Chapitre 18 - Membres inférieur

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18.01 - Évaluation de l'invalidité résultant d'affections ou de troubles aux membres Inférieurs

1. L'invalidité résultant de la perte, de la perte de l'usage ou de l'affaiblissement des membres inférieurs figure au tableau annexé à l'article 18.01.

Tableau annexe a l'article 18.01
1. Amputation de tout orteil, sauf le gros 3 p. 100
2. Amputation du gros orteil avec la tête du métatarsien 10 p. 100
3. Amputation d'un pied
(a) désarticulation entre le tarse antérieur et le tarse postérieur (amputation de Chopart) 30 p. 100
(b) entre le métatarse et le tarse (amputation de Lisfranc) 30 p. 100
(c) amputation du pied à la cheville (amputation de Pirogoff) 50 p. 100
(d) désarticulation du pied avec ablation des deux malléoles (amputation de Syme) 50 p. 100
4. Amputation d'une jambe, entre le sillon de Syme (désarticulation tibio-tarsienne) et 4½" au-dessous du genou 50 p. 100
5. Amputation des deux jambes, indépendamment du niveau, au-dessus du sillon de Syme 100 p. 100
6. Amputation d'une jambe au-dessous du genou, laissant un moignon de 11.5 cm 60 p. 100
7. Amputation d'une jambe au niveau du genou 60 p. 100
8. Amputation d'une jambe au-dessus du genou, tiers inférieur de la cuisse 70 p. 100
9. Amputation d'une jambe, tiers moyen de la cuisse 70 p. 100
10. Amputation de la jambe, tiers supérieur de la cuisse 80 p. 100
11. Désarticulation coxale 90 p. 100
12. Hallux rigidus jusqu'à 15 p. 100
13. Arthrodèse de la cheville en position optimale 20 p. 100
14. Arthrodèse du genou en position optimale 30 p. 100
15. Arthrodèse de la hanche en position optimale 50 p. 100
16. Lésions des nerfs de la jambe, perte fonctionnelle totale
(a) Nerf sciatique 60 p. 100
(b) Nerf sciatique poplité externe 20 p. 100
(c) Nerf tibial antérieur 10 p. 100
(d) Nerf musculo-cutané de la jambe 10 p. 100
(e) Nerf sciatique poplité interne 20 p. 100
(f) Nerf tibial postérieur 10 p. 100
(g) Nerf fémoral 50 p. 100
17. Anisomélie des jambes
(2,5 à 7,5 cm) 10 p. 100
(7,5 à 13,0 cm) 15 p. 100
18. Hanche ostéo-arthritique
bénin 10 à 25 p. 100
modéré 25 à 35 p. 100
grave 35 à 50 p. 100
19. Hallux valgus (pour chaque pied) 0 à 10 p. 100
20. Orteils ostéo-arthritiques, sauf le gros moins de 3 p. 100
Gros orteil ostéo-arthritique l à 5 p. 100
21. Pied plat ou pied creux en général 0 à 10 p. 100
Présence de durillons ou de cors douloureux, pourrait considérer exceptionnellement 15 à 20 p. 100
22. Genou ostéo-arthritique 0 à 40 p. 100
(a) extension maximale, aucun épanchement, condition stable, crépitation occasionnelle 5 à 10 p. 100
(b) extension diminuée de 10 évaluation minimale 15 p. 100
(c) flexion à 90° seulement évaluation minimale 15 p. 100
(d) arthrodèse en position optimale 30 p. 100
(e) instable, extension limitée ou flexion à 90° seulement; évaluation minimale 20 p. 100
(f) instable, épanchement, aucune extension ou flexion au delà de 90°; évaluation minimale 20 p. 100
(g) instable, épanchement, extension limitée et flexion à moins de 90° 25 p. 100
(h) genou en très mauvais état, instable, épanchement, douleurs, extension et flexion très limitées 30 à 40 p. 100
(i) prothèse : évaluation en fonction de la condition du pensionné.
Date modifiée