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14.01 - Ulcère gastro-duodénal (non opéré)
| Évaluation | Frequence de l'exacerbation | Diagnostique par radiographie ou gastroscopie |
| 0 - 5 p. 100 | Moins d'un an | Jamais |
| 5 - 10 p. 100 | 1 an | En une occasion |
| 10 - 15 p. 100 | 2 ans | Plus d'une fois à des intervalles d'au moins 6 mois |
| 15 - 20 p. 100 | Plus de 2 ans ou malaises chroniques |
Les complications suivantes font également l'objet de l'évaluation et doivent entraîner une compensation minimale, à savoir :
- saignement 10 p. 100
- obstruction 15 p. 100
- perforation 15 p. 100
14.02 - Ulcère Gastro-duodénal (opéré)
Gastrectomie, vagotomie et/ou pyloroplastie partielle suite à un ulcère gastro-duodénal :
- suite à l'intervention chirurgicale
40 p. 100 - ultimate minimum 15%
La compensation de 15 p. 100 accordée aux pensionnés ayant subi une intervention chirurgicale vise également les malaises habituels et les changements physiologiques qui se produisent normalement après une opération. Par contre, les complications véritables donnent droit à une augmentation de la compensation accordée. À cet effet, il faut tenir compte :
- du syndrome de chasse
- du reflux de bile (gastrite)
- d'un ulcère récidivant (anastomotique)
- d'une diarrhée accompagnant une vagotomie
- de l'anémie, soit d'une déficience en fer, en vitamine B12
Tout compte fait, la compensation totale maximale accordée ne doit à toute fin pratique jamais excéder 35 p. 100.
Il ne faut pas tenir compte, au moment de l'évaluation, des affections suivantes; ces dernières doivent plutôt faire l'objet de démarches supplémentaires :
- occlusion intestinale résultant de la présence d'adhérences
- hernie hiatale
- hernie à travers une cicatrice opératoire (hernie cicatricielle)
- cancer de l'estomac suite à une gastrectomie partielle
14.03 - Hernie hiatale sans reflux
Sans objet.
14.04 - Reflux gastro-oesophagien
0 à 10 p. 100
Complications :
- érosion distale de l'oesophage =>5 à 10 p. 100
- ulcérations =>10 à 20 p. 100
- striction ou étranglement =>15 à 30 p. 100
14.05 - Hernie cicatricielle
0 à 10 p. 100
14.06 - Perte de la rate
Cette affection n'entraîne habituellement pas une invalidité. Dans la plupart des cas, aucune compensation n'est accordée.
14.07 - Colostomie, iléostomie et vessie iléale
Colostomie permanente ou iléostomie continente évaluation minimale
30 p. 100
Iléostomie de type permanent évaluation minimale
40 p. 100
Vessie iléale permanente évaluation minimale
30 p. 100
14.08 - Troubles gastro-intestinaux fonctionnels
0 à 10 p. 100
14.09 - Affections ano-rectales
Les symptômes résultant d'affections multiples à la région anale sont semblables qu'il s'agisse d'hémorroïdes, d'une infection récidivante, d'un prolapsus intestinal ou d'une dysfonction neurologique. Les évaluations sont fondées sur l'insuffisance fonctionnelle qui en résulte indépendamment de l'affection spécifique qui ouvre droit à une pension. L'invalidité résultant des affections anales doit être évaluée conformément au tableau annexé à l'article 14.09.
| Tableau annexe a l'article 14.09 | ||
| 1. | Marisques hémorroïdales minimes ou léger prurit, ou les deux à la fois, saignement occasionnel, pas de prolapsus manifests 0 à moine de | 5 p. 100 |
| 2. | Évidence clinique d'hémorroïdes internes, prurit, modifications cutanées minimes, saignement récidivant minime maîtrisé par des médicaments ou un régime. Complications postopératoires minimes maîtrisées par des médicaments ou un régime. | 5 p. 100 |
| 3. | Prolapsus intermittent, saignement récidivant ou prurit, ou les deux à la fois, avec excoriation ou macération des tissus cutanés. Souillure occasionnelle | 5 à 10 p. 100 |
| 4. | Lorsqu'il y a incontinence continue, des cicatrices opératoires,des modifications cutanées prononcées, les cas seront jugés individuellement selon l'invalidité. | |