Évaluation horizontale de l’harmonisation des programmes
Table des matières
- Résumé
- 1.0 Présentation
- 2.0 Portée et méthode
- 3.0 Analyse de l’environnement
- 4.0 Question d’évaluation 1
- 5.0 Question d’évaluation 2
- 6.0 Question d’évaluation 3
- 7.0 Conclusions
- Annexe A : Extraits de la politique d’ISDS
- Annexe B : Critères d’admissibilité à l’ARA
- Annexe C : Chapitre 17.1 — Perte fonctionnelle — Membres supérieurs
- Annexe D : Processus opérationnel d’admissibilité à l’ARA
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