Table des matières Version PDF
Contenu
- Introduction
- Tableaux et graphiques de cotation
- Amplitude des mouvements
- Douleur
- Ostéomyélite
- Compression des racines nerveuses de la colonne vertébrale et lésion ou maladie de la moelle épinière
- Colonne cervicale
- Colonne dorsale
- Colonne lombaire
- Section 1 - Déterminer la déficience liée aux affections musculosquelettiques des membres supérieurs et du thorax
- Sélection des tableaux et graphiques
- Perte fonctionnelle - Membre supérieur
- Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule
- Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude
- Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet
- Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts
- Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
- Autres déficiences - Amputations de membres supérieurs
- Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres supérieurs
- Tableaux, Étapes et les Graphiques
- Tableau 17.1 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique des membres supérieurs
- Tableau 17.2 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Épaule
- Tableau 17.3 - Perte fonctionnelle - Membre supérieur - Coude
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique du coude
- Tableau 17.4 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique du poignet
- Tableau 17.5 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Pouce et doigts
- Tableau 17.6 - Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
- Tableau 17.7 - Autres déficiences - Membres supérieurs - Amputations
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Amputations de membres supérieurs
- Tableau 17.8 - Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres supérieurs
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée à l'ostéomyélite des membres supérieurs
- Graphique 1 - Position optimale de l'ankylose des articulations - Membres supérieurs
- Graphique 2 - Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres supérieurs
- Section 2 - Évaluer les affections musculosquelettiques des membres inférieurs
- Sélection des tableaux et graphiques
- Perte fonctionnelle - Membres inférieurs
- Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche
- Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou
- Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Cheville
- Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils
- Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs
- Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations
- Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres inférieurs
- Tableaux, Étapes et les Graphiques
- Tableau 17.9 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Membres inférieurs
- Tableau 17.10 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Hanche
- Tableau 17.11 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Genou
- Tableau 17.12 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Cheville
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Cheville
- Tableau 17.13 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Pieds et orteils
- Tableau 17.14 - Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Fractures des membres inférieurs
- Tableau 17.15 - Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Amputations de membres inférieurs
- Tableau 17.16 - Autres Déficience - Ostéomyélite - Membres inférieurs
- Étapes à suivre pour évaluer l'ostéomyélite des membres inférieurs
- Graphique 3 - Position optimale de l'ankylose de l'articulation - Membres inférieurs
- Graphique 4 - Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres inférieurs
- Section 3 - Déterminer la déficience musculosquelettique - Colonne vertébrale, bassin et articulations sacro-iliaques
- Sélection des tableaux et graphiques
- Perte fonctionnelle - Colonne cervicale
- Perte fonctionnelle - Colonne dorsale
- Perte fonctionnelle - Colonne lombaire
- Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
- Autres Déficience - Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin
- Tableaux, Étapes et les Graphiques
- Tableau 17.17 - Perte fonctionnelle - Colonne cervicale
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Compression radiculaire seulement, p. ex. C5, C6, C7 et C8)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte sur les membres supérieurs seulement)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte sur les membres supérieurs et inférieurs)
- Table 17.18 - Perte fonctionnelle - Colonne dorsale
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Compression radiculaire seulement)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres supérieurs seulement)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs seulement)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs et supérieurs)
- Table 17.19 - Perte fonctionnelle - Colonne lombaire
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne lombaire (Compression radiculaire seulement, p. ex. L4, L5 et S1)
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne lombaire (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs seulement)
- Table 17.20 - Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
- Tableau 17.21 - Autres déficiences - Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée à l'ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin
- Graphique 5 - Amplitude moyenne du mouvement des articulations - Colonne vertébrale
- Graphique 6 - Syndrome de compression radiculaire
Introduction
Ce chapitre contient les critères permettant d'évaluer la déficience permanente ouvrant droit à des indemnités d'invalidité résultant des affections musculosquelettiques. La principale fonction du système musculosquelettique est l'exécution des mouvements corporels normaux avec une force, une vitesse, une coordination et une endurance normales pour accomplir les activités quotidiennes.
Le chapitre est divisé en trois sections. La première contient les critères permettant d'évaluer la déficience liée aux affections des membres supérieurs et du thorax du système musculosquelettique. La deuxième contient les critères permettant d'évaluer la déficience liée aux affections des membres inférieurs. La troisième contient les critères permettant d'évaluer la déficience liée aux affections de la colonne vertébrale, du bassin et de l'articulations sacro-iliaque. Chaque section contient un tableau permettant d'évaluer l'ostéomyélite.
Les fractures des os des membres supérieurs et inférieurs qui n'impliquent pas la surface d'une articulation et qui se sont consolidées sans déviation, difformité ou raccourcissement ne sont pas considérées comme une cause de déficience permanente et sont évaluées à zéro. De même, les fractures simples de la clavicule, du sternum, de l'omoplate et des côtes ne sont pas considérées comme une cause de déficience permanente et sont évaluées à zéro.
La déficience associée au remplacement d'une articulation est évaluée en fonction des critères de perte fonctionnelle, et aucune autre cote n'est attribuée pour la présence d'une articulation artificielle.
La maladie vasculaire périphérique est évaluée au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires. Si une amputation est nécessaire à la suite d'une maladie vasculaire périphérique, une cote supplémentaire est attribuée à l'aide du tableau des amputations dans ce chapitre. Les cotes du chapitre 13 et du tableau des amputations sont ensuite ajoutées.
Les varices sont évaluées au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires. Si une amputation est nécessaire en raison de varices, une cote est également attribuée à l'aide du tableau des amputations dans ce chapitre. Les cotes du chapitre 13 et du tableau des amputations sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Les engelures, pied d'immersion et autres lésions dues au froid sont évaluées au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires. Si une amputation est nécessaire en raison d'engelures, pied d'immersion et autres lésions dues au froid, une cote est également attribuée à l'aide du tableau des amputations dans ce chapitre. Les cotes du chapitre 13 et du tableau des amputations sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Les affections de nature neurologiques qui sont évaluées dans ce chapitre sont notamment les suivantes :
- lésion ou maladie du cerveau avec atteinte à un membre inférieur ou supérieur mais pas aux deux
- lésion ou maladie de la moelle épinière (y compris la sténose spinale centrale, mais excluant une lésion ou une maladie de la moelle épinière avec atteinte à la fois à la fonction des membres supérieurs et à celle des membres inférieurs)
- compression des racines nerveuses de la colonne vertébrale
- syndromes complexes de douleur locale de type 1 et de type 2
- syndrome de loge
- syndrome du défilé thoracobrachial
- affections neurologiques périphériques affectant les membres qui ne sont pas évaluées à l'aide du tableau 20.5 du chapitre 20, Affections neurologiques.
Aucune cote n'est attribuée dans ce chapitre pour les affections énumérées ci-dessous.Chaque puce indique le chapitre à utiliser.
- La déficience liée à une lésion ou une maladie de la moelle épinière qui affecte à la fois la fonction des membres supérieurs et inférieurs est évaluée au chapitre 19, Activités de la vie quotidienne.
- La déficience liée à des affections vasculaires périphériques est évaluée au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires.
- La déficience liée aux troubles de la douleur reconnue dans le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM) et au syndrome de la douleur chronique est évaluée au chapitre 21, Affections psychiatriques, et au chapitre 19, Activités de la vie quotidienne. Les cotes sont comparées, et la plus élevée est retenue.
- La déficience liée aux affections musculosquelettiques qui ont des effets sur l'ensemble de l'organisme comme l'arthrite rhumatoïde, l'arthrose généralisée et la spondylarthrite ankylosante est évaluée au chapitre 19, Activités de la vie quotidienne.
- Le syndrome du défilé thoracobrachial ne causant qu'une déficience vasculaire est évalué au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires.
- La déficience liée à la thoracoplastie à la suite d'une tuberculose est évaluée au chapitre 24, Tuberculose.
- La déficience liée aux affections malignes musculosquelettiques est évaluée au chapitre 18, Affections malignes. Suivre les étapes indiquées dans ce chapitre.
Tableaux et graphiques de cotation
Ce chapitre contient treize tableaux sur la « Perte fonctionnelle » et huit tableaux « Autres déficiences » que l'on peut utiliser pour évaluer les affections musculosquelettiques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Ce chapitre contient également six graphiques de référence dont cinq donnent les valeurs pour la position optimale d'une articulation ankylosée et l'amplitude moyenne des mouvements des articulations. Un graphique décrit les effets de la compression des racines nerveuses (compression radiculaire).
Tableaux et graphiques de ce chapitre :
Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
---|---|---|
Tableau 17.1 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques qui influent sur la fonction d'un membre supérieur dans son ensemble. |
Tableau 17.2 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques affectant l'amplitude active des mouvements de l'épaule. |
Tableau 17.3 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques affectant l'amplitude active des mouvements du coude. |
Tableau 17.4 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet | Ce tableau permet de coter la déficience liée à affections musculosquelettiques affectant l'amplitude active des mouvements du poignet. |
Tableau 17.5 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques affectant l'amplitude active des mouvements du pouce et des doigts. |
Tableau 17.6 | Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax. |
Tableau 17.7 | Autres déficiences - Membres supérieurs - Amputations | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux amputations de membres supérieurs. |
Tableau 17.8 | Autres déficiences -Ostéomyélite - Membres supérieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite d'un membre supérieur. |
Tableau 17.9 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques qui influent sur la fonction des membres inférieurs dans leur ensemble. |
Tableau 17.10 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques qui influent sur l'amplitude active des mouvements de la hanche. |
Tableau 17.11 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques qui influent sur l'amplitude active des mouvements du genou. |
Tableau 17.12 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Cheville | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques qui influent sur l'amplitude active des mouvements de la cheville. |
Tableau 17.13 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques des pieds et des orteils. |
Tableau 17.14 | Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux fractures des membres inférieurs. |
Tableau 17.15 | Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux amputations de membres inférieurs. |
Tableau 17.16 | Autres déficiences -Ostéomyélite - Membres inférieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite des membres inférieurs. |
Tableau 17.17 | Perte fonctionnelle - Colonne cervicale | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne cervicale. |
Tableau 17.18 | Perte fonctionnelle - Colonne dorsale | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne dorsale. |
Tableau 17.19 | Perte fonctionnelle - Colonne lombaire | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne lombaire. |
Tableau 17.20 | Autres déficiences - Coccyx, bassin, et articulations sacro-iliaques | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur le coccyx, le bassin et les articulations sacro-iliaques. |
Tableau 17.21 | Autres déficiences -Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite de la colonne vertébrale et du bassin. |
Graphique 1 | Position optimale d'une articulation ankylosée - Membres supérieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à la position optimale d'une articulation ankylosée d'un membre supérieur. |
Graphique 2 | Amplitude moyenne des mouvements de l'articulation - Membres supérieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à l'amplitude des mouvements d'articulations particulières du membre supérieur. |
Graphique 3 | Position optimale d'une articulation ankylosée - Membres inférieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à la position optimale d'une articulation ankylosée d'un membre inférieur. |
Graphique 4 | Amplitude moyenne des mouvements de l'articulation - Membres inférieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à l'amplitude des mouvements des articulations d'un membre inférieur. |
Graphique 5 | Amplitude moyenne des mouvements de l'articulation - Colonne vertébrale | Ce graphique contient les valeurs correspondant à l'amplitude des mouvements de la colonne vertébrale. |
Graphique 6 | Syndrome de compression radiculaire | Ce graphique décrit les effets de la compression des racines nerveuses. |
Amplitude des mouvements
Les tableaux sur la perte fonctionnelle de ce chapitre se fondent sur l'amplitude active (indépendante) des mouvements. L'amplitude active des mouvements de toutes les articulations doit être inscrite en degrés. L'amplitude des mouvements est mesurée dans la position anatomique neutre de toutes les articulations à l'exception de la supination et pronation de l'avant-bras qui sont mesurées dans la position neutre de l'avant-bras (supination/pronation médiane). Il est préférable d'utiliser un goniomètre, mais une évaluation visuelle des degrés des mouvements est acceptable. Les graphiques de référence indiquent les valeurs normales de l'amplitude des mouvements et la position optimale de l'ankylose des articulations.
Certains mouvements d'une articulation sont jugés plus importants sur le plan fonctionnel. Cette importance fonctionnelle a été prise en compte dans les tableaux de cotation.
Douleur
La cotation dans les tableaux sur les affections musculosquelettiques tient compte de la présence de douleurs pouvant accompagner une affection musculosquelettique et limiter l'amplitude des mouvements ou la fonction. Dans les tableaux sur les affections musculosquelettiques, la douleur est considérée comme faisant partie de nombreuses affections et on estime qu'elle est présente dans la plupart des cas au-delà des niveaux de déficience minimaux. Lorsqu'elle est indiquée à un niveau donné du tableau, la présence de la douleur est considérée comme un facteur distinctif entre les niveaux de cotation. Une fois qu'il est déterminé qu'il y a douleur, on estime qu'elle est présente à tous les niveaux successifs.
Ostéomyélite
Une cote est attribuée à l'aide du tableau applicable pour chaque ostéomyélite ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
Compression des racines nerveuses de la colonne vertébrale et lésion ou maladie de la moelle épinière
On doit suivre les instructions suivantes pour attribuer les cotes pour la compression des racines nerveuses de la colonne vertébrale et/ou les lésions ou maladies de la moelle épinière.
Colonne cervicale
- La compression des racines nerveuses due à une affection de la colonne cervicale est évaluée au tableau 17.17 - Perte fonctionnelle - Colonne cervicale.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau cervical accompagnées de troubles neurologiques dans les membres supérieurs sont évaluées au tableau 17.1 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs. Si l'on doit évaluer la colonne cervicale, la cote du tableau 17.1 est comparée à celle du tableau 17.17 - Perte fonctionnelle - Colonne cervicale, et la plus élevée est retenue.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau cervical accompagnées de troubles neurologiques dans les membres supérieurs et inférieurs sont évaluées au chapitre 19, Activités de la vie quotidienne. Si l'on doit évaluer la colonne cervicale, la cote du chapitre 19 est comparée à celle du tableau 17.17 - Perte fonctionnelle - Colonne cervicale, et la plus élevée est retenue.
Colonne dorsale
- La compression des racines nerveuses due à une affection de la colonne dorsale est évaluée individuellement.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau du thorax accompagnées de troubles neurologiques dans les membres supérieurs sont évaluées au tableau 17.1 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs. Si l'on doit évaluer la colonne dorsale, la cote du tableau 17.1 est comparée à celle du tableau 17.18 - Perte fonctionnelle - Colonne dorsale, et la plus élevée est retenue.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau du thorax accompagnées de troubles neurologiques dans les membres inférieurs sont évaluées au tableau 17.9 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs. Si l'on doit évaluer la colonne dorsale, la cote du tableau 17.9 est comparée à celle du tableau 17.18 - Perte fonctionnelle - Colonne dorsale, et la plus élevée est retenue.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau du thorax accompagnées de troubles neurologiques dans les membres inférieurs et supérieurs sont évaluées au chapitre 19, Activités de la vie quotidienne. Si l'on doit évaluer la colonne dorsale, la cote du chapitre 19 est comparée à celle du tableau 17.18 - Perte fonctionnelle - Colonne dorsale, et la plus élevée est retenue.
Colonne lombaire
- La compression des racines nerveuses due à une affection de la colonne lombaire est évaluée au tableau 17.19 - Perte fonctionnelle - Colonne lombaire.
- Les lésions ou maladies de la moelle épinière au niveau lombaire accompagnées de troubles neurologiques dans les membres inférieurs sont évaluées au tableau 17.9 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs. Si l'on doit évaluer la colonne lombaire, la cote du tableau 17.9 est comparée à celle du tableau 17.19 - Perte fonctionnelle - Colonne lombaire, et la plus élevée est retenue.
- Le syndrome de la queue de cheval est évalué individuellement.
Section 1 - Déterminer la déficience liée aux affections musculosquelettiques des membres supérieurs et du thorax
Pour évaluer la déficience de membres supérieurs, une cote supérieure peut convenir pour le membre supérieur dominant. S'il y a lieu, les tableaux de cette section indiquent les cotes pour le membre supérieur dominant et le membre supérieur non dominant.
Sélection des tableaux et graphiques
Tableaux pouvant servir à coter les déficiences liées aux affections musculosquelettiques des membres supérieurs et du thorax :
Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
---|---|---|
Tableau 17.1 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la fonction d'un membre supérieur dans son ensemble. |
Tableau 17.2 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements de l'épaule. |
Tableau 17.3 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements du coude. |
Tableau 17.4 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements du poignet. |
Tableau 17.5 | Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts | Ce tableau permet de coter la déficience liée à musculosquelettique affections influant sur l'amplitude active des mouvements du pouce et des doigts. |
Tableau 17.6 | Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax. |
Tableau 17.7 | Autres déficiences - Membres supérieurs - Amputations | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux amputations de membres supérieurs. |
Tableau 17.8 | Autres déficiences -Ostéomyélite - Membres supérieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite d'un membre supérieur. |
Graphique 1 | Position optimale d'une articulation ankylosée - Membres supérieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à la position optimale d'une articulation ankylosée d'un membre supérieur. |
Graphique 2 | Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres supérieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à l'amplitude moyenne des mouvements de certaines articulations d'un membre supérieur. |
Perte fonctionnelle - Membre supérieur
Le tableau 17.1 contient les critères permettant d'évaluer la capacité des membres supérieurs dans leur ensemble à accomplir les activités quotidiennes. On ne peut attribuer qu'une seule cote pour chaque membre supérieur. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Ce tableau permet de coter certaines affections, notamment les suivantes :
- lésion ou maladie du cerveau influant sur la fonction d'un membre supérieur ou des deux
- lésion ou maladie de la moelle épinière influant sur la fonction d'un membre supérieur ou des deux
- syndromes complexes de douleur locale de type 1 et de type 2 d'un membre supérieur ou des deux
- syndrome de loge d'un membre supérieur ou des deux
- syndrome du défilé thoracobrachial influant sur un membre supérieur ou les deux
- affections neurologiques périphériques influant sur un membre supérieur ou les deux qui ne sont pas évaluées au tableau 20.5 du chapitre 20, Affections neurologiques.
Pour les cas de lésion ou de maladie de la moelle épinière, voir les instructions données dans l'introduction du présent chapitre.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection du même membre à l'aide du tableau 17.1, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections des membres supérieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles (TCP) pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule
Le tableau 17.2 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de l'épaule. On ne peut attribuer qu'une seule cote pour chaque épaule. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de l'épaule d'un même membre à l'aide du tableau 17.2, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections de l'épaule d'un membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude
Le tableau 17.3 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques du coude. On ne peut attribuer qu'une seule cote pour chaque coude. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection du coude d'un même membre à l'aide du tableau 17.3, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections du coude d'un membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet
Le tableau 17.4 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques du poignet. On ne peut attribuer qu'une seule cote pour chaque poignet. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection du poignet d'un même membre à l'aide du tableau 17.4, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections du poignet d'un membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts
Le tableau 17.5 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques du pouce et des doigts. On ne peut attribuer qu'une seule cote pour chaque doigt à l'aide du tableau 17.5. Si plusieurs s'appliquent à un seul doigt, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si plus d'une affection d'un seul doigt donne droit à des indemnités d'invalidité, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections du pouce et des doigts ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
Le tableau 17.6 permet de coter la déficience liée aux fractures et aux affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax. On peut attribuer une cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, la plus élevée est retenue.
Si une fracture est intra-articulaire, on doit également utiliser le tableau applicable des articulations pour coter la déficience.
Si les fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Amputations de membres supérieurs
Le tableau 17.7 permet de coter la déficience liée à l'amputation d'un membre supérieur.
Les amputations d'un membre supérieur, quelle que soit la cause de l'amputation (vasculaire, traumatisme ou infection), sont évaluées à l'aide de ce tableau.
Lorsque des affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité sont retirées ultérieurement en raison d'une amputation ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, la nouvelle cote est attribuée à l'aide du tableau 17.7 - Autres déficiences - Amputations de membres supérieurs. Mais dans quelques cas rares, il existe plus d'une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité d'un membre supérieur et la somme des cotes pourrait être supérieure à la cote d'amputation. Dans ces cas, on doit conserver les cotes correspondant aux affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité qui s'appliquaient immédiatement avant l'amputation.
Lorsqu'une ou plusieurs affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité sont retirées en raison d'une amputation n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité, on doit conserver la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité qui s'appliquait immédiatement avant l'amputation.
Si les amputations de membres supérieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres supérieurs
Le tableau 17.8 permet de coter la déficience liée à ostéomyélite d'un membre supérieur. On peut attribuer une cote pour chaque partie affectée par l'ostéomyélite. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'ostéomyélite d'un membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Tableaux, Étapes et Graphiques
Tableau 17.1 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs
On ne peut donner qu'une cote pour chaque membre supérieur à l'aide du tableau 17.1. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.1, suivre les « et » et les « ou ».
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
---|---|---|
Zéro | Zéro |
|
Deux | Un |
|
Quatre | Deux |
|
Neuf | Quatre |
|
Treize | Neuf |
|
Vingt et un | Treize |
|
Trente-quatre | Vingt et un |
|
Trente-quatre | Trente-quatre |
|
Cinquante-deux | Trente-neuf |
|
* Une douleur rebelle est une douleur grave, persistante et continue qui ne répond pas aux traitements habituels.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique des membres supérieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.1 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs).
Note : Le tableau 17.1 permet de coter des affections particulières dont :
- lésion ou maladie du cerveau influant sur la fonction d'un membre supérieur ou des deux
- lésion ou maladie de la moelle épinière influant sur la fonction d'un membre supérieur ou des deux
- syndromes complexes de la douleur locale de type 1 et de type 2 d'un membre supérieur ou des deux
- syndrome de loge d'un membre supérieur ou des deux
- syndrome du défilé thoracobrachial influant sur un membre supérieur ou les deux
- affections neurologiques périphériques influant sur un membre supérieur ou les deux qui ne sont pas évaluées à l'aide du tableau 20.5 du chapitre 20, Affections neurologiques.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection d'un seul membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.1, on doit regrouper les affections.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.2 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule
On ne peut donner qu'une cote pour chaque épaule à l'aide du tableau 17.2. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.2, suivre les « et » et les « ou ».
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
---|---|---|
Zéro | Zéro |
|
Quatre | Deux |
|
Neuf | Quatre |
|
Treize | Neuf |
|
Vingt et un | Treize |
|
Vingt-six | Vingt-trois |
|
Trente-quatre | Vingt-six |
|
Cinquante-deux | Quarante-cinq |
|
* Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Épaule
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.2 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Épaule).
Note : Si l'on doit évaluer plus d'une affection de l'épaule d'un seul membre supérieur, on doit regrouper les affections.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.3 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude
On ne peut donner qu'une cote pour chaque coude à l'aide du tableau 17.3. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.3, suivre les « et » et les « ou ».
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
---|---|---|
Zéro | Zéro |
|
Quatre | Deux |
|
Neuf | Quatre |
|
Treize | Neuf |
|
Vingt et un | Treize |
|
Vingt-six | Vingt-trois |
|
Trente-quatre | Vingt-six |
|
* Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique du coude
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.3 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Coude).
Note : Si l'on doit évaluer plus d'une affection du coude d'un seul membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.3, il faut regrouper les affections.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.4 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet
On ne peut donner qu'une cote pour chaque poignet à l'aide du tableau 17.4. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.4, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
---|---|---|
Zéro | Zéro |
|
Quatre | Deux |
|
Neuf | Quatre |
|
Treize | Neuf |
|
Dix-huit | Douze |
|
Vingt et un | Quinze |
|
* Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique du poignet
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.4 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Poignet).
Note : Si l'on doit évaluer plus d'une affection du poignet d'un seul membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.4, il faut regrouper les affections.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.5 - Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts
On ne peut donner qu'une cote pour chaque doigt à l'aide du tableau 17.5. Si plusieurs s'appliquent à un seul doigt, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) du tableau 17.5 représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.5, tous les critères désignés à ce niveau de cote doivent être respectés.
Pouce | ||
---|---|---|
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
Un | Zéro |
|
Deux | Un |
|
Treize | Treize |
|
Dix-huit | Dix-huit |
|
Index ou majeur | ||
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
Un | Zéro |
|
Deux | Un |
|
Cinq | Trois |
|
Neuf | Quatre |
|
Annulaire ou auriculaire | ||
Cote membre dominant | Cote membre non dominant | Critères |
Zéro | Zéro |
|
Un | Zéro |
|
Deux | Un |
|
Trois | Deux |
|
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Pouce et doigts
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.5 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs - Pouce et doigts).
Note : On peut sélectionner une cote pour chaque doigt à l'aide du tableau 17.5. Mais si plus d'une affection d'un seul doigt donne droit à des indemnités d'invalidité, on doit regrouper les affections aux fins de l'évaluation. Les cotes applicables sont comparées, et la plus élevée est retenue.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.6 - Autres déficiences - Fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
On ne peut donner qu'une cote à chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.6. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.6, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Un |
|
Deux |
|
Trois |
|
Quatre |
|
Les fractures qui ne sont pas consolidées seront évaluées individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux fractures et affections musculosquelettiques diverses des membres supérieurs et du thorax
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.6 (Autres déficiences - Fractures et affections diverses des membres supérieurs et du thorax).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.7 - Autres déficiences - Membres supérieurs - Amputations
On ne peut donner qu'une cote pour chaque amputation ou combinaison d'amputations ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.6. Si plusieurs s'appliquent à une affection ou combinaison d'amputations ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.7, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Auriculaire | |
Un |
|
Deux |
|
Trois |
|
Annulaire | |
Un |
|
Deux |
|
Quatre |
|
Majeur | |
Deux |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Index | |
Trois |
|
Six |
|
Neuf |
|
Pouce | |
Neuf |
|
Treize |
|
Dix-huit |
|
Autres | |
Neuf |
|
Vingt et un |
|
Vingt-six |
|
Trente-quatre |
|
Trente-neuf |
|
Quarante-trois |
|
Cinquante-deux |
|
Soixante et un |
|
Soixante-huit |
|
Soixante et onze |
|
Soixante-seize |
|
Quatre-vingt-cinq |
|
* L'amputation interscapulo-thoracique est une amputation de l'articulation de l'épaule avec excision d'une partie de l'omoplate ainsi que de la clavicule.
Les amputations ne figurant pas dans ce tableau seront évaluées individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Amputations de membres supérieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.7 (Autres déficiences - Membres supérieurs - Amputations).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.8 - Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres supérieurs
On peut attribuer une cote for chaque partie touchée par l'ostéomyélite des membres supérieurs à l'aide du tableau 17.8. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.8, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Un |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée à l'ostéomyélite des membres supérieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.8 (Autres déficiences - Membres supérieurs - Ostéomyélite).
Note : On peut attribuer une cote for chaque partie touchée par l'ostéomyélite du membre supérieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. On doit répéter les étapes pour chaque partie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Graphique 1 - Position optimale de l'ankylose des articulations - Membres supérieurs
Les valeurs suivantes servent de guide. La position réelle d'une ankylose articulaire chirurgicale peut varier selon la décision du chirurgien en tenant compte des besoins et des circonstances particulières du membre, de l'ancien combattant ou du client.
Articulation | Position optimale de l’ankylose | |
---|---|---|
Épaule | Articulation de l'épaule à 45° d'abduction avec soulèvement avant de 30° et rotation externe de 20° | |
Coude | 90-100̊ de flexion. | |
Poignet | 25-30̊ de dorsiflexion sans inclinaison cubitale ou radiale. | |
Pouce | ||
IP | 20̊ de flexion. | |
MCP | 25̊ de flexion. | |
CMC | Métacarpe en opposition. | |
Doigts | ||
IDP | 15-20̊ de flexion. | |
IPP | 40-50̊ de flexion. | |
MCP | 20-30̊ de flexion. |
Graphique 2 - Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres supérieurs
Les mesures indiquées dans le graphique 2 ci-dessous sont établies dans une position anatomique neutre à l'exception de la supination et pronation de l'avant-bras qui sont mesurées dans une position neutre de l'avant-bras.
Articulation | Mouvement | Amplitude de mouvement | |
---|---|---|---|
Épaule | Abduction | 180̊ | |
Flexion (soulever vers l'avant) | 170̊ | ||
Rotation externe | 90̊ | ||
Adduction | 45̊ | ||
Extension (soulever vers l'arrière) | 30̊ | ||
Rotation interne | 90̊ | ||
Coude | Flexion | 140̊ | |
Supination | 80̊ | ||
Extension | 0̊ | ||
Pronation | 80̊ | ||
Poignet | Extension (dorsiflexion) | 60̊ | |
Inclinaison cubitale | 30̊ | ||
Flexion (flexion palmaire) | 70̊ | ||
Inclinaison radiale | 20̊ | ||
Pouce | |||
IP | Flexion | 90̊ | |
Extension | 20̊ | ||
MCP | Flexion | 50̊ | |
Extension | 0̊ | ||
CMC | Abduction | 70̊ | |
Adduction | 0̊ | ||
Opposition | Pouce vers les doigts | ||
Doigts | |||
DIP | Flexion | 45-90̊ | |
Extension | 0̊-20 | ||
PIP | Flexion | 100̊ | |
Extension | 0̊ | ||
MCP | Flexion | 90̊ | |
Extension | 30-45̊ |
Section 2 - Évaluer les affections musculosquelettiques des membres inférieurs
Sélection des tableaux et graphiques
Tableaux pouvant servir à évaluer la déficience liée aux affections musculosquelettiques des membres inférieurs :
Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
---|---|---|
Tableau 17.9 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs |
Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la fonction des membres inférieurs en général. |
Tableau 17.10 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche |
Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements de la hanche. |
Tableau 17.11 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou |
Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements du genou. |
Tableau 17.12 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Cheville |
Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur l'amplitude active des mouvements de la cheville. |
Tableau 17.13 | Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques des pieds et des orteils. |
Tableau 17.14 | Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux fractures des membres inférieurs. |
Tableau 17.15 | Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux amputations de membres inférieurs. |
Tableau 17.16 | Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres inférieurs | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite des membres inférieurs. |
Graphique 3 | Position optimale de l'ankylose d'une articulation - Membres inférieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à la position optimale d'une articulation ankylosée des membres inférieurs. |
Graphique 4 | Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres inférieurs | Ce graphique contient les valeurs correspondant à l'amplitude moyenne des mouvements de certaines articulations des membres inférieurs. |
Perte fonctionnelle - Membres inférieurs
Le tableau 17.9 contient les critères permettant d'évaluer la capacité des membres inférieurs en tant qu'unité fonctionnelle à accomplir les activités quotidiennes comme marcher et se tenir debout. On ne peut choisir qu'une seule cote pour les membres inférieurs en tant qu'unité. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Ce tableau permet de coter des affections particulières, notamment :
- lésions ou maladies du cerveau influant sur la fonction d'un membre inférieur ou des deux
- lésions ou maladies de la moelle épinière influant sur la fonction d'un membre inférieur ou des deux
- syndromes complexes de la douleur locale de type 1 et de type 2 d'un membre inférieur ou des deux
- syndrome de loge d'un membre inférieur ou des deux
- affections neurologiques périphériques influant sur un membre inférieur ou les deux qui ne sont pas évaluées à l'aide du tableau 20.5 du chapitre 20, Affections neurologiques.
En cas de lésion ou de maladie de la moelle épinière, voir les instructions données dans l'introduction de ce chapitre.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection des membres inférieurs à l'aide du tableau 17.9, il faut regrouper les affections aux fins de l'évaluation.
Si les affections des membres inférieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche
Le tableau 17.10 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la hanche. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque hanche. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de la hanche d'un même membre inférieur à l'aide du tableau 17.10, il faut regrouper les affections aux fins de l'évaluation.
Si les affections de la hanche ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou
Le tableau 17.11 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques du genou. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque genou. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection du genou à l'aide du tableau 17.11, il faut regrouper les affections aux fins de l'évaluation.
Si les affections du genou ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Cheville
Le tableau 17.12 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la cheville. On ne peut choisir qu'une cote pour chaque cheville. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de la cheville à l'aide du tableau 17.12, il faut regrouper les affections aux fins de l'évaluation.
Si les affections de la cheville ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils
Le tableau 17.13 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques des pieds et des orteils. On ne peut choisir qu'une cote pour chaque pied à l'aide du tableau 17.13. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection du pied ou des orteils à l'aide du tableau 17.13, il faut regrouper les affections aux fins de l'évaluation.
Si les affections des pieds et des orteils ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs
Le tableau 17.14 permet de coter la déficience liée aux fractures des membres inférieurs. On peut choisir une cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si une fracture est intra-articulaire, on utilise également le tableau applicable sur les articulations pour coter la déficience.
Si les fractures des membres inférieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations
Le tableau 17.15 permet de coter la déficience liée aux amputations de membres inférieurs.
Toutes les amputations de membres inférieurs quelle qu'en soit la cause (vasculaire, traumatisme ou infection) sont évaluées à l'aide de ce tableau.
On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque membre inférieur à l'aide du tableau 17.15. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Lorsque des affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité sont retirées ultérieurement en raison d'une amputation ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, la nouvelle cote est attribuée à l'aide du tableau 17.7 - Autres déficiences - Amputations de membres inférieurs. Mais dans quelques cas rares, il existe plus d'une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité d'un membre inférieur et la somme des cotes pourrait être supérieure à la cote d'amputation. Dans ce cas, on doit conserver les cotes correspondant aux affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité qui s'appliquaient immédiatement avant l'amputation.
Si les amputations de membres inférieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Lorsqu'une ou plusieurs affections antérieures ouvrant droit à des indemnités d'invalidité sont retirées en raison d'une amputation n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité, on doit conserver la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité qui s'appliquait immédiatement avant l'amputation.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres inférieurs
Le tableau 17.16 permet de coter la déficience liée à ostéomyélite des membres inférieurs. On peut choisir une cote pour chaque partie touchée par l'ostéomyélite. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'ostéomyélite des membres inférieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Tableaux, Étapes et Graphiques
Tableau 17.9 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs
On ne peut donner qu'une cote pour les membres inférieurs en tant qu'unité fonctionnelle à l'aide du tableau 17.9. Lorsque plusieurs cotes s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.9, suivre les « et » et les « ou ».
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Deux |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Dix-huit |
|
Vingt et un |
|
Trente-quatre |
|
Cinquante-deux |
|
Quatre-vingt-un |
|
* La douleur rebelle est une douleur grave, persistante et permanente qui ne répond pas aux modalités de traitement habituelles.
** On entend par transfert, par exemple, le fait de se déplacer d'un siège à un autre, de passer de la position assise à la position debout, de s'asseoir sur la cuvette des toilettes et de se lever, et de se coucher et de se lever.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Membres inférieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.9 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs).
Note : Ce tableau permet de coter certaines affections, notamment :
- lésions ou maladies du cerveau qui influent sur la fonction d'un membre inférieur ou des deux
- lésions ou maladies de la moelle épinière qui influent sur la fonction d'un membre inférieur ou des deux
- syndromes complexes de la douleur locale de type 1 et de type 2 touchant un membre inférieur ou les deux
- syndrome de loge d'un membre inférieur ou des deux
- affections neurologiques périphériques des membres inférieurs qui ne sont pas évaluées à l'aide du tableau 20.5 du chapitre 20, Affections neurologiques.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.10 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche
On ne peut donner qu'une cote pour chaque hanche à l'aide du tableau 17.10. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.10, suivre les « et » et les « ou ».
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Quatre |
|
Treize |
|
Vingt-six |
|
Trente-six |
|
Quarante-trois |
|
Cinquante-deux |
|
* Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Hanche
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.10 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Hanche).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.11 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou
On ne peut donner qu'une cote pour chaque genou à l'aide du tableau 17.11. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.11, un critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Dix-huit |
Deux des signes suivants :
|
Vingt-six |
Trois des signes suivants :
|
Trente-quatre |
|
Quarante-trois |
|
* On entend par genou cliniquement instable une articulation du genou dont un médecin a démontré l'instabilité lors d'un examen clinique ou opératoire.
* Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Genou
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.11 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Genou).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.12 - Perte fonctionnelle - Cheville
On ne peut donner qu'une cote pour chaque cheville à l'aide du tableau 17.12. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.12, suivre les « et » et les « ou ».
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Deux |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Dix-huit |
|
Vingt-six |
|
* Une cheville cliniquement instable est une articulation de la cheville dont un médecin a démontré l'instabilité lors d'un examen clinique ou opératoire.
** Une articulation ballante est une articulation présentant une mobilité anormale et paradoxale.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Cheville
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.12 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs- Cheville).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.13 - Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils
Le tableau 17.13 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques des pieds et des orteils. On ne peut donner qu'une cote pour chaque pied à l'aide du tableau 17.13 pour toute affection musculosquelettique ou combinaison d'affections. Si plusieurs s'appliquent à un pied, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Les affections énumérées au tableau 17.13 renvoient à des affections unilatérales.
Les affections évaluées au tableau 17.13 comprennent notamment :
- pied plat
- pied creux
- callosité plantaire
- orteils en marteau
- orteils en griffe
- orteils en maillet
- hallux valgus
- hallux rigidus
- inflammation de l'orteil
- métatarsalgie
- fasciite plantaire
- épine calcanéenne
- talalgie plantaire
- douleur sous-cutanée calcanéenne
- bursite talonnière postérieure
- Névrome de Morton
- tendinite du pied, y compris les tendons péronier antérieur, tibial postérieur, fléchisseur du gros orteil et péronier
- blessure ligamentaire du pied
- arthrose d'une articulation du pied ou des orteils
- bursite du pied
- fractures des phalanges provoquant une ankylose
- arthrose de l'articulation sous-astragalienne.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.13, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Un |
|
Deux |
|
Trois |
|
Quatre |
|
Sept |
|
L'ankylose de l'articulation sous-astragalienne en position défavorable de la fonction est évaluée individuellement.
* Le traitement comprend l'utilisation d'appareils orthopédiques et de médicaments.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Pieds et orteils
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.13 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - Pieds et orteils).
Note : Si plus d'une affection d'un pied et/ou d'un orteil donne droit à des indemnités d'invalidité et nécessite une évaluation, toutes les affections de ce pied ouvrant droit à des indemnités d'invalidité sont regroupées. Les cotes applicables sont comparées, et la plus élevée est retenue.
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.14 - Autres déficiences- Fracture des membres inférieurs
On ne peut donner qu'une cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 17.14. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.14, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Un |
|
Trois |
|
Sept |
|
Treize |
|
Les fractures qui aboutissent à une absence de consolidation seront évaluées individuellement.
Les fractures des phalanges qui provoquent une ankylose seront évaluées au tableau 17.13
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Fractures des membres inférieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.14(Autres déficiences - Fractures des membres inférieurs).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.15 - Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations
Le tableau 17.15 permet de coter la déficience liée aux amputations de membres inférieurs. On ne peut donner qu'une cote pour chaque membre inférieur à l'aide du tableau 17.15 pour les amputations ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs cotes s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) du tableau 17.15 représente un critère. Il faut satisfaire à un seul critère à un niveau particulier du tableau 17.15 pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Deux |
|
Quatre |
|
Sept |
|
Treize |
|
Dix-huit |
|
Vingt-six |
|
Quarante-trois |
|
Cinquante-deux |
|
Soixante et un |
|
Soixante-trois |
|
Soixante-huit |
|
Soixante-seize |
|
* On entend par amputation trans-pelvienne une amputation de toute l'articulation de la hanche ainsi que d'une portion des branches pubiennes et d'une portion de la tubérosité sciatique.
Les amputations non mentionnées dans ce tableau seront évaluées individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique - Amputations de membres inférieurs
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.15 (Autres déficiences - Membres inférieurs - Amputations).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.16 - Autres déficiences - Ostéomyélite - Membres inférieurs
On peut attribuer une cote pour chaque partie de l'ostéomyélite du membre inférieur à l'aide du tableau 17.16. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.16, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Un |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Étapes à suivre pour évaluer l'ostéomyélite des membres inférieurs
- Étape 1: Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.16 (Autres déficiences - Ostéomyélite des membres inférieurs).
Note : On peut attribuer une cote à chaque partie des membres inférieurs touchée par l'ostéomyélite ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. On doit répéter les étapes pour chaque partie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
- Étape 2: Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3: Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4: Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5: S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Graphique 3 - Position optimale de l'ankylose de l'articulation - Membres inférieurs
Les valeurs suivantes servent de guide. La position réelle d'une ankylose articulaire chirurgicale peut varier selon la décision du chirurgien en tenant compte des besoins et des circonstances particulières du membre, de l'ancien combattant ou du client.
Articulation | Position optimale de l'ankylose |
---|---|
Hanche |
25° - 30° de flexion, 0° - 10° de rotation externe, 2° - 5° sans difformité ni déviation ou sans absence de consolidation d'adduction. |
Genou |
10° - 15° de flexion avec bon alignement. |
Cheville |
Position neutre sans flexion, extension, varus ou valgus. |
Graphique 4 - Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Membres inférieurs
Articulation | Mouvement | Amplitude des mouvements |
---|---|---|
Hanche | Flexion | 120° |
Abduction | 40° | |
Rotation interne | 30° | |
Extension | 30° | |
Adduction | 20° | |
Rotation externe | 45° | |
Genou | Flexion | 130° |
Extension | 0° | |
Cheville | Dorsiflexion | 25° |
Inversion | 30° | |
Flexion plantaire | 40° | |
Éversion | 20° |
Section 3 - Déterminer la déficience musculosquelettique - Colonne vertébrale, bassin et articulations sacro-iliaques
Sélection des tableaux et graphiques
Voici les tableaux pouvant être utilisés pour coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la colonne vertébrale, du bassin et des articulations sacro-iliaques :
Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
---|---|---|
Tableau 17.17 | Perte fonctionnelle - Colonne cervicale | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne cervicale. |
Tableau 17.18 | Perte fonctionnelle - Colonne dorsale | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne dorsale. |
Tableau 17.19 | Perte fonctionnelle - Colonne lombaire | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur la colonne lombaire. |
Tableau 17.20 | Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques influant sur le coccyx, le bassin et les articulations sacro-iliaques. |
Tableau 17.21 | Autres déficiences - Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin. | Ce tableau permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite de la colonne vertébrale et du bassin. |
Graphique 5 | Amplitude moyenne des mouvements articulaires - Colonne vertébrale | Ce graphique sert de référence en ce qui concerne l'amplitude moyenne des mouvements de la colonne cervicale, dorsale et lombaire. |
Graphique 6 | Syndrome de compression radiculaire | Ce graphique décrit les effets de la compression des racines nerveuses. |
Perte fonctionnelle - Colonne cervicale
Le tableau 17.17 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la colonne cervicale. On ne peut choisir qu'une seule cote à l'aide du tableau 17.17. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de la colonne cervicale à l'aide du tableau 17.17, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Les effets de la compression des racines nerveuses de la colonne cervicale sont évaluées à l'aide de ce tableau.
Pour évaluer les lésions ou maladies de la moelle épinière, voir les instructions données dans l'introduction de ce chapitre.
Si les affections de la colonne cervicale ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Colonne dorsale
Le tableau 17.18 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la colonne dorsale. On ne peut choisir qu'une cote à l'aide du tableau 17.18. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de la colonne dorsale à l'aide du tableau 17.18, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Les effets de la compression des racines nerveuses due à une affection de la colonne dorsale sont évaluées individuellement.
Pour évaluer les lésions ou maladies de la moelle épinière, voir les instructions données dans l'introduction de ce chapitre.
Si les affections de la colonne dorsale ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau
Perte fonctionnelle - Colonne lombaire
Letableau 17.19 permet de coter la déficience liée aux affections musculosquelettiques de la colonne lombaire. On ne peut choisir qu'une cote dans le tableau 17.19. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'on doit évaluer plus d'une affection de la colonne lombaire à l'aide du tableau 17.19, les affections sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Les effets de la compression des racines nerveuses de la colonne lombaire sont évalués à l'aide de ce tableau.
Lorsqu'on doit évaluer une lésion ou une maladie de la moelle épinière, voir les instructions données dans l'introduction de ce chapitre.
Si les affections de la colonne lombaire ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
Le tableau 17.20 permet de coter la déficience musculosquelettique liée aux affections du coccyx, du bassin et des articulations sacro-iliaques. On peut attribuer une cote à l'aide du tableau 17.20 à chaque partie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Aux fins de l'évaluation, les maladies de l'articulation sacro-iliaque sont considérées comme étant bilatérales.
Si les affections du coccyx, du bassin et des articulations sacro-iliaques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin
Le tableau 17.21 permet de coter la déficience liée à l'ostéomyélite de la colonne vertébrale et du bassin. On peut choisir une cote pour chaque partie touchée par l'ostéomyélite. Si plusieurs s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si l'ostéomyélite de la colonne vertébrale et du bassin ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide du tableau pertinent ou des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le TCP pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Tableaux, étapes et graphiques
Tableau 17.17 - Perte fonctionnelle - Colonne cervicale
On ne peut donner qu'une cote pour la colonne cervicale à l'aide du tableau 17.17. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.17 suivre les « et » et les « ou ».
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Dix-huit |
|
Vingt et un |
|
Vingt-six |
|
Trente-quatre |
|
* La douleur rebelle est une douleur grave, persistante et permanente qui ne répond pas aux modalités de traitement habituelles.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Compression radiculaire seulement, p. ex. C5, C6, C7 et C8)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.17 (Perte fonctionnelle - Colonne cervicale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte sur les membres supérieurs seulement)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.17 (Perte fonctionnelle - Colonne cervicale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Attribuer une cote à l'aide du tableau 17.1 (Perte fonctionnelle - Membres supérieurs).
Note : Si un membre supérieur est affecté, déterminer une cote pour ce membre. ou Si les deux membres supérieurs sont affectés, déterminer la cote appropriée pour chaque membre et les additionner.
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes aux étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des étapes 5 et 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Affections de la colonne cervicale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte sur les membres supérieurs et inférieurs)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.17 (Perte fonctionnelle - Colonne cervicale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Attribuer une cote à l'aide du chapitre 19 (Activités de la vie quotidienne).
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes des étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des Étape 5 and Étape 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'Étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Table 17.18 - Perte fonctionnelle - Colonne dorsale
On ne peut donner qu'une cote pour la colonne dorsale à l'aide du tableau 17.18. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.18, tous les critères désignés à ce niveau de cote doivent être respectés.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Un |
|
Deux |
|
Trois |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Note : Pour coter la colonne dorsale, on doit s'intéresser aux mouvements de rotation plutôt qu'aux mouvements de flexion et d'extension qui sont surtout une fonction de la colonne lombaire.
Les effets de la compression radiculaire de la colonne dorsale seront évalués individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Compression radiculaire seulement)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.18 (Perte fonctionnelle - Colonne dorsale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres supérieurs seulement)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.18 (Perte fonctionnelle - Colonne dorsale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer les cotes à l'aide du tableau 17.1 (Perte fonctionnelle - Membre supérieurs).
Note : Si un membre supérieur est affecté, déterminer une cote pour ce membre ou Si les deux membres supérieurs sont affectés, déterminer la cote qui convient pour chaque membre et les additionner.
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes des étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des Étape 5 and Étape 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs seulement)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.18 (Perte fonctionnelle - Colonne dorsale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 17.9 ( Perte fonctionnelle - Membres inférieurs).
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes des étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des étapes 5 et 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne dorsale (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs et supérieurs)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.18 (Perte fonctionnelle - Colonne dorsale).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote dans le chapitre 19 (Activités de la vie quotidienne).
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes des étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des étapes 5 et 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Table 17.19 - Perte fonctionnelle - Colonne lombaire
On ne peut donner qu'une cote pour la colonne lombaire à l'aide du tableau 17.19. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.19, suivre les « et » et les « ou ».
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Dix-huit |
|
Vingt et un |
|
Trente et un |
|
Trente-quatre |
|
Trente-neuf |
|
* On définit la névralgie sciatique comme une douleur qui irradit lors la distribution d'un dermatome lombaire ou sacré en dessous du niveau du genoux et qui peut être accompagnée ou non d'un déficit sur les plans neurosensoriel et moteur.
** La douleur rebelle est une douleur grave, persistante et permanente qui ne répond pas aux modalités de traitement habituelles.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne lombaire (Compression radiculaire seulement, p. ex. L4, L5 et S1)
- Étape 1: Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.19 (Perte fonctionnelle - Colonne lombaire).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Colonne lombaire (Lésion ou maladie de la moelle épinière - Atteinte aux membres inférieurs seulement)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.19 (Perte fonctionnelle - Colonne lombaire).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote dans le tableau 17.9 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs - s'il y a lieu).
Note : Si une lésion ou maladie de la moelle épinière de la colonne lombaire ouvrant droit à des indemnités d'invalidité porte atteinte à la fonction d'un membre inférieur ou des deux, il faut établir une cote à l'aide du tableau 17.9 (Perte fonctionnelle - Membres inférieurs). Que l'un des membres inférieurs ou les deux soient affectés, la cote établie à l'aide du tableau 17.9 est comparée à celle du tableau 17.19, et la plus élevée est retenue.
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3.
- Étape 5 : Comparer les cotes des étapes 2 et 4 et choisir la plus élevée.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des étapes 5 et 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.20 - Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide du tableau 17.20 pour chacune des parties suivantes : coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques. Aux fins de l'évaluation, les maladies des articulations sacro-iliaques sont considérées comme étant bilatérales. Si plusieurs cotes s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.20, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Un |
|
Quatre |
|
Sept |
|
Treize |
|
Trente-quatre |
|
* La douleur rebelle est une douleur grave, persistante et permanente qui ne répond pas aux modalités de traitement habituelles.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience musculosquelettique Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.20 (Autres déficiences - Coccyx, bassin et articulations sacro-iliaques).
Note : Une cote est choisie à l'aide du tableau 17.20 pour chaque affection du coccyx et du bassin ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
Une cote est choisie à l'aide du tableau 17.20 pour les affections de l'articulation sacro-iliaque ouvrant droit à des indemnités d'invalidité que l'affection soit unilatérale ou bilatérale.
On doit répéter les étapes pour chaque partie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 17.21
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide du tableau 17.21 pour chaque partie de la colonne vertébrale et du bassin touchée par l'ostéomyélite. Si plusieurs cotes s'appliquent à une partie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 17.21, tous les critères à ce niveau de la cotation doivent être respectés.
Cote | Critères |
---|---|
Un |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée à l'ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 17.21 (Autres déficiences -Ostéomyélite - Colonne vertébrale et bassin).
Note : On peut attribuer une cote pour chaque partie de la colonne vertébrale et du bassin touchée par l'ostéomyélite et ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
On doit répéter les étapes pour chaque partie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Graphique 5 - Amplitude moyenne du mouvement des articulations - Colonne vertébrale
Articulation | Mouvement | Amplitude des mouvements |
---|---|---|
Colonne cervicale | Flexion | 60° |
Flexion latérale droite | 45° | |
Rotation droite | 70° | |
Extension | 60° | |
Flexion latérale gauche | 45° | |
Rotation gauche | 70° | |
Colonne dorso-lombaire* | Flexion | 90° |
Flexion latérale droite | 35° | |
Rotation droite | 35° | |
Extension | 30° | |
Flexion latérale gauche | 35° | |
Rotation gauche | 35° |
* En règle générale, chaque vertèbre dorsale contribue à environ 3 degrés de flexion (3 x 12 = 36 degrés de flexion totale due à la colonne dorsale) et chaque vertèbre lombaire à environ 9 degrés de flexion (9 x 5 = 45 degrés de flexion totale due à la colonne lombaire) pour une flexion totale de la colonne dorso-lombaire de 81 degrés.
Graphique 6 - Syndrome de compression radiculaire
Ce graphique donne une description des signes fréquents associés au syndrome de compression radiculaire au niveau de la colonne cervicale et de la colonne lombaire.
Racine nerveuse | Effets de la compression des racines nerveuses |
---|---|
Syndrome de compression radiculaire C5 |
|
Syndrome de compression radiculaire C6 |
|
Syndrome de compression radiculaire C7 |
|
Syndrome de compression radiculaire C8 |
|
Syndrome de compression radiculaire L4 |
|
Syndrome de compression radiculaire L5 |
|
Syndrome de compression radiculaire S1 |
|