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16.01 - Néphrolithiase
- Présence de calculs rénaux. mais aucune invalidité récente. Examen des reins ne révèle aucun problème : évaluation nulle.
- Présence de calculs rénaux récidivants, mais les reins fonctionnent normalement : évaluation variant de 5 à 10 %.
- Hydronéphrose, obstruction, infections récidivantes : évaluation variant de 10 à 20 %.
- Invalidité suite à une intervention chirurgicale (enlèvement de calculs rénaux) : évaluation minimale de 5 %.
16.02 - Perte d'un rein
- Aucun symptôme ni invalidité apparente relativement à l'autre rein : évaluation 15 %.
- Si le deuxième rein est touché, établir l'évaluation selon les tableaux connexes aux articles 16.01, 16.02, 16.03 et 16.04; peut être nécessaire d'évaluer l' invalidité de façon distincte ou en fonction des dispositions relatives aux organes pairs.
16.03 - Dialyse
- Maladie des deux reins ouvrant droit à pension : évaluation 100 %.
- Perte du rein ouvrant droit à pension - 15 % et compensation accordée à l'égard de l'insuffisance rénale en vertu de l'article 36: évaluation égale à 50 p. 100 (½ x 100 %). Évaluation totale : 15 % + 50 % = 65 %.
16.04 - Greffe du rein
Évaluation établie à 65 % ou à 100 %, selon les dispositions du paragraphe précédent. le risque de rejet obligeant le greffé à se soumettre à des examens approfondis et à prendre des médicaments après sa sortie de l'hôpital justifie cette évaluation. Révision obligatoire à tous les 6 mois. Si les fonctions rénales s'améliorent et se maintiennent, l'évaluation de l' invalidité pourrait être diminuée de 10 % à chaque visite jusqu'à concurrence de 25 % à 60 % (selon chaque cas particulier article 36 du document ou entier).
16.05 - Évaluation de l'impuissance permanente
=>20 %
16.06 - Évaluation de la stérilité
=>10 %
16.07
Perte des deux testicules à la suite d'une blessure=> 60 %
Perte d'une testicules à la suite d'une blessure =>5 %
16.08
Mastectomie
Résection segmentale => 5 %
Mastectomie simple => 10 %
Mastectomie radicale => 20 %
Perte des deux ovaires => 60 %
Perte d'un ovaire => 5 %
Hystérectomie
En âge de procréer => 20 %
Ménopausée => 5 %
Hypertrophie prostatique bénigne: => 0 à 5 %
Complications postopératoires : => 5 à 10 %
contrôle sphinctérien ou impotence.
| Tableau connexe aux articles 16.01, 16.02, 16.03, et 16.04 evaluation de l'invalidite resultant d'affections renales (au tres que la tuberculose) | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eval- uation |
Nephrite | Urines | Tests de labor-atoire, epreuve a la creatin- ine, etc. |
Oedeme | Diete | Travail | Maux de dos, migraines, dyspnee, fatigue | Tension arterielle |
| 0 % | Révolue | Normale | Normale | Aucun | Normale | Normale | Aucun | Normale |
| 10 % | Récente | Traces d'albumine | Normale | Occasionn el bénin | Restrict- ions minimes |
Normale | Bénin | Normale |
| 20 à 30 % | Courante | Albumin- urie certaine |
Normale | Léger | Restrict- ions |
Eviter les travaux érein- tants |
Malaises légers | Légère- ment élevée |
| 30 à 60 % | Affection rénale certaine | Albumin- urie prononcée |
Anormale | Modéré | Restrict- ions |
Léger | Modérés | Tension artérielle 170/110 |
| 60 à 100 % | Affection rénale diagnos-tiquée | Albumin- urie prononcée; débit urinaire |
Fortement anormaux | Prononcée | Fortes restrict- ions |
Aucun | Vue troublée étour-dissements | Tension artérielle 200/120 |