Table des matières Version PDF
Contenu
- Introduction
- Tableaux et graphiques de cotation
- Perte de poids
- Les étapes à suivre pour déterminer la perte de poids
- Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires
- Autres déficiences - Oesophage
- Autres déficiences - Estomac et duodénum
- Autres déficiences - Chirurgie gastrique
- Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus
- Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire
- Autres déficiences - Pancréas
- Autres déficiences - Affections gastro-intestinales diverses
- Tableaux, étapes et graphiques
- Tableau 14.1 Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de la cavité buccale et des glandes salivaires
- Tableau 14.2 Autres déficiences - Oesophage
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'oesophage
- Tableau 14.3 Autres déficiences - Estomac et duodénum
- Tableau 14.4 Autres déficiences - Chirurgie gastrique
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'estomac et du duodénum
- Tableau 14.5 Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus
- Tableau 14.6 Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales du foie et de la vésicule biliaire
- Tableau 14.7 Autres déficiences - Pancréas
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales du pancréas
- Tableau 14.8 Autres déficiences - Affections gastro-intestinales diverses
- Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales diverses
- Graphique de référence 1 Poids par sexe, grandeur et masse
- Graphique de référence 2 Graphique IMC
Introduction
Ce chapitre contient les critères permettant d'évaluer la déficience permanente ouvrant droit à des indemnités d'invalidité résultant des affections du tractus gastro-intestinal et des organes accessoires de la digestion (foie, vésicule biliaire et pancréas). Ce chapitre permet également de coter les hernies de la paroi abdominale, les hernies inguinales, le sinus pilonidal et l'obésité.
Ce chapitre ne permet pas de coter les affections ci-dessous. Chaque puce indique le chapitre à utiliser.
- La déficience résultant d'une dysphagie due à une affection neurologique est cotée au chapitre 20, Affections neurologiques.
- La déficience résultant du diabète sucré est cotée au chapitre 15, Affections endocrines et métaboliques.
Aucune autre cote ne sera donnée à l'aide du chapitre 22, Affections dermatologiques, par suite résultant de manifestations cutanées dues à des stomies.
La déficience résultant d'affections gastro-intestinales malignes est cotée dans le chapitre 18, Affections malignes. Suivre les étapes indiquées dans ce chapitre.
Tableaux et graphiques de cotation
Ce chapitre contient huit tableaux « Autres déficiences » qui permettent de coter les affections gastro-intestinales ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, ainsi que deux graphiques de référence. Le premier graphique indique le poids idéal par sexe, grandeur et masse corporelle. Le second contient les indices de masse corporelle.
Les tableaux contenus dans ce chapitre indiquent les cotes de déficience spécifiques fondées en grande partie sur la présence de symptômes, mais la plupart contiennent également des critères relatifs à la perte fonctionnelle (p. ex. perte de poids).
Tableaux et graphiques de ce chapitre :
Tableau | Perte fonctionnelle | Autres affections |
---|---|---|
Tableau 14.1 | Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires | Ce tableau permet de coter les affections de la cavité buccale et des glandes salivaires. |
Tableau 14.2 | Autres déficiences - Oesophage | Ce tableau permet de coter les affections de l'oesophage. |
Tableau 14.3 | Autres déficiences - Estomac et duodénum | Ce tableau permet de coter les affections de l'estomac et du duodénum. |
Tableau 14.4 | Autres déficiences - Chirurgies gastriques | Ce tableau permet de coter la déficience résultant d'anciennes chirurgies gastriques. |
Tableau 14.5 | Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus | Ce tableau permet de coter les affections de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus. |
Tableau 14.6 | Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire | Ce tableau permet de coter les affections du foie et de la vésicule biliaire. |
Tableau 14.7 | Autres déficiences - Pancréas | Ce tableau permet de coter les affections du pancréas. |
Tableau 14.8 | Autres déficiences - Diverses affections gastro-intestinales | Ce tableau permet de coter la déficience résultant de diverses affections gastro-intestinales. |
Graphique 1 | Graphique 1 - Poids par sexe, grandeur et masse corporelle | Ce graphique présente le poids idéal par sexe, grandeur et masse corporelle. |
Graphique 2 | Graphique 2 - Indices de masse corporelle (IMC) | Graphique des indices de masse corporelle. |
Perte de poids
La perte de poids est un important indicateur de la gravité d'une maladie gastrointestinale. Chaque tableau applicable contient les critères relatifs à la perte de poids.
La perte de poids doit être causée par l'affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. ACC définit la perte de poids comme une réduction involontaire de poids et l'incapacité de reprendre du poids malgré une thérapie optimale.
Pour déterminer la déficience résultant d'affections gastro-intestinales, le poids prémorbide (poids avant le début ou l'aggravation de l'affection gastro-intestinale ouvrant droit à des indemnités d'invalidité) est mesuré par rapport à tout écart ou perte de poids.
Les étapes à suivre pour déterminer la perte de poids :
- Étape 1 : Déterminer le poids prémorbide
On peut déterminer le poids prémorbide d'après les antécédents médicaux ou les dossiers médicaux.
En l'absence du poids prémorbide, on peut le calculer de façon approximative en consultant :
Le graphique 1 - Poids par sexe, grandeur et masse corporelle, ou Le graphique 2 - Indices de masse corporelle (IMC) et les instructions connexes.
- Étape 2 : Déterminer le poids au moment de l'évaluation.
- Étape 3 : Déterminer la perte de poids en soustrayant le poids à l'évaluation (étape 2) du poids prémorbide (étape 1) et l'exprimer en pourcentage.
Lorsque le poids à l'étape deux est égal ou supérieur au poids prémorbide, on ne peut pas donner de cote en fonction de la perte de poids involontaire.
Lorsque le poids à l'étape deux est inférieur au poids prémorbide, exprimer la différence en pourcentage du poids prémorbide.
perte de poids (poids prémorbide - poids à l'évaluation) / poids prémorbide X 100 % = %
- Étape 4 : Appliquer les pourcentages de perte de poids au tableau pertinent.
Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires
Le tableau 14.1 permet de coter la déficience résultant d'affections de la cavité buccale et des glandes salivaires. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si les affections de la cavité buccale et des glandes salivaires ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Oesophage
Le tableau 14.2 permet de coter la déficience résultant d'affectations de l'oesophage. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si plusieurs affections de l'oesophage doivent être cotées au tableau 14.2, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections de l'oesophage ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles (TCP) pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Estomac et duodénum
Le tableau 14.3 permet de coter la déficience résultant d'affections de l'estomac et du duodénum. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si plusieurs affections de l'estomac et du duodénum doivent être cotées au tableau 14.3, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si un membre, un ancien combattant ou un client a déjà subi une chirurgie gastrique, on peut déterminer une ou plusieurs cotes à partir du tableau 14.4 et/ou du tableau 14.5. Il faut ajouter la ou les cotes applicables du tableau 14.4 et/ou du tableau 14.5 à la cote de ce tableau.
Si les affections de l'estomac et du duodénum ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Chirurgie gastrique
Le tableau 14.4 permet de coter la déficience résultant d'anciennes chirurgies gastriques. On ne peut retenir qu'une seule cote pour chaque affection. Si plusieurs s'appliquent à une affection, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Note: Le syndrome post-vagotomie est coté à l'aide du tableau 14.5 - Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus.
On doit ajouter la ou les cotes applicables de ce tableau ou du tableau 14.5 à la ou les cotes de déficience du tableau 14.3.
Si les affections gastriques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité qui nécessitent une chirurgie gastrique entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus
Le tableau 14.5 permet de coter la déficience résultant de chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus. On ne peut choisir qu'une seule cote pour une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Pour les besoins d'ACC, les troubles intestinaux comprennent le syndrome du colon irritable, la diverticulose, la diverticulite, la constipation chronique, la diarrhée chronique et le syndrome post-vagotomie.
Les cotes correspondant à la maladie intestinale inflammatoire (MII) obtenues à l'aide du tableau 14.5 comprennent les manifestations intestinales de la MII ainsi que la stomatite aphteuse, l'anémie et les signes et symptômes constitutionnels comme la nausée, la fièvre et la fatigue.
Si les affections de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire
Le tableau 14.6 permet de coter la déficience du foie et de la vésicule biliaire. On peut choisir deux cotes à l'aide du tableau 14.6, une pour les maladies du foie et une pour les maladies de la vésicule biliaire. Si plusieurs s'appliquent au foie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue. Si plusieurs s'appliquent à la vésicule biliaire, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si plusieurs affections du foie doivent être évaluées, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si plusieurs affections de la vésicule biliaire doivent être évaluées, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si les affections du foie ou de la vésicule biliaire ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Pancréas
Le tableau 14.7 permet de coter la déficience résultant d'affectations du pancréas. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Si plusieurs affections du pancréas doivent être évaluées au tableau 14.7, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.
Si l'affection du pancréas ouvrant droit à des indemnités d'invalidité provoque un diabète sucré, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience correspondante est cotée à l'aide du chapitre 15, Affections endocrines et métaboliques.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Autres déficiences - Affections gastro-intestinales diverses
Le Tableau 14.8 permet de coter la déficience résultant d'affectations gastro-intestinales diverses. On ne peut choisir qu'une seule cote for chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
ACC définit l'obésité morbide comme un indice de masse corporelle (IMC) supérieur ou égal à 40. L'obésité morbide est cotée dans ce tableau, uniquement lorsqu'il s'agit d'une affection admissible.
Si les affections gastro-intestinales diverses ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.
Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.
Tableau 14.1 - Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires
Une seule cote peut être donnée pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 14.1. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.1, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections de la cavité buccale et des glandes salivaires :
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Deux |
Affections de la cavité buccale et des glandes salivaires :
Maintien de la nutrition :
|
Quatre |
Affections de la cavité buccale et des glandes salivaires :
Ingestion :
|
Neuf |
Maintien de la nutrition :
|
Treize |
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Dix-huit |
Maintien de la nutrition :
|
Vingt-six |
Maintien de la nutrition :
|
Trente-quatre |
Maintien de la nutrition :
|
Quarante-trois |
Maintien de la nutrition :
|
Soixante et un |
Maintien de la nutrition :
|
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de la cavité buccale et des glandes salivaires
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.1 (Autres déficiences - Cavité buccale et glandes salivaires).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
- Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Note : S'il faut coter à la fois une affection de la cavité buccale et une affection des glandes salivaires, on doit répéter les étapes.
Tableau 14.2 - Autres déficiences - Oesophage
Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 14.2. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.2, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections de l'oesophage :
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Deux |
Affections de l'oesophage :
Maintien de la nutrition :
|
Quatre |
Affections de l'oesophage :
Ingestion :
|
Neuf |
Maintien de la nutrition :
|
Treize |
Affections de l'oesophage :
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Dix-huit |
Affections de l'oesophage :
Maintien de la nutrition :
|
Vingt-six |
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Trente-quatre |
Ingestion :
Maintien de la nutrition :
|
Quarante-trois |
Maintien de la nutrition :
|
Soixante et un |
Maintien de la nutrition :
|
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'oesophage
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.2 (Autres déficiences - Oesophage).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 14.3 - Autres déficiences - Estomac et duodénum
Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 14.3. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.3, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections de l'estomac et du duodénum :
Maintien de la nutrition :
|
Deux |
Affections de l'estomac et du duodénum :
Maintien de la nutrition :
|
Quatre |
Affections de l'estomac et du duodénum :
|
Neuf |
Affections de l'estomac et du duodénum :
|
Treize |
Affections de l'estomac et du duodénum :
Maintien de la nutrition :
|
Dix-huit |
Maintien de la nutrition :
|
Vingt et un |
Affections de l'estomac et du duodénum :
|
Vingt-six |
Maintien de la nutrition :
|
Trente-quatre |
Maintien de la nutrition :
|
Quarante-trois |
Maintien de la nutrition :
|
Soixante et un |
Maintien de la nutrition :
|
Tableau 14.4 - Autres déficiences - Chirurgie gastrique
Une seule cote peut être donnée à chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 14.4. Si plusieurs s'appliquent à une affection, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.4, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
|
Quatre |
|
Neuf |
|
Treize |
|
Remarque : Le syndrome post-vagotomie est évalué à l'aide du tableau 14.5.
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'estomac et du duodénum
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.3 (Autres déficiences - Estomac et duodénum).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la ou les cotes à partir du tableau 14.4 (Autres déficiences - Chirurgie gastrique (s'il y a lieu).
Note : Une cote peut également s'appliquer aux signes et symptômes du syndrome post-vagotomie dans la section des troubles intestinaux du tableau 14.5 (Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus). Dans ce cas, on additionne les cotes applicables des tableaux 14.4 et 14.5.
- Étape 4 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 3. - Étape 5 : Additionner les cotes des étapes 2 et 4.
- Étape 6 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 7 : Additionner les cotes des étapes 5 et 6.
- Étape 8 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 7.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 14.5 - Autres déficiences - Intestin grêle, colon, rectum et anus
Une seule cote peut être attribuée à chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 14.5. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.5, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections du rectum et de l'anus :
Troubles intestinaux :
Maintien de la nutrition :
Excrétion :
|
Deux |
Affections du rectum et de l'anus :
Troubles intestinaux :
Maintien de la nutrition :
|
Quatre |
Affections de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus :
Troubles intestinaux :
Maladie intestinale inflammatoire :
Maintien de la nutrition :
Excrétion :
|
Neuf |
Affections de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus :
Troubles intestinaux :
Maladie intestinale inflammatoire :
Excrétion :
|
Treize |
Affections du rectum et de l'anus :
Troubles intestinaux :
Maladie intestinale inflammatoire :
Maintien de la nutrition :
Excrétion :
|
Dix-huit |
Maintien de la nutrition :
|
Vingt-six |
Maladie intestinale inflammatoire :
Maintien de la nutrition :
Excrétion :
|
Trente-quatre |
Maintien de la nutrition :
Excrétion :
|
Quarante-trois |
Maladie intestinale inflammatoire :
Maintien de la nutrition :
|
Soixante-one |
Maintien de la nutrition :
|
Quatre-vingt-un |
Maladie intestinale inflammatoire :
|
Les maladies intestinales inflammatoires associées à des fistules entérocutanées sont évaluées individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales de l'intestin grêle, du colon, du rectum et de l'anus
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.5 (Autres déficiences - Intestin grêle et colon, rectum et anus).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Note : Si plus d'une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité nécessite une cote, on doit répéter les étapes.
Tableau 14.6 - Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire
On peut retenir deux cotes à l'aide du tableau 14.6, une pour les maladies du foie et une pour les maladies de la vésicule biliaire. Si plusieurs s'appliquent au foie, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue. Si plusieurs s'appliquent à la vésicule biliaire, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.6, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition :
|
Deux |
Maintien de la nutrition:
|
Quatre |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition :
|
Neuf |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
|
Treize |
Maintien de la nutrition :
|
Dix-huit |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
|
Vingt-six |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition :
|
Trente-quatre |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition : Perte de poids involontaire de 20 % à 25 %. |
Quarante-trois |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition :
|
Soixante et un |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
Maintien de la nutrition :
|
Quatre-vingt-un |
Affections du foie et de la vésicule biliaire :
|
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales du foie et de la vésicule biliaire
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.6 (Autres déficiences - Foie et vésicule biliaire).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Note : S'il faut coter une affection du foie et une affection de la vésicule biliaire, on doit répéter les étapes.
Tableau 14.7 - Autres déficiences - Pancréas
Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 14.7. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.7, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
Affections du pancréas :
Maintien de la nutrition :
|
Un |
Affections du pancréas :
|
Deux |
Maintien de la nutrition :
|
Quatre |
Maintien de la nutrition :
|
Neuf |
Affections du pancréas :
|
Treize |
Affections du pancréas :
Maintien de la nutrition :
|
Dix-huit |
Affections du pancréas :
|
Vingt-six |
Maintien de la nutrition :
|
Trente-quatre |
Maintien de la nutrition :
|
Quarante-trois |
Maintien de la nutrition :
|
Soixante et un |
Maintien de la nutrition :
|
* Les pseudo-kystes pancréatiques nécessitant une décompression chirurgicale seront évalués individuellement.
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales du pancréas
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le tableau 14.7 (Autres déficiences - Pancréas).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Tableau 14.8 - Autres déficiences - Affections gastro-intestinales diverses
On ne peut donner qu'une cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 14.8. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.
Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 14.8, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.
Cote | Critères |
---|---|
Zéro |
• Hernie de la paroi abdominale : asymptomatique, absence de douleur ou de malaise; ou • Hernie de la paroi abdominale : opérée sans symptômes, bien guérie; ou • Hernie inguinale : opérée sans symptômes, bien guérie; ou • Sinus pilonidal : asymptomatique; ou • Sinus pilonidal : opéré sans symptômes, bien guéri. |
Deux |
• Hernie de la paroi abdominale : provoquant seulement une légère protrusion visible avec pression abdominale accrue, malaise léger occasionnel; ou • Hernie inguinale : avec légère protrusion visible avec pression abdominale accrue, malaise léger occasionnel; ou • Hernie de la paroi abdominale : opérée avec malaise continu, bien cicatrisée mais la cicatrice peut être sensible; ou • Hernie inguinale : opérée avec malaise continu, bien cicatrisée mais la cicatrice peut être sensible. |
Trois |
• Hernie de la paroi abdominale : provoquant une protrusion visible réductible manuellement, malaises fréquents qui empêchent de soulever des objets lourds mais ne nuisent pas aux activités quotidiennes normales; ou • Hernie inguinale : provoquant une protrusion visible réductible manuellement, malaises fréquents qui empêchent de soulever des objets lourds mais ne nuisent pas aux activités quotidiennes normales. |
Quatre |
• Sinus pilonidal : récurrent avec symptômes intermittents malgré l'opération chirurgicale; ou • Obésité morbide : indice de masse corporelle (IMC) supérieur ou égal à 40. |
Neuf |
• Hernie de la paroi abdominale : provoquant une importante protrusion visible irréductible et irréparable, malaise persistant, limite les activités normales; ou • Hernie inguinale : de grosse taille, pas facilement réductible et irréparable, malaise persistant, limite les activités normales; ou • Sinus pilonidal : avec drainage chronique malgré l'opération chirurgicale. |
Étapes à suivre pour évaluer les affections gastro-intestinales diverses
- Étape 1 : Déterminer la cote dans le Tableau 14.8 (Autres déficiences - Affections gastro-intestinales diverses).
- Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il?
Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1. - Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
- Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
- Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.
Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.
Note : Si plus d'une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité nécessite une cote, on doit répéter les étapes.
Graphique de référence 1 - Poids par sexe, grandeur et masse corporelle
Vêtements d'intérieur pesant 2,3 kg [5 lb] pour les hommes et 1,4 kg [3 lb] pour les femmes; chaussures ayant des talons de 2,5 cm [1 po]
Hommes
Grandeur en (cm) | Poids lb (kg) | ||
---|---|---|---|
Petite taille | Taille moyenne | Grande taille | |
62 (157) | 128-134 (58.0-60.7) | 131-141 (59.2-63.9) | 138-150 (62.5-67.8) |
63 (160) | 130-136 (59.0-61.7) | 133-143 (60.3-64.9) | 140-153 (63.5-69.4) |
64 (163) | 132-138 (60.0-62.7) | 135-145 (61.3-66.0) | 142-156 (64.5-71.1) |
65 (165) | 134-140 (60.8-63.5) | 137-148 (62.1-67.0) | 144-160 (65.3-72.5) |
66 (168) | 136-142 (61.8-64.6) | 139-151 (63.2-68.7) | 146-164 (66.4-74.7) |
67 (170) | 138-145 (62.5-65.7) | 142-154 (64.3-69.8) | 149-168 (67.5-76.1) |
68 (173) | 140-148 (63.6-67.3) | 145-157 (65.9-71.4) | 152-172 (69.1-78.2) |
69 (175) | 142-151 (64.3-68.3) | 148-160 (66.9-72.4) | 155-176 (70.1-79.6) |
70 (178) | 144-154 (65.4-70.0) | 151-163 (68.6-74.0) | 158-180 (71.8-81.8) |
71 (180) | 146-157 (66.1-71.0) | 154-166 (69.7-75.1) | 161-184 (72.8-83.3) |
72 (183) | 149-160 (67.7-72.7) | 157-170 (71.3-77.2) | 164-188 (74.5-85.4) |
73 (185) | 152-164 (68.7-74.1) | 160-174 (72.4-78.6) | 168-192 (75.9-86.8) |
74 (188) | 155-168 (70.3-76.2) | 164-178 (74.4-80.7) | 172-197 (78.0-89.4) |
75 (190) | 158-172 (71.4-77.6) | 167-182 (75.4-82.2) | 176-202 (79.4-91.2) |
76 (193) | 162-176 (73.5-79.8) | 171-187 (77.6-84.8) | 181-207 (82.1-93.9) |
Femmes
Grandeur en (cm) | Poids lb (kg) | ||
---|---|---|---|
Petite taille | Taille moyenne | Grande taille | |
58 (147) | 102-111 (46.2-50.2) | 109-121 (49.3-54.7) | 118-131 (53.3-59.3) |
59 (150) | 103-113 (46.7-51.3) | 111-123 (50.3-55.9) | 120-134 (54.4-60.9) |
60 (152) | 104-115 (47.1-52.1) | 113-126 (51.1-57.0) | 122-137 (55.2-61.9) |
61 (155) | 106-118 (48.1-53.6) | 115-129 (52.2-58.6) | 125-140 (56.8-63.6) |
62 (157) | 108-121 (48.8-54.6) | 118-132 (53.2-59.6) | 128-143 (57.8-64.6) |
63 (160) | 111-124 (50.3-56.2) | 121-135 (54.9-61.2) | 131-147 (59.4-66.7) |
64 (163) | 114-127 (51.9-57.8) | 124-138 (56.4-62.8) | 134-151 (61.0-68.8) |
65 (165) | 117-130 (53.0-58.9) | 127-141 (57.5-63.9) | 137-155 (62.0-70.2) |
66 (168) | 120-133 (54.6-60.5) | 130-144 (59.2-65.5) | 140-159 (63.7-72.4) |
67 (170) | 123-136 (55.7-61.6) | 133-147 (60.2-66.6) | 143-163 (64.8-73.8) |
68 (173) | 126-139 (57.3-63.2) | 136-150 (61.8-68.2) | 146-167 (66.4-75.9) |
69 (175) | 129-142 (58.3-64.2) | 139-153 (62.8-69.2) | 149-170 (67.4-76.9) |
70 (178) | 132-145 (60.0-65.9) | 142-156 (64.5-70.9) | 152-173 (69.0-78.6) |
71 (180) | 135-148 (61.0-66.9) | 145-159 (65.6-71.9) | 155-176 (70.1-79.6) |
72 (183) | 138-151 (62.6-68.4) | 148-162 (67.0-73.4) | 158-179 (71.6-81.2) |
Graphique de référence 2 - Graphique IMC
Instructions pour l'utilisation du graphique IMC
Pour estimer le poids prémorbide, repérer le point sur le graphique où la taille et le point médian de la zone B se rejoignent et suivre la ligne horizontale pour déterminer le poids estimatif. Lire le chiffre sur la ligne hachurée la plus près de ce point.
Par exemple, pour une taille de 173 cm et un IMC d'environ 22 au point médian de la zone B, le poids estimatif serait de 66 kg.
On peut calculer son IMC à l'aide de la formule : IMC = poids(kg)/taille(m2).
- Zone A = Insuffisance pondérale
- Zone B = Normal
- Zone C = Surcharge pondérale
- Zone D = Obésité