Table des matières Version PDF
Contenu
- Introduction
- Tableaux et diagramme de cotation
- Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu
- Perte fonctionnelle - Peau - Mains
- Perte fonctionnelle - Peau - Pieds
- Perte fonctionnelle - Peau - Organes génitaux
- Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée
- Perte fonctionnelle - Ongles
- Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage
- Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains
- Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres
- Tables, Steps and Diagram
- Tableau 22.1 Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Visage et cuir chevelu)
- Tableau 22.2 Perte fonctionnelle - Peau - Mains
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Mains)
- Tableau 22.3 Perte fonctionnelle - Peau - Pieds
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Pieds)
- Tableau 22.4 Perte fonctionnelle - Peau - Organes génitaux
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Organes génitaux)
- Tableau 22.5 Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Généralisée)
- Tableau 22.6 Perte fonctionnelle - Ongles
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections des ongles
- Tableau 22.7 Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Visage)
- Tableau 22.8 Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Mains)
- Tableau 22.9 Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres
- Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Autres)
- diagramme 22A Règle des neuf
Introduction
Ce chapitre contient les critères permettant d'évaluer la déficience permanente résultant des affections dermatologiques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
La gravité des affections dermatologiques varie considérablement sur des périodes plus ou moins longues. C'est pourquoi, il faut tenir compte des tendances dans les signes et les symptômes de l'affection cutanée pour évaluer la déficience permanente résultant de ce type d'affection.
On tient compte de divers facteurs pour établir le niveau de l'affection. Ces facteurs sont notamment les suivants :
- La nature de l'affection ou des affections. Les affections dermatologiques qui causent des squames, qui suintent, qui forment des croûtes, qui saignent ou qui provoquent des fissures ou des érosions justifient une cote de déficience plus élevée.
- Les symptômes présentés. Les affections dermatologiques de type prurigineux et/ou celles qui causent des malaises ou de la douleur justifient une cote de déficience plus élevée.
- La surface de peau en cause. En général, plus la surface touchée est étendue, plus la cote de déficience sera élevée.
- L'emplacement de la lésion ou des lésions. En général, les affections dermatologiques du visage et des mains justifient une cote de déficience plus élevée que celles des autres parties du corps.
- Le traitement requis. En général, les affections dermatologiques qui nécessitent un traitement continu justifient une cote de déficience plus élevée que celles qui ne nécessitent qu'un traitement intermittent ou aucun traitement. Les affections dermatologiques qui exigent un traitement systémique plutôt qu'un traitement topique ou venant s'ajouter à ce traitement justifient une cote de déficience plus élevée que celles nécessitant un traitement topique uniquement.
Pour évaluer la déficience permanente liée à une affection de la peau, on inclut le défigurement dans la perte fonctionnelle.
Les affections dermatologiques accompagnées de complications dues à des infections systémiques graves ou constituant un danger de mort sont cotées au cas par cas.
On peut obtenir une cote supplémentaire au chapitre 17, Affections musculosquelettiques, lorsque les affections dermatologiques entraînent des cicatrices et des contractures causant une perte de la fonction articulaire.
Aucune cote n'est attribuée dans ce chapitre pour les affections indiquées ci-dessous Chaque puce indique le chapitre à utiliser.
- La déficience liée aux affections dermatologiques causées par des varices, une maladie artérielle vasculaire périphérique et une thrombose veineuse profonde est cotée au chapitre 13, Hypertension et affections vasculaires.
- La déficience liée aux ulcères diabétiques du pied est cotée au chapitre 15, Affections endocrines et métaboliques.
- La déficience liée aux affections dermatologiques dues à l'ostéomyélite est cotée au chapitre 17, Affections musculosquelettiques.
Tableaux de cotation
Ce chapitre contient six tableaux « Perte fonctionnelle », trois tableaux « Autres déficiences » et un diagramme « Règle des neuf » que l'on peut utiliser pour coter les affections dermatologiques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
| Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
|---|---|---|
| Tableau 22.1 | Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques du visage et du cuir chevelu. |
| Tableau 22.2 | Perte fonctionnelle - Peau - Mains | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des mains. |
| Tableau 22.3 | Perte fonctionnelle - Peau - Pieds | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des pieds. |
| Tableau 22.4 | Perte fonctionnelle - Peau - Organes génitaux | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des organes génitaux. |
| Tableau 22.5 | Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques généralisées. |
| Tableau 22.6 | Perte fonctionnelle - Ongles | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections des ongles. |
| Tableau 22.7 | Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles du visage. |
| Tableau 22.8 | Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles des mains. |
| Tableau 22.9 | Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres | Ce tableau permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles autres que celles du visage et des mains. |
| diagramme 22A | Règle des neuf | Ce diagramme sert à estimer le pourcentage de la surface du corps affectée. |
Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu
Le tableau 22.1 permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques du visage et du cuir chevelu. Ce tableau compte trois colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les trois cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.1.
Si les affections dermatologiques du visage et du cuir chevelu ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Peau - Mains
Le tableau 22.2 permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des mains. Les mains sont cotées ensemble. Ce tableau compte trois colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les trois cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.2.
Si les affections dermatologiques des mains ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Peau - Pieds
Le tableau 22.3 permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des pieds. Les pieds sont cotés ensembles. Ce tableau compte trois colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les trois cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.3.
Si les affections dermatologiques des pieds ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Peau - Organes génitaux
Le tableau 22.4permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques des organes génitaux/du périnée. Ce tableau compte trois colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les trois cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.4.
Si les affections dermatologiques des organes génitaux ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée
Le tableau 22.5 permet de coter la déficience liée aux affections dermatologiques généralisées. Ce tableau compte trois colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les trois cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.5.
Ce tableau sert à établir une cote de déficience dans les circonstances suivantes :
- L'affection de la peau ouvrant droit à des indemnités d'invalidité affecte une partie qui n'est pas cotée dans un tableau de ce chapitre correspondant à un endroit spécifique; et/ou
- Au moins deux parties du corps (à l'exclusion des ongles) sont affectées par la même affection de la peau ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
Pour déterminer la surface de peau touchée pour le tableau 22.5, on utilise le diagramme 22A, « Règle des neuf », qui divise toute la surface corporelle en sections où chaque section équivaut à un pourcentage de la surface totale du corps, comme il est indiqué ci-dessous :
- tête et cou - 9 %
- chaque main et bras - 9 %
- paume de la main - 1 %
- chaque pied et jambe - 18 % (9 % pour le pied et la jambe antérieurs; 9 % pour le pied et la jambe postérieurs)
- tronc antérieur - 18 %
- tronc postérieur (y compris le fessier) - 18 %
- périnée - 1 %.
Note : On doit faire des approximations en appliquant la « Règle des neuf » lorsqu'une partie seulement de la surface du corps est touchée.
Si les affections dermatologiques généralisées ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Perte fonctionnelle - Ongles
Le tableau 22.6 permet de coter la déficience liée aux affections des ongles des mains et des pieds. Ce tableau compte deux colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les deux cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.6.
Si les affections des ongles ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage
Le tableau 22.7 permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles du visage. On utilise la surface totale de toutes les cicatrices sur le visage pour déterminer l'étendue de la peau touchée. Ce tableau compte deux colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les deux cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.7.
* Les cicatrices de brûlures sont cotées dans chacun des tableaux spécifiques et/ou au tableau 22.5 - Peau - Généralisée de ce chapitre. Les cicatrices de brûlures ne sont pas cotées à l'aide du tableau 22.7.
Si les blessures par balle et cicatrices superficielles du visage et du cuir chevelu ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains
Le tableau 22.8 permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles des mains. On utilise la surface totale de toutes les cicatrices sur les mains pour déterminer l'étendue de la peau touchée. Ce tableau compte deux colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les deux cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.8.
* Les cicatrices de brûlures sont cotées dans chacun des tableaux spécifiques et/ou au tableau 22.5 - Peau - Généralisée de ce chapitre. Les cicatrices de brûlures ne sont pas cotées à l'aide du tableau 22.8.
Si les blessures par balle et cicatrices superficielles des mains ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres
Le tableau 22.9 permet de coter la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles autres que celles du visage et des mains. On utilise la surface totale de toutes les cicatrices autre que celles du visage et des mains pour déterminer l'étendue de la peau touchée. Ce tableau compte deux colonnes. On choisit une cote dans chaque colonne. Les deux cotes sont additionnées pour obtenir la cote du tableau 22.9.
* Les greffes et les zones donneuses de la peau sont cotées dans ce tableau.
* Les cicatrices du cuir chevelu sont cotées au tableau 22.9.
* Les cicatrices de brûlures sont cotées dans chacun des tableaux spécifiques et/ou au tableau 22.5 - Peau - Généralisée de ce chapitre. Les cicatrices de brûlures ne sont pas cotées à l'aide du tableau 22.9.
Si les blessures par balle et cicatrices superficielles des parties autres que le visage et les mains ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant à l'affection ou aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Tableau 22.1 - Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide d'une colonne du tableau 22.2 pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Les mains sont cotées ensemble. Si plusieurs cotes s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité dans une colonne, on retient la plus élevée. Les cotes de chaque colonne sont additionnées pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
La calvitie masculine est évaluée à zéro.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes | Traitement |
|---|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice de brûlure, bien guérie, non adhérente, aucune perte de tissu sous-cutané; ou Pas de prurit, de douleur, de malaise ou de desquamation. Pas de suintement, d'ulcération, de vésication (cloque), de croûtes ou de fissures. |
Aucun traitement requis. |
|
| Un |
Cicatrice de brûlure ou rash minime concernant jusqu'à 1/8 du cuir chevelu ou du visage. |
Antihistaminiques par voie orale et/ou thérapie topique. |
|
| Deux |
Plus de 1/8 jusqu'à 1/4du visage et/ou 1/4 du cuir chevelu. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané ou perte de tissu sous-cutané. |
Thérapie systémique (à l'exclusion des antihistaminiques) et/ou chirurgicale et/ou au laser et/ou aux ultraviolets administrée de façon régulière et continue. |
| Quatre |
Plus de 1/4jusqu'à 1/2 du visage et/ou du cuir chevelu. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; et Suintement et/ou ulcération et/ou vésication (cloque) et/ou croûtes et/ou fissures avec ou sans infection secondaire; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané et perte de tissu sous-cutané; ou Alopécie du cuir chevelu (autre que la calvitie masculine). |
|
| Sept |
Plus de 1/2 du visage et/ou plus de 1/2 du cuir chevelu. |
Alopécie (cuir chevelu et poils faciaux). |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Visage et cuir chevelu)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.1 (Perte fonctionnelle - Peau - Visage et cuir chevelu).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.2 - Perte fonctionnelle - Peau - Mains
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide d'une colonne du tableau 22.2 pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Les mains sont cotées ensemble. Si plusieurs cotes s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité dans une colonne, on retient la plus élevée. Les cotes de chaque colonne sont additionnées pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes | Traitement |
|---|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice de brûlure, bien guérie, non adhérente, aucune perte de tissu sous-cutané; ou Pas de prurit, de douleur, de malaise ou de desquamation. Pas de suintement, d'ulcération, de vésication (cloque), de croûtes ou de fissures. |
Aucun traitement ou traitement intermittent. |
|
| Un |
Cicatrice de brûlure et/ou rash minimes concernant jusqu'à 1/4 des mains. |
Antihistaminiques par voie orale et/ou thérapie topique. |
|
| Deux |
Plus de 1/4 et jusqu'à la moitié des mains. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané ou perte de tissu sous-cutané. |
Thérapie systémique (à l'exclusion des antihistaminiques) et/ou chirurgicale et/ou au laser et/ou aux ultraviolets administrée de façon régulière et continue. |
| Quatre |
Plus de 1/4 jusqu'à 3/4 des mains. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; et Suintement et/ou ulcération et/ou vésication (cloque) et/ou croûtes et/ou fissures avec ou sans infection secondaire; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané et perte de tissu sous-cutané. |
|
| Sept |
Plus de 3/4 des mains. |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Mains)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.2 (Perte fonctionnelle - Peau - Mains).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.3 - Perte fonctionnelle - Peau - Pieds
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide d'une colonne du tableau 22.3 pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Les pieds sont cotés ensemble. Si plusieurs cotes s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité dans une colonne, on retient la plus élevée. Les cotes de chaque colonne sont additionnées pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes | Traitement |
|---|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice de brûlure, bien guérie, non adhérente, aucune perte de tissu sous-cutané; ou Pas de prurit, de douleur, de malaise, ni de desquamation. Pas de suintement, d'ulcération, de vésication, (cloque), de croûtes ni de fissures. |
Aucun traitement ou traitement intermittent. |
|
| Un |
Cicatrice de brûlure et/ou rash minimes jusqu'à 1/4 des pieds. |
Antihistaminiques par voie orale et/ou thérapie topique. |
|
| Deux |
Plus de 1/4 jusqu'à 1/8 des pieds. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané ou perte de tissu sous-cutané. |
Thérapie systémique (à l'exclusion des antihistaminiques) et/ou chirurgicale et/ou au laser et/ou aux ultraviolets administrée de façon régulière et continue. |
| Trois |
Plus de 1/2 jusqu'à 3/4 des pieds. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; et Suintement et/ou ulcération et/ou vésication et/ou croûtes et/ou fissures avec ou sans infection secondaire; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané et perte de tissu sous-cutané. |
|
| Quatre |
Plus de 3/4 des pieds. |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Pieds)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.3 (Perte fonctionnelle - Pieds).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.4 - Perte fonctionnelle - Peau - Organes génitaux
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide d'une colonne du tableau 22.4 pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs cotes s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité dans une colonne, on retient la plus élevée. Les cotes de chaque colonne sont additionnées pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes | Traitement |
|---|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice de brûlure, bien guérie, non adhérente, aucune perte de tissu sous-cutané; ou Pas de prurit, de douleur, de malaise ni de desquamation. Pas de suintement, d'ulcération, de vésication (cloque), de croûtes ni de fissures. |
Aucun traitement ou traitement intermittent. |
|
| Un |
Cicatrice de brûlure et/ou rash minimes et concernant jusqu'à 1/8 des organes génitaux et/ou du périnée. |
Antihistaminiques par voie orale et/ou thérapie topique. |
|
| Deux |
Plus de 1/8 jusqu'à 1/3 des organes génitaux et/ou du périnée. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané ou perte de tissu sous-cutané. |
Thérapie systémique (à l'exclusion des antihistaminiques) et/ou chirurgicale et/ou au laser et/ou aux ultraviolets administrée de façon régulière et continue. |
| Trois |
Plus de 1/4 jusqu'à 1/2 des organes génitaux et/ou du périnée. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; et Suintement et/ou ulcération et/ou vésication (cloque) et/ou croûtes et/ou fissures avec ou sans infection secondaire; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané et perte de tissu sous-cutané. |
|
| Quatre |
Plus de 1/2 des organes génitaux et/ou du périnée. |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Organes génitaux)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.4 (Perte fonctionnelle - Organes génitaux).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.5 - Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide d'une colonne du tableau 22.5 pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs cotes s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité dans une colonne, on retient la plus élevée. Les cotes de chaque colonne sont additionnées pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.
On utilise le diagramme 22A, la « Règle des neuf » pour établir la surface de peau touchée dans le tableau 22.5. II peut être nécessaire de faire des approximations en appliquant la « Règle des neuf » lorsqu'une partie seulement de la surface du corps est touchée.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes | Traitement |
|---|---|---|---|
| Zéro |
Pas de prurit, de douleur, de malaise ou de desquamation. Pas de suintement, d'ulcération, de vésication (cloque), de croûtes ni de fissures. |
Aucun traitement requis. |
|
| Un |
Cicatrice de brûlure et/ou rash minimes de moins de 3 po2 (18,75 cm2). |
Cicatrice de brûlure, bien guérie, non sensible, non adhérente, aucune perte de tissu sous-cutané. |
Antihistaminiques par voie orale et/ou thérapie topique. |
| Deux |
Plus de 3 po2 (18,75 cm2) et jusqu'à 18 % de la surface de la peau. |
Prurit et/ou douleur et/ou malaise et/ou desquamation; ou Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané ou perte de tissu sous-cutané; ou Alopécie (perte de localisée de la pilosité). |
|
| Quatre |
19 % à 27 % de la surface de la peau. |
Cicatrice de brûlure adhérant au tissu sous-cutané et perte de tissu sous-cutané. |
|
| Neuf |
Suintement et/ou ulcération et/ou vésication (cloque) et/ou croûtes et/ou fissures avec ou sans infection secondaire; ou Alopécie totale. |
Thérapie systémique (à l'exclusion des antihistaminiques) et/ou chirurgicale et/ou au laser et/ou aux ultraviolets administrée de façon régulière et continue. |
|
| Treize |
28 % à 36 % de la surface de la peau. |
||
| Dix-huit |
37 % à 45 % de la surface de la peau. |
||
| Vingt et un |
46 % à 54 % de la surface de la peau. |
||
| Trente et un |
Plus de 54 % de la surface de la peau. |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections dermatologiques (Généralisée)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.5 (Perte fonctionnelle - Peau - Généralisée).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.6 - Perte fonctionnelle - Ongles
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide de chaque colonne du tableau 22.6, quel que soit le nombre d'affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à coter. Si plusieurs cotes s'appliquent dans une colonne, on retient la plus élevée pour cette colonne. Les cotes de chaque colonne sont additionnées.
Tableau 22.6 - Perte fonctionnelle - Ongles
| Cote | Zones touchées | Traitement |
|---|---|---|
| Zéro |
Pas d'affection active. |
Aucun traitement requis. |
| Un |
Jusqu'à 3 ongles des mains et/ou des pieds. |
Traitement prescrit de façon intermittente. |
| Deux |
Plus de 3 ongles des mains et/ou des pieds. |
Traitement prescrit de façon régulière et continue. |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections des ongles
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.6 (Perte fonctionnelle - Ongles).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.7 - Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide de chaque colonne du tableau 22.7, quel que soit le nombre d'affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à coter. Si plusieurs cotes s'appliquent dans une colonne, on retient la plus élevée pour cette colonne. Les cotes de chaque colonne sont additionnées.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes |
|---|---|---|
| Zéro |
Douleur au toucher possible. |
|
| Un |
Cicatrice(s) jusqu'à 1/2 po2 (1,5 cm2). |
|
| Deux |
Cicatrice(s) de plus de 1/2 po2 (1,5 cm2) mais de moins de 1 po2 (6,5 cm2). |
Adhérence au tissu sous-cutané; ou perte de tissu sous-cutané; ou chéloïde. |
| Trois |
Cicatrice(s) égale(s) à au moins 1 po2 (6,5 cm2). |
Les cas de grave défigurement sont cotés individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Visage)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.7 (Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Visage).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.8 - Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide de chaque colonne du tableau 22.8, quel que soit le nombre d'affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à coter. Si plusieurs cotes s'appliquent dans une colonne, on retient la plus élevée pour cette colonne. Les cotes de chaque colonne sont additionnées.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes |
|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice(s) jusqu'à 1/2 po2 (1,5 cm2). |
Douleur au toucher possible. |
| Un |
Cicatrice(s) de plus de 1/2 po2 (1,5 cm2 ) mais moins de 1 po2 (6,5 cm2). |
Adhérence au tissu sous-cutané; ou perte de tissu sous-cutané; ou chéloïde. |
| Deux |
Cicatrice(s) égale(s) à au moins 1 po2 (6,5 cm2). |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Mains)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.8 (Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Mains).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 22.9 - Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres
On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide de chaque colonne du tableau 22.9, quel que soit le nombre d'affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à coter. Si plusieurs cotes s'appliquent dans une colonne, on retient la plus élevée pour cette colonne. Les cotes de chaque colonne sont additionnées.
| Cote | Étendue de la peau touchée | Signes et symptômes |
|---|---|---|
| Zéro |
Cicatrice(s) jusqu'à 1 po2 (6,5 cm2). |
Douleur au toucher possible. |
| Un |
Cicatrice(s) de plus de 1 po2 (6,5 cm2 ) mais de moins de 2 po2 (12,9 cm2). |
Adhérence au tissu sous-cutané; ou perte de tissu sous-cutané; ou chéloïde. |
| Deux |
Cicatrice(s) égale(s) à au moins 2 po2 (12,9 cm2 ). |
Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux blessures par balle et cicatrices superficielles (Autres)
- Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du tableau 22.9 (Autres déficiences - Blessures par balle et cicatrices superficielles - Autres).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Diagramme 22A - Estimer le pourcentage de la partie du corps atteinte
| Pièce De Corps | Estimer le pourcentage de la partie du corps atteinte |
|---|---|
|
tête entiére |
9 p. 100 |
|
dos supérieur |
9 p. 100 |
|
tronc antérieur |
9 p. 100 |
|
dos inférieur |
9 p. 100 |
|
ventre antérieur |
9 p. 100 |
|
bras entier |
9 p. 100 |
|
périnée |
1 p. 100 |
|
jambe antérieure |
9 p. 100 |
|
jambe postérieure |
9 p. 100 |