d’adaptation Promouvoir une formation obligatoire annuelle sur l’obligation de prendre des mesures d’adaptation. En cours DPFSM Employés
Obstacle 2 : Complexité du processus lié aux mesures d’adaptation Promouvoir l’utilisation du guide, des outils et des ressources sur les mesures d’adaptation élaborés par l’équipe du Projet d’amélioration des mesures d’adaptation. 2026 DPFSM Employés
Obstacle 3 : Considérations liées aux gestionnaires Par l’éducation et la sensibilisation, donner aux gestionnaires les moyens de prendre en compte les exigences opérationnelles et les obstacles à l’accessibilité lors de l’embauche de personnes en situation de handicap. 2025 DPFSM Employés

2.2 L’environnement bâti

Résultat escompté

  • Les environnements bâtis d’ACC sont exempts d’obstacles.

Obstacles liés à l’environnement bâti

  1. Expositions commémoratives : les expositions commémoratives ne sont pas toujours accessibles.
  2. Stationnement Mémorial : le stationnement au Mémorial n’est pas toujours accessible.
  3. Équipement de sécurité installé : certains équipements de sécurité installés peuvent avoir des effets négatifs non intentionnels sur certaines personnes en situation de handicap

Mesures pour éliminer les obstacles liés à l’environnement bâti

Tableau 2 : Mesures pour éliminer les obstacles liés à l’environnement bâti
Obstacle Mesure Date d’achè-vement cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Expositions commémoratives La zone de l’exposition commémorative dans l’édifice Daniel J. MacDonald sera accessible. 2027 Commémoration et Affaires publiques (CAP) Employés, vétérans et leur famille, visiteurs
Obstacle 1 : Expositions commémoratives CAP réalisera tous les projets à impact rapide issus des évaluations de l’accessibilité pour le Mémorial national du Canada à Vimy et le Mémorial terre-neuvien à Beaumont-Hamel. 2027 CAP, DPFSM Vétérans et leur famille, visiteurs
Obstacle 2 : Stationnement au site du Mémorial Réaménager le stationnement au monument de Vimy. 2026 CAP, DPFSM Vétérans et leur famille, visiteurs
Obstacle 3 : Équipement de sécurité installé Examiner et évaluer les recommandations tirées d’un rapport de 2025 d’évaluation de l’accessibilité du consultant. 2026 DPFSM Employés, vétérans et leur famille

2.3 Technologies de l’information et des communications (TIC)

Résultat escompté

  • Les technologies de l’information et des communications d’ACC peuvent être utilisées par tous.

Obstacles liés aux technologies de l’information et des communications

  1. Applications Web : obstacles dans les applications Web.
  2. Logiciels de bureau : obstacles dans les logiciels de bureau.
  3. Applications mobiles : obstacles dans les applications mobiles.
  4. Intelligence artificielle : obstacles dans les systèmes d’intelligence artificielle (IA).
  5. Documents numériques : obstacles dans les documents numériques, notamment les documents Word et PDF.
  6. Transparence : transparence du statut d’accessibilité.
  7. Sensibilisation : sensibilisation aux fonctions et outils d’accessibilité.
  8. Capacités et compétences : capacités et compétences permettant de reconnaître, d’éliminer et de prévenir les obstacles

Mesures pour éliminer les obstacles liés aux technologies de l’information et des communications

Tableau 3 : Mesures pour éliminer les obstacles des technologies de l’information et des communications
Obstacle Mesure Date d’achè-vement cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Applications Web Moderniser les systèmes de prestation des services aux clients. En cours DPFSM, Prestation des services (PS) Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 1 : Applications Web Améliorer l’accessibilité des portails, tableaux de bord et rapports ministériels. En cours DPFSM Employés
Obstacle 1 : Applications Web Améliorer l’accessibilité des autres applications Web existantes. 2028 DPFSM, PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 1 : Applications Web Prévenir de nouveaux obstacles dans les applications Web, y compris les applications développées par des citoyens. S’assurer que les nouvelles applications et les mises à jour respectent la norme CAN/ASC-EN 301 549:2024. En cours DPFSM, PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 2 : Logiciels de bureau Ajouter un point de vérification de l’accessibilité dans le processus d’achat existant des nouveaux logiciels de bureau. 2026 DPFSM Employés
Obstacle 2 : Logiciels de bureau Déterminer les obstacles dans les logiciels de bureau. En cours DPFSM Employés
Obstacle 2 : Logiciels de bureau Améliorer l’accessibilité des navigateurs. 2026 DPFSM Employés
Obstacle 3 : Applications mobiles Évaluer l’application mobile Coach ESPT (état de stress post-traumatique) Canada par rapport à la norme CAN/ASC-EN 301 549:2024. 2028 DPFSM, PS Vétérans et leur famille
Obstacle 3 : Applications mobiles Prévenir de nouveaux obstacles dans les applications mobiles. S’assurer qu’elles respectent la norme CAN/ASC-EN 301 549:2024. 2027 DPFSM Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 4 : Intelligence artificielle Aborder l’accessibilité dans les systèmes d’IA. À cette fin, il faudra élaborer une politique agile pour tenir compte de l’accessibilité et des préjugés dans la conception, le développement, l’approvisionnement et l’utilisation des systèmes d’IA. 2026 DPFSM Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 5 : Documents numériques Prévenir les obstacles dans les nouveaux documents destinés au public. 2028 Tous secteurs et directions générales Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 5 : Documents numériques Prévenir les obstacles dans les documents quotidiens comme les courriels et autres documents électroniques. En cours Tous secteurs et directions générales Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 6 : Transparence Inclure des déclarations d’accessibilité dans les produits numériques. 2027 DPFSM, CAP, PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 7 : Sensibilisation Offrir des conférences techniques sur l’accessibilité pour présenter les outils d’accessibilité et les technologies d’assistance. En cours DPFSM Employés
Obstacle 7 : Sensibilisation Faire connaître les fonctions d’accessibilité de Microsoft et les obstacles dans les outils Microsoft. 2027 DPFSM Employés
Obstacle 7 : Sensibilisation Améliorer les communications sur la mise à jour des logiciels. À cette fin, il faudra surligner les changements pouvant toucher les paramètres d’accessibilité et donner des conseils sur la façon de restaurer les paramètres. 2026 DPFSM Employés
Obstacle 8 : Possibilités et compétence Fournir une formation sur l’accessibilité Web aux employés des TI. 2027 DPFSM, PS Employés
Obstacle 8 : Possibilités et compétence Instaurer une culture de l’accessibilité des documents. 2028 Tous secteurs et directions générales Employés

2.4 Communications (autres que les technologies de l’information et des communications)

Résultat escomptés

  • Le personnel d’ACC est en mesure de concevoir et d’offrir des communications accessibles aux personnes en situation de handicap.
  • Les personnes en situation de handicap sont satisfaites de l’accessibilité des communications d’ACC.

Obstacles liés aux communications (autres que les technologies de l’information et des communications)

  1. Langage complexe : langage complexe dans les lettres créées à partir de gabarits dans l’équipe des relations entre les clients et l’équipe des services exécutifs.
  2. Conventions d’appellation : les conventions d’appellation des fichiers ne sont pas cohérentes à ACC.
  3. Vidéodescription : la vidéodescription n’est pas disponible pour les vidéos silencieuses dans les centres d’accueil d’ACC.

Mesures pour éliminer les obstacles liés aux communications (autres que les technologies de l’information et des communications)

Tableau 4 : Mesures pour éliminer les obstacles liés aux communications
Obstacle Mesure Date d’achè-vement cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Langage complexe Améliorer l’accessibilité et le langage clair dans les lettres créées à partir de gabarits dans l’équipe des relations entre les clients et l’équipe des services exécutifs. 2026 Secrétariat ministériel Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 2 : Conventions d’appellation Gestion de l’information et de la vie privée (GIVP) favorisera et exigera l’utilisation d’une convention d’appellation commune et accessible pour les fichiers. 2027 DPFSM Employés
Obstacle 3 : Vidéodescription Réaménager toutes les expositions au Mémorial terre-neuvien à Beaumont-Hamel et vérifier que leur interprétation est exempte d’obstacles. 2027 CAP Employés, vétérans et leur famille, visiteurs
Obstacle 3 : Vidéodescription Réaménager toutes les expositions au Mémorial national du Canada à Vimy et vérifier que leur interprétation est exempte d’obstacles. 2027 CAP Employés, vétérans et leur famille, visiteurs
Obstacle 3 : Vidéodescription Vérifier que l’interprétation des expositions commémoratives à l’édifice Daniel J. MacDonald est exempte d’obstacles. 2027 CAP Employés, vétérans et leur famille, visiteurs

2.5 Acquisition de biens, de services et d’installations

Résultat escompté

  • Tous les biens et services achetés par ACC sont accessibles.

Obstacles liés à l’acquisition de biens, de services et d’installations

  1. Sensibilisation à l’échelle du Ministère : une sensibilisation accrue à l’accessibilité applicable aux biens et services acquis est nécessaire à l’échelle du Ministère.

Mesures pour éliminer les obstacles liés à l’acquisition de biens, de services et d’installations

Tableau 5 : Mesures pour éliminer les obstacles liés à l’acquisition de biens, de services et d’installations
Obstacle Mesure Date d’achè-vement cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Sensibilisation à l’échelle du Ministère Promouvoir la sensibilisation à l’accessibilité dans l’acquisition. En cours DPFSM Employés
Obstacle 1 : Sensibilisation à l’échelle du Ministère Soutenir les TI d’ACC en confirmant que l’accessibilité des TI est vérifiée dans le cadre du processus d’acquisition des nouveaux logiciels de bureau. En cours DPFSM Employés
Obstacle 1 : Sensibilisation à l’échelle du Ministère Communiquer aux clients tous les liens vers des documents d’orientation sur l’accessibilité ou des experts en accessibilité qui sont pertinents pour leurs demandes d’approvisionnement. En cours DPFSM Employés

2.6 Conception et prestation de programmes et de services

Résultat escomptés

  • Le personnel d’ACC est en mesure de concevoir et d’offrir des programmes et des services accessibles.
  • Les personnes en situation de handicap sont satisfaites de l’accessibilité des programmes et des services d’ACC.

Obstacles liés à la conception et à la prestation des programmes et des services

  1. Rétroaction des clients : le questionnaire de satisfaction des clients du BSJP ne demande pas de rétroaction directe des clients sur l’accessibilité.
  2. Demande de prestations d’invalidité (PEN 923) : les étapes des demandes de prestations d’invalidité (PEN 923; Indemnité pour douleur et souffrance/pension d’invalidité) ne sont pas claires, concises ou faciles à comprendre.
  3. Présentations : les présentations de la Gestion de l’information et de la vie privée ne sont pas entièrement accessibles.
  4. Prestation des programmes et des services : les employés de la Gestion des programmes et de la prestation des services (GPPS) bénéficieraient d’une formation et d’un soutien supplémentaires pour offrir en toute confiance des programmes et services accessibles.
  5. Documents numériques pour les programmes et les services : les documents originaux qui ne sont pas accessibles constituent un obstacle pour les personnes en situation de handicap.

Mesures pour éliminer les obstacles liés à la conception et à la prestation des programmes et des services

Tableau 6 : Mesures pour éliminer les obstacles liés à la conception et à la prestation des programmes et des services
Obstacle Mesure Date d’achève-ment cible Responsable Groupe touché
Obstacle 1 : Rétroaction des clients Le BSJP ajoutera un lien vers la page « Rétroaction sur l’accessibilité » et/ou des instructions pour envoyer de la rétroaction dans la lettre d’accompagnement jointe au questionnaire de satisfaction des clients. 2026 BSJP Vétérans et leur famille
Obstacle 2 : Demande de prestations d’invalidité (PEN 923) Les étapes de la demande de prestations d’invalidité (PEN 923) seront rendues claires, concises et faciles à comprendre. 2025 PS Vétérans et leur famille
Obstacle 3 : Présentations Toutes les présentations de la Gestion de l’information et de la vie privée seront examinées et mises à jour pour en assurer l’accessibilité. 2027 DPFSM Employés
Obstacle 4 : Prestation des programmes et des services La formation en ligne intitulée « Rendre ses documents accessibles » sera obligatoire pour les employés. 2026 PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 4 : Prestation des programmes et des services Des conseils et astuces en matière d’accessibilité seront régulièrement communiqués aux employés. En cours PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 4 : Prestation des programmes et des services La sensibilisation à l’accessibilité fera partie de l’intégration des nouveaux employés. En cours PS Employés, vétérans et leur famille
Obstacle 5 : Documents numériques pour les programmes et les services On examinera les nouveaux documents destinés au public pour s’assurer qu’ils respectent les normes d’accessibilité. 2028 PS Vétérans et leur famille
Obstacle 5 : Documents numériques pour les programmes et les services Mise en œuvre de l’effort de tenue des ressources d’apprentissage par l’Unité nationale d’apprentissage. En cours PS Employés

2.7 Transport

Après un examen minutieux des politiques, des pratiques, des programmes et des services, aucun obstacle n’a été déterminé dans ce domaine.

2.8 Culture organisationnelle

Résultat escompté

  • Les employés d’ACC comprennent ce que signifie l’accessibilité et pourquoi elle est importante, et sont en mesure de faire du Ministère un milieu de travail et un fournisseur de services plus accessibles et inclusifs.

Suivi

Comme il était indiqué dans notre Plan d’action en matière d’accessibilité 2022-2025 et les rapports d’étape subséquents, nous nous engageons à lutter contre la discrimination fondée sur la capacité physique et à favoriser une culture organisationnelle plus inclusive et plus accessible.

Nous travaillons à changer les mentalités afin de favoriser une culture qui valorise les expériences vécues des personnes en situation de handicap, prévient les obstacles et incarne l’accessibilité dès la conception. Ce travail exige que nous nous engagions envers l’apprentissage continu, adoptions une approche intersectionnelle et intégrions l’accessibilité dans tous les aspects de notre travail.

Les progrès vers le résultat souhaité seront mesurés par rapport à des sources de données telles que le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux et le sondage éclair auprès des employés d’ACC.

Progrès réalisés dans le changement de culture en matière d’accessibilité d’ACC en 2024

Sondage sur l’accessibilité auprès des employés d’ACC

Au cours des trois dernières années, nous avons mené un sondage annuel sur l’accessibilité auprès des employés afin de mieux comprendre comment ils perçoivent l’accessibilité et son rôle dans notre organisation. L’objectif de ce sondage est de nous aider à évaluer la confiance individuelle dans les connaissances liées à l’accessibilité et la mesure dans laquelle l’accessibilité est ancrée dans notre culture et nos pratiques quotidiennes. Les résultats de la participation peuvent être vu à la Figure 1.

Figure 1 : Participation au sondage sur l’accessibilité mené auprès des employés de 2023 à 2025

Description du graphique de la figure 1 ci-dessous

  • Description de la Figure 1 : Participation au sondage sur l’accessibilité mené auprès des employés de 2023 à 2025
    • En 2023, il y a eu 117 participants.
    • En 2024, il y a eu 796 participants.
    • En 2025, il y a eu 813 participants.

La participation au sondage a augmenté considérablement, passant de 117 répondants en 2023 à 813 en 2025, soit une hausse de 595 %. Cette croissance constante reflète une prise de conscience et un engagement plus grands autour de l’accessibilité. De plus amples renseignements sur le sondage sont présentés à la section 4.

Site intranet l’accessibilité au sein d’ACC

En 2024-2025, le contenu du site intranet l’accessibilité au sein d’AAC a été mis à jour régulièrement pour fournir aux employés les informations, les ressources et les mises à jour les plus récentes du Réseau de l’accessibilité.

Les séries « Conteurs de l’accessibilité » et « Adoptants de l’accessibilité » demeurent un élément clé du site. Les articles des « Conteurs de l’accessibilité » décrivent les expériences vécues et les histoires personnelles des personnes en situation de handicap et de leurs alliés, offrant des points de vue précieux sur l’accessibilité. Pour leur part, les articles « Adoptants de l’accessibilité » reconnaissent et célèbrent les employés et les équipes qui intègrent activement l’accessibilité dans leur travail quotidien, mettant en lumière des étapes pratiques et inspirant les autres à faire de même.

Réseau de l’accessibilité

Les personnes en situation de handicap demeurent le groupe le plus important pour les consultations sur l’accessibilité. Le Réseau de l’accessibilité (le Réseau) joue un rôle fondamental dans ce type de consultations à ACC.

Pour élargir le Réseau et renforcer sa capacité à appliquer une perspective intersectionnelle, nous avons mené des efforts ciblés de recrutement, notamment la sensibilisation auprès d’autres groupes de ressources pour les employés, tels que le Réseau des employés autochtones, l’Initiative Espace positif et le Réseau des minorités visibles. Nous avons également invité des participants du Programme fédéral d’expérience de travail étudiant (PFETE). De plus amples renseignements sur le Réseau sont présentés à la section 4.

Activités et présentations liées à l’accessibilité

En reconnaissance de la Semaine nationale de l’accessibilité (SNA) 2025, le Réseau de l’accessibilité a organisé un événement virtuel ministériel intitulé « Discussion de groupe et causerie : combler l’écart dans l’accessibilité », qui a attiré 631 participants d’ACC et du TACRA. Cet événement a mis l’accent sur les expériences vécues des personnes en situation de handicap et l’importance des mesures d’adaptation.

Nous avons souligné la Journée internationale des personnes handicapées 2024 avec un événement ministériel organisé par le Réseau de l’accessibilité intitulé « Au-delà des étiquettes – Un appel à l’action pour changer la perception du handicap ». L’événement mettait en vedette des personnes en situation de handicap et soulignait les progrès réalisés en matière d’accessibilité dans tout le Ministère. Il a attiré 609 participants d’ACC et du TACRA.

Après ces deux activités, un court sondage a été envoyé aux participants pour recueillir leurs commentaires. Sur les 1 240 participants aux deux événements, nous avons reçu un total de 70 réponses au sondage pour les deux activités. Ces réponses étaient massivement positives, plus de 98 % des répondants ayant indiqué qu’en général, ils étaient « satisfaits » ou « très satisfaits » des activités.

Le sondage a également produit 34 commentaires écrits. Un commentaire particulièrement marquant exprimait l’essence de nombreuses réponses :

« Cette séance m’a permis de bien mieux comprendre les impacts [sur] les collègues lorsque les outils et produits que nous utilisons à ACC ne sont pas accessibles. Elle a élargi mon point de vue et m’a poussé à m’assurer que les documents de travail et les systèmes que j’aide à améliorer sont accessibles dès le départ. L’activité m’a vraiment aidé à en comprendre l’importance ».

Ces activités, avec d’autres initiatives en matière d’accessibilité, telles que le Mois national de la sensibilisation à l’emploi des personnes handicapées et le Mois de la sensibilisation aux personnes handicapées autochtones, ont été annoncées par courriel à tous les employés par le champion de l’accessibilité, ainsi que par des messages sur MS Teams, des articles dans le bulletin d’information en ligne d’ACC, Carillon, et le bulletin électronique Faits saillants du vendredi.

Renforcer les connaissances sur l’accessibilité

En 2025, nous avons participé à plusieurs initiatives afin d’approfondir notre compréhension de l’accessibilité.

Une étape clé a été de s’inscrire comme organisme contributeur au Réseau canadien d’accessibilité. Ce partenariat permet aux employés d’ACC d’accéder à de précieuses ressources et occasions d’apprentissage.

Nous avons également pris part à diverses communautés de pratique aux côtés d’autres ministères gouvernementaux pour échanger des pratiques exemplaires et communiquer nos progrès. Ces communautés de pratique, qui sont axées sur le gouvernement du Canada, comprennent :

  • Le Réseau interministériel de l’accessibilité;
  • La Communauté de pratique interministérielle en matière d’accessibilité;
  • La Communauté de pratique du langage clair;
  • Le Réseau interministériel des présidents de comités des personnes en situation de handicap et en matière d’accessibilité;
  • Le Comité des champions et des présidents des personnes handicapées.

Nous continuerons de soutenir une culture organisationnelle accessible en accomplissant ce qui suit :

  • collaborer avec le Réseau de l’accessibilité sur de nouvelles initiatives en cours;
  • faciliter et élargir l’utilisation de gabarits accessibles;
  • organiser des conférences, des tables rondes et des présentations sur l’accessibilité;
  • faire la promotion du document interne « Savoir être accessible à ACC : un guide »;
  • apprendre à mieux à planifier des réunions et des activités accessibles;
  • célébrer les activités qui ont trait à l’accessibilité afin d’accroître l’éducation et la sensibilisation;
  • apprendre des pratiques exemplaires en matière d’accessibilité auprès d’autres organisations et communautés de pratique.