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15.01 - Diabète
Au nombre des facteurs importants dans l'évaluation de l'invalidité il faut compter:
- La présence d'un diagnostic de diabète clinique;
- la nécessité d'un régime alimentaire;
- le besoin de médicaments;
- la réaction au régime alimentaire et aux médicaments;
- l'influence de l'affection sur les activités physiques et sur l'énergie;
- la fréquence et la gravité des inconvénients tels que les réactions hypoglycémiques;
- les complications mineures telles le prurit, les affections cutanées passagères et la névropathie diabétique légère dont l' invalidité peut être évaluée sans faire l'objet d'une demande;
- les complications graves y compris toutes les conséquences artérioscléreuses, rénales et oculaires entraînant une invalidité qui peut faire l'objet d'une évaluation sur demande afin d'établir le lien entre le diabète et l'affection secondaire;
- le pronostic
15.02 - Évaluations
L'invalidité résultant du diabète doit être évaluée conformément au tableau annexé à l'article 15.02.
Tableau annexe a l'article 15.02 | ||
Grade 1 | Minime - se contrôlant au moyen d'un régime alimentaire seulement | jusqu'à 10 p. 100 |
Grade 2 | Légère - se contrôlant au moyen d'un régime alimentaire et d'hypoglycémiants oraux, n'entraînant aucune complication | de 10 à 20 p. 100 |
Grade 3 | Modérée - se contrôlant moins facilement au moyen d'un régime alimentaire ou de médication administrée par voie orale ou parentérale, entraînant de légères complications | de 20 à 40 p. 100 |
Grade 4 | Grave | |
(a) | Se contrôlent difficilement et entraînant des complications considérées comme éléments de l' invalidité résultant du diabète; restriction marquée des activités sociales et professionnelles. | de 40 à 60 p. 100 (rarement supérieure) |
(b) | Les complications susmentionnées peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes, sur demande. L'invalidité qui en résulte est estimée selon chaque cas. |